CAPP From Premier ministre Fonds documentaire de jurisprudence des cours d’appel et des juridictions de premier degré est composé d’une sélection de décisions en matière civile et pénale. La sélection des décisions est effectuée par les juridictions selon le décret n° 2005-13 du 7 janvier 2005 modifiant le code de… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 77.77777777777779/100 Updated on 28 de marzo de 2024 Licence Ouverte / Open Licence 4 reuses 3 favorites
Liste des structures labellisées France services (FS) FS From Agence nationale de la cohésion des territoires Présentation Immatriculation de véhicules, RSA, impôt, permis de conduire, accès aux services en ligne... Vous avez besoin d'aide pour vos démarches administratives ? Quel que soit l'endroit où vous vivez, en ville ou à la campagne, France services est un guichet unique qui donne accès dans un… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 100.0/100 Updated hace 2 días Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 4 reuses 7 favorites
CIRCULAIRES : Instructions et circulaires des ministères From Premier ministre Il s'agit des instructions et circulaires applicables, adressées par les ministres aux services et établissements de l'Etat (décret n° 2008-1281 du 8 décembre 2008 relatif aux conditions de publication des instructions et circulaires). L'attention du « Réutilisateur » est appelée sur le cadre… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 88.88888888888889/100 Updated hace 4 días Licence Ouverte / Open Licence 4 reuses 2 favorites
Subventions allouées au titre de la "réserve parlementaire" From Ministère de l'Intérieur et des Outre-Mer Le ministère de l’Intérieur assure l’exécution de l’action 01 du programme budgétaire 122, « aides exceptionnelles aux collectivités territoriales ». Ce programme comprend les subventions d’investissement des collectivités territoriales accordées au titre de la « réserve parlementaire ». Le… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not followed File formats are closed Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 77.77777777777779/100 Updated on 23 de julio de 2014 Licence Ouverte / Open Licence 4 reuses 3 favorites
Programme Action cœur de ville (ACV) ACV From Agence nationale de la cohésion des territoires Présentation Action cœur de ville répond à une double ambition : améliorer les conditions de vie des habitants des villes moyennes et conforter le rôle de moteur de ces villes dans le développement du territoire. Élaboré en concertation avec les élus et les acteurs économiques des territoires, le… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 100.0/100 Updated on 5 de febrero de 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 4 reuses 3 favorites
Consommation annuelle d’électricité et gaz par région et par code NAF (jusqu'en 2021) From Agence ORE Ce jeu de données n'est plus maintenu. Se reporter au jeu avec la nouvelle méthodologie à partir de 2022. Permet de visualiser l’évolution de 2011 à 2021 des consommations d'électricité et de gaz par secteur d'activité, par catégorie de consommation, par code NAF et par région. Ces données sont… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 77.77777777777779/100 Updated on 3 de noviembre de 2022 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 4 reuses 2 favorites
Finances locales From Mairie de Monacia d'Aullène Finances locales de la commune Metadata quality: Metadata quality: Data description empty Files documented License filled Update frequency not followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 77.77777777777779/100 Updated on 19 de abril de 2017 Creative Commons CCZero 4 reuses 0 favorites
Production électrique annuelle par filière à la maille région From Enedis Le jeu de données restitue la production électrique annuelle totale et le nombre de sites, par filière et par domaine de tension et de puissance à la maille région sur le réseau géré par Enedis. Les données présentées débutent à l'année 2011. Visualisez aussi les données de la production… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 77.77777777777779/100 Updated hace 1 semana Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 4 reuses 1 favorite
Consommation et thermosensibilité électriques annuelles à la maille EPCI From Enedis Le jeu de données présente les données de consommation et thermosensibilité électriques annuelles ventilées par secteur d’activité. Par thermosensibilité, on entend part thermosensible (pourcentage de la consommation lié aux usages thermosensibles) et gradient de thermosensibilité (surcroît de… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 77.77777777777779/100 Updated hace 2 días Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 4 reuses 1 favorite
Consommation et thermosensibilité électriques annuelles à la maille région From Enedis Le jeu de données présente les données de consommation et thermosensibilité électriques annuelles ventilées par secteur d’activité. Par thermosensibilité, on entend part thermosensible (pourcentage de la consommation lié aux usages thermosensibles) et gradient de thermosensibilité (surcroît de… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage filled Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated hace 2 semanas Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 4 reuses 1 favorite
Production électrique annuelle par filière à la maille commune From Enedis Le jeu de données restitue la production électrique annuelle totale et le nombre de sites, par filière et par domaine de tension et de puissance à la maille commune sur le réseau géré par Enedis. Les données présentées débutent à l'année 2011. Visualisez aussi les données de la production… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 77.77777777777779/100 Updated on 18 de marzo de 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 4 reuses 0 favorites
Production électrique annuelle par filière à la maille EPCI From Enedis Le jeu de données restitue la production électrique annuelle totale et le nombre de sites, par filière et par domaine de tension et de puissance à la maille EPCI sur le réseau géré par Enedis. Les données présentées débutent à l'année 2011. Dans ce jeu de données, pour un EPCI qui se situerait sur… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 77.77777777777779/100 Updated hace 1 día Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 4 reuses 0 favorites
Consommation et thermosensibilité électriques annuelles à la maille département From Enedis Le jeu de données présente les données de consommation et thermosensibilité électriques annuelles ventilées par secteur d’activité. Par thermosensibilité, on entend part thermosensible (pourcentage de la consommation lié aux usages thermosensibles) et gradient de thermosensibilité (surcroît de… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage filled Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated hace 1 día Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 4 reuses 0 favorites
Consommation et thermosensibilité électriques par secteur d'activité à la maille IRIS From Enedis Le jeu de données présente les données de consommation et thermosensibilité électriques annuelles ventilées par secteur d’activité. Par thermosensibilité, on entend part thermosensible (pourcentage de la consommation lié aux usages thermosensibles) et gradient de thermosensibilité (surcroît de… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 77.77777777777779/100 Updated on 31 de diciembre de 2022 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 4 reuses 0 favorites
Production électrique annuelle par filière à la maille IRIS From Enedis Le jeu de données restitue la production électrique annuelle totale et le nombre de sites, par filière et par domaine de tension et de puissance à la maille IRIS sur le réseau géré par Enedis. Les données présentées débutent à l'année 2011. Visualisez aussi les données de la production électrique… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 77.77777777777779/100 Updated on 18 de marzo de 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 4 reuses 0 favorites
Consommation et thermosensibilité électriques annuelles à la maille commune From Enedis Le jeu de données présente les données de consommation et thermosensibilité électriques annuelles ventilées par secteur d’activité. Par thermosensibilité, on entend part thermosensible (pourcentage de la consommation lié aux usages thermosensibles) et gradient de thermosensibilité (surcroît de… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 77.77777777777779/100 Updated on 31 de diciembre de 2022 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 4 reuses 0 favorites
Service des Constructions et Équipement : dossiers relatifs au 1% décoration [artistique] 1969-1986. Archives intermédiaires 1969-1996 de la Direction départementale de l'équipement du Nord (RTC MccMc 20-11-2018. Louvre-Lens. Caoa 20190926. DDE59-SCE.) RTC MccMc 20-11-2018. Louvre-Lens. Caoa 20190926. DDE59-SCE. From RTC MccMc 20-11-2018. Louvre-Lens. Les Rencontres du Tourisme Culturel / France, Ministère de la culture, le 20 novembre 2018. Archives intermédiaires 1969-1996 de la Direction départementale de l'équipement du Nord (59) / DDE59-SCE RTC MccMc 20-11-2018. Louvre-Lens. Les Rencontres 2018 du Tourisme Culturel. France, Ministère de la culture, le 20 novembre 2018. CAOA France. M.H. Loi 1913 [20190926programme.pdf].… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 100.0/100 Updated on 21 de octubre de 2020 Other (Public Domain) 4 reuses 0 favorites
Base de données publique des médicaments vétérinaires autorisés en France From Agence nationale de sécurité sanitaire, de l'alimentation, de l'environnement et du travail (Anses) La base de données publique des médicaments vétérinaires permet aux professionnels de santé et à tout public d'accéder à des données sur les médicaments vétérinaires autorisés en France. Ces données issues de la base de données du médicament vétérinaire sont gérées par l'Agence nationale du… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 100.0/100 Updated hace 3 días Creative Commons Attribution 3 reuses 16 favorites
Registre parcellaire graphique (RPG) : contours des parcelles et îlots culturaux et leur groupe de cultures majoritaire From Institut National de l'Information Géographique et Forestière Le registre parcellaire graphique est une base de données géographiques servant de référence à l'instruction des aides de la politique agricole commune (PAC). La version anonymisée diffusée ici dans le cadre du service public de mise à disposition des données de référence contient les données… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 100.0/100 Updated hace 1 día Licence Ouverte / Open Licence 3 reuses 30 favorites
Résultats du contrôle sanitaire de l'eau distribuée commune par commune From Ministère des Solidarités et de la Santé Résultats du contrôle sanitaire de l'eau distribuée commune par commune: prélèvements et résultats des analyses réalisées dans le cadre du contrôle sanitaire réglementaire sur les unités de distribution ou les installations directement en amont, et liens entre communes et unités de distribution.… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 100.0/100 Updated hace 2 semanas Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 3 reuses 24 favorites