Le conseil départemental de Meurthe-et-Moselle est, au plan national, l’un des départements les plus en pointe en matière d’aménagement, de préservation et d’ouverture au public de ses espaces naturels sensibles. La stratégie vise à la fois la conservation de ces territoires exceptionnels, la…

Les voies sont représentées par leur axes et découpées à chaque intersection. La mise à jour est effectuée après délibération du conseil municipal

Les Parcs naturels régionaux sont créés pour protéger et mettre en valeur de grands espaces ruraux habités. Peut être classé “Parc naturel régional” un territoire à dominante rurale dont les paysages, les milieux naturels et le patrimoine culturel sont de grande qualité, mais dont l’équilibre est…

Les voies sont représentées par leur axes et découpées à chaque intersection. L’écriture des toponymes d’origine basque a été validée par l'Institut Culturel Basque. La mise à jour est effectuée après délibération du conseil municipal.

Ce jeu de données contient les secteurs géographiques des bureaux de vote actuels de la ville de Nanterre, ainsi que le lieu de vote de chacun de ces secteurs. Volumétrie approximative : 49 secteurs.

Les voies sont représentées par leur axes et découpées à chaque intersection. L'écriture des toponymes d'origine basque a été validée par Euskaltzaindia (académie de la langue basque) La mise à jour est effectuée après délibération du conseil municipal.

Les voies sont représentées par leur axes et découpées à chaque intersection. L'écriture des toponymes d'origine basque a été validée par Euskaltzaindia (académie de la langue basque) La mise à jour est effectuée après délibération du conseil municipal.

Les voies sont représentées par leur axes et découpées à chaque intersection. La mise à jour est effectuée après délibération du conseil municipal

La table t_popmun_com est une table de la base de données DataSanté ; elle restitue au niveau communal la population municipale détaillée par âge et sexe issu du recensement de la population de l’Insee. La population des villes de Paris, Lyon et Marseille est également déclinée par arrondissement…

Zonage sismique de la France en vigueur depuis le 1er mai 2011 (d’après l’article D.563-8-1 du code de l’environnement). Ce zonage, reposant sur une analyse probabiliste de l’aléa, divise la France en 5 zones de sismicité: zone 1 : sismicité très faible zone 2 : sismicité faible zone 3 : sismicité…

DATAtourisme est un dispositif national de collecte et de diffusion en open data des données touristiques institutionnelles. Porté par l’Etat, il est né d’une coopération inédite avec les réseaux des offices de tourisme, des agences départementales et des comités régionaux du tourisme de…

L'arrêté du 19 janvier 2018 détermine la liste des quartiers prioritaires de la politique de la ville présentant une concentration élevée d'habitat ancien dégradé et faisant l'objet d'une convention pluriannuelle prévue à l'article 10-3 de la loi n°2003-710 du 1er août 2003. L'article 199…

"Les quartiers qui relèvent, au 31 décembre 2014, d'un zonage de la politique de la ville et qui ne présentent pas les caractéristiques d'un quartier prioritaire de la politique de la ville à compter du 1er janvier 2015 font l'objet d'un dispositif de veille active mis en place par l'Etat et les…

Liste des arrêts, horaires et parcours de tous les bus du réseau Marinéo circulant sur le territoire de l'agglomération du Boulonnais (Boulogne-sur-Mer). MAJ du 05/01/2021 : mise à jour de la ligne scolaire 53

La direction interministérielle du numérique(DINUM) publie ses avis de conformité sur les grands projets du système d'information de l’État. Afin de garantir la sécurité et la conformité des grands projets informatiques de l’État et des organismes placés sous la tutelle de l'État, tout projet de…

Attention : Les données communiquées ici ne le sont qu’à titre informatif. Les délimitations parcellaires officielles sont celles consultables sur les plans déposés en mairie ou auprès des services de l’INAO. A noter également que l’ensemble des délimitations parcellaires des AOC viticoles ne sont…

Dans le cadre de sa mission patrimoniale de [dépôt légal de l’internet]https://www.bnf.fr/fr/centre-d-aide/depot-legal-des-sites-web-mode-demploi), la Bibliothèque nationale de France collecte régulièrement un échantillon du web français, constitué à partir de collectes larges (annuelles et non…

La loi n° 95-115 du 4 février 1995 d’orientation pour l’aménagement et le développement du territoire (3 de l'article 42, modifié par l’article 2 de la loi n° 96-987 du 14 novembre 1996) définit les zones urbaines sensibles. Elles sont définies comme des zones « caractérisées par la présence de…

L'ensemble des places de parking réservées aux PMR (Personnes à Mobilité Réduite) géolocalisées sur la voie publique sur la commune de Nevers.

Les périmètres des quartiers prioritaires de la politique de la ville sont fixés par le décret n° 2014-1750 du 30 décembre 2014 pour la métropole et par le décret n° 2014-1751 du 30 décembre 2014 pour les départements d'outre-mer, à Saint-Martin et en Polynésie française. La loi de programmation…