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Simulateur CALCULATEUR DE PRIX APRES REDUCTION

Le site officiel de l'administration française service-public.fr référence une soixantaine de simulateurs disponibles pour répondre à un large éventail de questions administratives qui se posent aux particuliers et aux professionnels. Certains de ces simulateurs ont été développés par la Direction…

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Updated hace 4 días

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Simulateur POUVEZ-VOUS BENEFICIER DU REGROUPEMENT FAMILIAL ?

From Premier ministre

Le site officiel de l'administration française service-public.fr référence une centaine de simulateurs disponibles pour répondre à un large éventail de questions administratives qui se posent aux particuliers et aux professionnels. Certains de ces simulateurs ont été développés par la Direction de…

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Protocole des J.A.A.I.

From Premier ministre

Ce jeu de données présente la structure des différentes juridictions, autorités administratives indépendantes et établissements publics procédant à des publications au Journal officiel lois et décrets depuis le 1er janvier 2013. Pour chaque entité, le fichier comprend : Identifiant de l’entité…

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Updated on 4 de julio de 2023

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Simulateur : FAUT-IL UN CERTIFICAT MÉDICAL POUR OBTENIR UNE LICENCE SPORTIVE ?

From Premier ministre

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Liste des Simulateurs développés par la DILA - Service-public.fr

From Premier ministre

Le site officiel de l'administration française service-public.fr référence une centaine de simulateurs disponibles pour répondre à un large éventail de questions administratives qui se posent aux particuliers et aux professionnels. Cette liste recense les simulateurs développés par la DILA. Les…

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Updated on 4 de junio de 2024

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Répertoire des débats et consultations publics - vie-publique.fr

From Premier ministre

La rubrique s'adresse aux citoyens désireux de s'impliquer dans le débat public et de faire part de leurs avis. Elle référence un grand nombre de consultations menées sur internet préalablement à l'adoption de textes normatifs. Elle recense également des consultations citoyennes grand public (sur…

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Conclusion de l’expérimentation sur la pseudonymisation des décisions de justice menée par l’équipe de l’AGD

From Etalab

Dans le cadre de la convention de partenariat de recherche P-2016-004 signée par la DILA, la Cour de Cassation et l'Administrateur Général des Données (AGD), et dans le contexte plus global de la diffusion des décisions de justice en open data prévue par la loi n°2016-1321 du 7 octobre 2016 pour…

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Updated on 20 de agosto de 2018

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Simulateur des FRAIS DE MISE EN LOCATION IMPUTABLES AU LOCATAIRE

From Premier ministre

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Simulateur CHOIX DE FORFAIT DE PUBLICATION BOAMP

From Premier ministre

La DILA diffuse, sur le site boamp.fr, les avis d’appel public à la concurrence et les résultats de marchés de l’État, l’armée, les collectivités territoriales et leurs établissements publics. On y trouve également des contrats de partenariat public-privé et des avis de concession. Une diffusion…

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Updated hace 5 días

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Actualités - Entreprendre.Service-Public.fr

From Premier ministre

Derniers articles et brèves d'actualité publiés sur Entreprendre.service-public.fr/actualites à destination des entreprises au format XML. Ces articles informent les entreprises sur les mesures administratives qui modifient ou précisent leurs obligations. Ils indiquent également les démarches…

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Updated hace 1 semana

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Annuaire des services publics nationaux

From Christian Quest

La DILA diffuse officiellement depuis mai 2016 ces données sur https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/referentiel-de-lorganisation-administrative-de-letat/ Extraction des données de l'annuaire des services publics concernant les administrations et services publics nationaux. Ce fichier vient…

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Updated on 14 de febrero de 2016

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