-
Étude sur les risques encourus sur les sites illicites - janvier/février 2017
Données issues d'une étude réalisée en ligne par l'Ifop pour le compte de l'Hadopi auprès d'un échantillon national représentatif (représentativité assurées par la méthode des quotas) des internautes français de 15 ans et plus, de 1 021 individus, complété par un sur-échantillon de 516… -
Communes de naissance du SI de l'enseignement agricole
Jeu de données dédié à la saisie des lieux de naissance pour les apprenants nés en France. Ce jeu de données comprend les informations suivantes : un identifiant technique une plage de validité le code INSEE de la commune de naissance le libellé de la commune INSEE ou assimilée valide pendant la… -
Décisions modificatives 2014
Ce jeu de données contient la/les décision(s) modificative(s) budgétaires qui peuvent intervenir en cours d'année (2014). Elles ont pour objet de réaliser un ajustement des prévisions budgétaires en recettes et/ou en dépenses et permettent de prendre en compte des éléments nouveaux. -
Indices annuels de précipitations et nombre de jours de précipitations issus du modèle Aladin-Climat
Fourniture, au format texte, des moyennes des différents indices annuels de précipitations et de nombre de jours de précipitations, sur les 8602 points terrestres de la France métropolitaine sur la période de référence (1976-2005) et pour les scenarios RCP (Representative Concentration Pathway)… -
15074 - Bilan des opérations conjointes de lutte contre le travail illégal
Opérations conjointes de lutte contre le travail illégal intéressant les ressortissants étrangers Des opérations associant plusieurs corps de contrôle sont régulièrement organisées depuis 2005. Celles menées en 2013 l’ont été sur la base des indications des circulaires interministérielles… -
Pratiques commerciales restrictives de concurrence (PCR) - suites contentieuses pénales
La constatation d'un manquement en matière de PCR peut conduire à l'établissement d'un procès-verbal transmis par la DGCCRF au procureur de la République. Si ce PV n'est pas classé sans suite, les suites qui peuvent lui être données sont soit une transaction soit un jugement (1ère instance), et… -
15050 - Délivrance de premiers titres de séjour
Le droit au séjour par type de titre et groupes de pays Sur les 217 769 premiers titres délivrés au total en 2013 à l’ensemble des ressortissants étrangers (en hausse par rapport à 2012), 89 807 concernent des VLS-TS (en hausse par rapport à 2012) et 69 099 des CST (en hausse également par rapport… -
Etat du personnel (non titulaires) au 1er janvier 2015
Liste des emplois de non titulaires pourvus au sein de Lorient Agglomération. Présentation par budgets (budget principal, budget eau, budget assainissement collectif et non collectif, budget transports). Ce fichier présente tous les emplois de non titulaires par catégories (A, B, C) ; par secteurs… -
Les emplacements des bornes à verre et à textiles de Corbeil-Essonnes
Tous les emplacements pour situer les bornes à verre et les bornes à textiles de Corbeil-Essonnes.La carte : rubrique Environnement http://api.grcprod1.localeo.fr/grc26/grc_data/map/prod/php/index.php?folder=91174 -
Réseau de bus
Tarifs proposés par la CTRL pour les années 2013 et 2014. Le réseau de transports mis en place par Lorient Agglomération, autorité organisatrice des transports urbains, est exploité par la CTRL, société filiale du groupe Keolis. Le réseau CTRL comporte 38 lignes terrestres et 4 liaisons maritimes… -
Autobus
Nombre d’autobus standards et articulés, avec panneaux solaires et normes anti-pollution. Données extraites du rapport annuel d’activité 2013 de la CTRL.Le réseau de transports mis en place par Lorient Agglomération, autorité organisatrice des transports urbains, est exploité par la CTRL, société… -
Statistiques état civil 2014
Statistiques sur le nombre de mariages, de naissances et de décès sur l'année 2014 -
Statistiques état civil 2012
Statistiques sur le nombre de mariages, de naissances et de décès sur l'année 2012 -
Les feux tricolores sonores
Tourcoing, comme le reste de l'agglomération Lilloise, s'équipe de feux tricolores sonores permettant aux personnes mal ou non voyantes de traverser. Le dispositif est simple : - Une télécommande munie d’un bouton tenue par la personne. - Un système sonore monté sur les feux. Lorsque la personne… -
Recensement 2012
Principaux indicateurs du recensement pour 2012 (chiffres mis en ligne le 25 juin 2015 par l’INSEE) portant sur la population (âges, formation, activité, chômage, etc.) et les logements. -
Ombrage - Nord-Pas de Calais - PPIGE - 2012-2013
Ombrage de la Région Nord - Pas de Calais sous forme d'image numérique.Produit par le Conseil départemental du Pas-de-Calais à partir du MNT GRID Nord-Pas de Calais - PPIGE - 2012 - 2013, avec l'outil gdal_dem du logiciel GDAL 1.11.L'ombrage obtenu combine un éclairage oblique (azimuth de 315° et… -
Enseignement
Données géolocalisées des équipements d'enseignement à Sèvres.Formats : SHAPE - Projection Lambert 93, KML -
Bureaux de vote et secteurs électoraux
Données géolocalisées des bureaux de vote et des secteurs électoraux à Sèvres.Formats : SHAPE - Projection Lambert 93, KML -
Administration
Données géolocalisées des équipements administratifs à Sèvres.Formats : SHAPE - Projection Lambert 93, KML -
Nombre d'actions éducatives en milieu ouvert en cours par commune
Description Il s'agit du nombre d'actions éducatives en milieu ouvert en cours à l'attention d'enfants suivis dans le cadre de l'Aide Sociale à l'Enfance reparti par commune en Seine-Saint-Denis. Il s'agit de mesures judiciaires civiles, ordonnées par le Juge des enfants, au bénéfice des enfants.…