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From Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche

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Effectifs d’étudiants inscrits dans les établissements et les formations de l’enseignement supérieur

Ce jeu de données présente les effectifs d’étudiants inscrits dans les établissements et les formations de l’enseignement supérieur, recensés pour les années 2001-2002 à 2013-14 dans les systèmes d’information et enquêtes du ministère de l’Éducation nationale, de l’Enseignement supérieur et de la…

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Updated hace 1 semana

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BALO

Annonces publiées au BALO (Bulletin des annonces légales obligatoires). Le BALO publie les avis à caractère obligatoire des sociétés faisant appel public à l’épargne et des établissements bancaires ou de crédit. Les annonces se rapportent à toutes les opérations financières, aux documents…

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Updated on 23 de julio de 2024

From Centre National des Œuvres Universitaires et Scolaires

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Résultat des élections des représentants des étudiants au sein des Crous (par région et nombre de sièges par liste) (Cnous Crous) Cnous Crous

Résultat des élections des représentants des étudiants au sein des Crous (par région et nombre de sièges par liste) données disponibles Nom Region Nom du Crous Plateforme Nom client Nom du vote Nb électeurs Nb bulletins Nb bulletins valablement exprimés Nb blancs Nb nuls Liste Nombre de bulletins…

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Updated on 14 de febrero de 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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CAPP

Fonds documentaire de jurisprudence des cours d’appel et des juridictions de premier degré est composé d’une sélection de décisions en matière civile et pénale. La sélection des décisions est effectuée par les juridictions selon le décret n° 2005-13 du 7 janvier 2005 modifiant le code de…

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Updated hace 2 semanas

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Thésaurus Information Publique - vie-publique.fr

Le référentiel d’indexation "Thésaurus Information Publique" géré par la Dila, offre un arbre sémantique permettant de couvrir les différents domaines de l’information publique et des politiques publiques. Il est accessible au format sémantique SKOS. Tous les textes, discours, interviews,…

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Updated hace 4 días

From Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche

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Effectifs d'étudiants inscrits dans les établissements publics sous tutelle du ministère en charge de l’Enseignement supérieur et de la Recherche

Ce jeu de données présente les effectifs d’étudiants inscrits dans les établissements publics d'enseignement supérieur sous tutelle du Ministère en charge de l'enseignement supérieur et de la recherche de 2006-2007 à 2014-2015. Les données sont tirées du système d'information sur le suivi de…

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DebatesCore, norme de description des débats publics - vie-publique.fr

1ère norme internationale de description en web sémantique des débats publics. Norme fondée sur le modèle DCAP du Dublin Core. Norme éditée par la Direction de l'information légale et administrative et la Commission nationale du débat public. La norme "DebatesCore" vise à établir un standard de…

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SARDE

SARDE (Système d'Aide à la Recherche Documentaire Elaborée) est un référentiel conçu pour alimenter un mode de recherche thématique sur la majeure partie des textes législatifs et réglementaires en vigueur. Sont référencés les textes publiés dans l'édition "Lois et décrets" du Journal officiel…

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Updated hace 4 días

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Tableau de bord des services publics numériques

Ce tableau de bord contient, pour 25 démarches courantes, le pourcentage 2012, 2013 et 2014 de démarches réalisées de façon dématérialisée. Il a été réalisé par le SGMAP en coordination avec les administrations. Accès à la version graphique du tableau de bord

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Updated on 7 de octubre de 2015

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Déclaration en ligne de changement de coordonnées : statistiques 2005-2013

ce fichier contient les statistiques des déclarations de changement de coordonnées effectuées par les usagers sur le téléservice changement-adresse.gouv.fr (de 2005 à début 2010) puis sur mon.service-public.fr (à partir de mars 2010) et transmises aux organismes publics ou privés connectés au…

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Updated on 23 de noviembre de 2015

From Ministère de l'Agriculture et de l'Alimentation

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Résultats aux examens de l'enseignement agricole

Dans le respect des données personnelles des candidats, la mission des examens de la direction générale de l'enseignement et de la recherche du ministère en charge de l'agriculture met à disposition, dès leur publication, l'ensemble des résultats aux examens de l'enseignement agricole. Ces…

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Updated on 17 de julio de 2017

From Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche

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Les rectorats d'academies et vice-rectorats

Localisation et coordonnées des rectorats d'académies et des vice-rectorats. Situation au 1er janvier 2015.

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From Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche

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Liste des emplois offerts aux concours externes et internes et aux examens professionnalisés réservés ITRF

Pour la session 2015 : Informations extraites et enrichies des arrêtés du 20 mars 2015, publiés au journal officiel du 27 mars 2015, d'ouverture de concours externes et internes et d'examens professionnalisés réservés de postes des personnels ingénieurs, techniques, de recherche et de formation…

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Updated hace 3 días

From Ministère de l'Économie, des Finances et de l'Industrie

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Annuaire des services douaniers ouverts au public

Adresses des services douaniers ouverts au public. Les données sont mises à jour ponctuellement. Description Le jeu de données indique les informations suivantes: type de service libellé du service adresse téléphone télécopie Email horaires d’ouverture accès mobilité réduite géolocalisation…

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Updated on 31 de enero de 2020

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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EM 2019-31 les titres de séjour, publication du 12 juin 2019

Les délivrances de premiers titres de séjour correspondent aux titres délivrés aux étrangers majeurs à la suite d'une première demande de séjour, mais ne prennent pas en compte les renouvellements de titres même lorsque ceux-ci changent de nature (par exemple, un étranger entré sur le motif…

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Updated on 7 de noviembre de 2019

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L'accès à la nationalité française (statistiques-janvier 2017)

En 2016, le flux annuel des acquisitions de la nationalité française par décret et par mariage avec 86 608 nouveaux Français est en hausse de 2,5 %. Les acquisitions par décret augmentent 10,6 % et les acquisitions par mariage baissent de 17,3 %. Deux nouvelles modalités d’acquisition ont été…

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Updated on 28 de octubre de 2019

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L'accès à la nationalité française (statistiques - juillet 2017)

En 2016, le flux annuel des acquisitions de la nationalité française, avec 119 152 nouveaux Français, connaît une hausse (+ 4,9 %) principalement liée à la progression des acquisitions de la nationalité par décret (+ 10,6 %).

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Updated on 28 de octubre de 2019

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La délivrance des visas aux étrangers (statistiques-janvier 2017)

La délivrance des visas aux étrangers comprend les visas de court séjour Schengen, valables pour la métropole et parfois pour les DOM et, sauf rares exceptions, pour le territoire de tous les autres États Schengen, ainsi que les visas de long séjour valables pour la métropole et les DOM.

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Updated on 28 de octubre de 2019

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EM 2020-47 L'accès à la nationalité française au 21 janvier 2020