Délimitations maritimes From Shom Le produit « Délimitations maritimes » regroupe l’ensemble des éléments servant à la définition des espaces maritimes sous souveraineté ou juridiction de la France dans le monde. Ces espaces sont définis par l’ordonnance n° 2016-1687 du 8 décembre 2016 relative aux espaces maritimes relevant de la… Updated hace 2 días Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Limite de salure des eaux From Shom Couche d'information géographique contenant les Limites de Salure des Eaux (LSE) - France métropolitaine, Guyane Française, Martinique, Guadeloupe, Réunion. Cette donnée a été soumise à validation auprès des services compétents. Cependant le shom reste preneur de toute information complémentaire… Updated on 9 de julio de 2024 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Carte sédimentaire mondiale From Shom Le produit « Carte sédimentaire mondiale » contient des données numériques géo référencées, décrivant la nature des fonds géologiques rencontrés sur les différentes zones du globe. Les objets sont tous surfaciques et la description d'un objet comprend en particulier la nature du sédiment incluant… Updated on 9 de julio de 2024 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Réglementation - Navigation From Shom Le produit « Réglementation - Navigation » contient 18 classes d’objets, les acronymes utilisés sont ceux de la norme S-57 de l’OHI – Organisation hydrographique internationale – (https://iho.int/) : - Zone de mouillage (ACHARE) : zone destinée au mouillage d’un navire - Poste de mouillage… Updated on 9 de julio de 2024 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Limite transversale de la mer From Shom Couche d'information géographique contenant les Limites Transversales de la Mer (LTM) - France métropolitaine, Guyane Française, Martinique, Guadeloupe, Réunion. Cette donnée a été soumise à validation auprès des services compétents. Cependant le shom reste preneur de toute information… Updated on 9 de julio de 2024 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Répartition des dunes du Plateau continental français From Shom Le produit « Répartition des dunes du plateau continental français » contient des données numériques vecteur sous forme d’objets linéaires 2D représentant la crête de dunes sous-marines numérisées à partir des levés bathymétriques réalisés par le Shom. Lorsque plusieurs levés ont été réalisés sur… Updated on 9 de julio de 2024 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Toponymes marins et côtiers à l'échelle mondiale From Shom Couche de données de toponymie marine issue des ENC françaises et créée à partir de la S23 (3ème édtion, 1953).: : Nota : La désignation usuelle Mer du Japon n'implique pas une prise de position dans le différend entre la Corée, qui nomme cette mer "Mer de l'Est", et le Japon, qui la nomme "Mer du… Updated on 9 de julio de 2024 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Dispositifs de séparation du trafic From Shom Le produit « Dispositifs de séparation du trafic » contient une description des DST dans les espaces maritimes français. Un DST est un système d’organisation du trafic visant à séparer des flux de trafic opposés par des moyens appropriés et notamment par l’établissement de couloirs de circulation.… Updated on 9 de julio de 2024 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Conduites et câbles sous-marins répertoriés par le Shom From Shom Le produit « Conduites et câbles sous-marins » contient une description des conduites et câbles sous-marins portés à la connaissance du Shom sur les zones de responsabilité française. Il s’agit d’objets linéaires 2D du fond sous-marin qui se scindent en deux catégories : • Les câbles sous-marins :… Updated on 9 de julio de 2024 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Natures de fond au 150 000 From Shom Le produit "Natures de fond au 150 000" est un produit numérique décrivant la nature des sédiments superficiels des fonds sous-marins le long des côtes métropolitaines. Updated on 9 de julio de 2024 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Zone de revitalisation rurale en Bourgogne-Franche-Comté From DREAL Bourgogne-Franche-Comté Données extraites du site de l'Observatoire des Territoires le 25/05/2023 (communes BFC au 1er janvier 2023). Les Zones de Revitalisation Rurales (ZRR) visent à aider le développement des territoires ruraux principalement à travers des mesures fiscales et sociales. Des mesures spécifiques en… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated on 30 de mayo de 2023 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Ressources stratégiques pour l’alimentation en eau potable (AEP) en Bourgogne-Franche-Comté From DREAL Bourgogne-Franche-Comté Dans le cadre des SDAGE, la délimitation des zones stratégiques ou nappes stratégiques au sein des masses d'eau souterraines, à préserver pour la satisfaction des besoins actuels et futurs en eau potable en Bourgogne-Franche-Comté. Il faut distinguer 2 échelles d’études distinctes : • la masse… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated on 26 de enero de 2022 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Pays et Pôle d'équilibre territorial et rural (PETR) de Bourgogne-Franche-Comté From DREAL Bourgogne-Franche-Comté Le Pays est un territoire cohérent sur le plan géographique, culturel, économique ou social, à l’échelle d’un bassin de vie ou d’un bassin d’emploi. Il exprime la communauté d’intérêts économiques des communes ou des EPCI qui le composent.Les Pays servent de cadre à un projet de territoire –… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated on 2 de octubre de 2023 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Communes concernées par un Plan de Prévention des Risques Technologiques (PPRT) en Bourgogne-Franche-Comté From DREAL Bourgogne-Franche-Comté Communes couvertes par un Plan de Prévention des Risques Technologiques (PPRT) en Bourgogne-Franche-Comté La loi n° 2003-699 du 30 juillet 2003 relative à la prévention des risques technologiques et naturels et à la réparation des dommages prévoit l’élaboration de plans de prévention des risques… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated on 13 de septiembre de 2022 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Atlas des paysages de Franche-Comté - Unités paysagères From DREAL Bourgogne-Franche-Comté Connaissance des paysages régionaux. Caractérisation et délimitation des unités paysagères. Préservation et prise en compte des paysages lors des opérations d'aménagement du territoire. Découverte des richesses paysagères de la région. En Franche-Comté, les unités paysagères ont été définies au… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated on 2 de marzo de 2023 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Sénateurs de Bourgogne-Franche-Comté From DREAL Bourgogne-Franche-Comté Donnée cartographiques des sénateurs élus, dont les informations proviennent du site du Sénat. Metadata quality: Metadata quality: Data description empty Files documentation missing License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 33.33333333333333/100 Updated on 2 de febrero de 2021 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Etablissements Publics Fonciers Locaux (EPFL) en Bourgogne-Franche-Comté étendue From DREAL Bourgogne-Franche-Comté Données mises à jour au 18 décembre 2019. Données population actualisées (population légale au 1er janvier 2019 = pop 2016 = pop N-3). Définition : Un établissement public foncier (EPF) est un établissement public à caractère industriel et commercial (EPIC) qui négocie et mène les procédures… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated on 2 de febrero de 2021 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Tours aéroréfrigérantes (TAR) en Bourgogne-Franche-Comté From DREAL Bourgogne-Franche-Comté Mise à jour au 19 janvier 2024. Il s'agit des établissements (tous services confondus) identifiés à la rubrique 2921, à savoir les TAR (Tours Aéro-Réfrigérées). Les tours aéroréfrigérantes (TAR) représentées ici sont celles classées sous la rubrique 2921 de la nomenclature des installations… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated on 28 de marzo de 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Zones couvertes par un MNT au pas de 1 m en Bourgogne-Franche-Comté From DREAL Bourgogne-Franche-Comté Données présentées sous forme de mosaïques présentant les zones couvertes par un MNT au pas de 1 m (données LIDAR) sur le périmètre de la région Bourgogne-Franche-Comté. Pour obtenir les données MNT, veuillez adresser votre demande à l'adresse suivante : orisk-bfc@developpement-durable.gouv.fr Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated on 2 de febrero de 2021 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 1 reuse 0 favorites
Limite des affaires maritimes From Shom Couche d'information géographique contenant les Limites des Affaires Maritimes (LAM) - France métropolitaine, Guyane Française, Martinique, Guadeloupe, Réunion. Cette donnée a été soumise à validation auprès des services compétents. Cependant le shom reste preneur de toute information… Updated on 9 de julio de 2024 License Not Specified 0 reuses 0 favorites