Dépenses culturelles des régions From Ministère de la Culture Dépenses culturelles des régions de 2014 à 2021 : dépenses totales, pour collectivité régionale (y compris collectivité territoriale unique de Guyane, Martinique et collectivité de Corse). Source : comptes de gestion 2014-21 des régions, Direction générale des finances publiques, ministère chargé… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on 11 de julio de 2023 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Liste des boîtes aux lettres de rue - France métropolitaine et DOM avec heure limite de dépôt From La Poste Ce jeu de données fournit la liste des boîtes aux lettres de rue (BAL), boîtes aux lettres et boîtes aux lettres modulables, présentes en France métropolitaine et dans les DOM, incluant pour chaque BAL l’adresse et les coordonnées de géolocalisation de la BAL. Un fichier explicatif sur les données… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 88.88888888888889/100 Updated hace 3 semanas Open Data Commons Open Database License (ODbL) 6 reuses 9 favorites
Organismes, Experts, Bureaux de style, Stylistes agréés Crédit d'impôt recherche (CIR) From Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche Pour pouvoir déclarer le CIR, l'entreprise qui fait appel à un prestataire pour ses opérations de R&D doit vérifier qu'il a un agrément CIR. Elle doit également s'assurer de l'éligibilité des dépenses sous-traitées. Cette liste est indicative. N'étant pas opposable à l'administration, cette liste… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on 5 de marzo de 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
RappelConso From Ministère de l'Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique Le jeu de données du site rappel-conso comprend la liste des fiches de rappels publiées sur le site rappel-conso. Un tableau de bord est disponible sur la page : https://data.economie.gouv.fr/pages/rappelconso/ Le 14/10/2022, le jeu de données évolue et ajoute dans la liste des informations… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated hace 2 días Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 12 reuses 5 favorites
JORF: les données de l'édition ''Lois et décrets'' du Journal officiel From Premier ministre Le fonds documentaire des documents publiés dans l'édition " Lois et décrets " du Journal officiel depuis 1990 est constitué : des lois, ordonnances, décrets, arrêtés et circulaires des décisions émanant d'institutions ou de juridictions qui doivent être publiés au Journal officiel (Conseil… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 100.0/100 Updated hace 2 días Licence Ouverte / Open Licence 11 reuses 7 favorites
Somme des dix plus hautes rémunérations directement versées par le ministère de la Culture From Ministère de la Culture Dans le cadre de la loi n°2019-828 du 6 août 2019 de transformation de la Fonction publique, les ministères doivent publier la somme des 10 plus hautes rémunérations qu’ils versent directement (cf pièce jointe). Ce jeu de données comprend la somme des dix plus hautes rémunérations directement… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on 3 de julio de 2023 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Découpage des zones de sécurité prioritaires (ZSP) From Ministère de l'Intérieur et des Outre-Mer Descriptif du contenu des fichiers "ZSP" Les données proviennent de la Direction Générale de la Police Nationale, de la Direction Générale de la Gendarmerie Nationale et de la Préfecture de Police de Paris (pour les données sur Paris intra muros et la petite couronne : 92, 93, 94). Plus d'infos… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 88.88888888888889/100 Updated on 6 de febrero de 2019 Open Data Commons Open Database License (ODbL) 0 reuses 6 favorites
FINESS Extraction des équipements matériels lourds From Ministère des Solidarités et de la Santé Liste des équipements matériels lourds Metadata quality: Metadata quality: Data description empty Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 88.88888888888889/100 Updated hace 1 día Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 9 favorites
Indicateurs de résultat des lycées d'enseignement général et technologique From Ministère de l'Éducation Nationale et de la Jeunesse données statistiques : les indicateurs de valeur ajoutée des lycées permettent d'évaluer l'action propre de chaque lycée. Ils sont établis à partir des résultats des élèves au baccalauréat et de leur parcours scolaire dans l'établissement. Les lycées d'enseignement général et technologique,… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency not followed File formats are closed Temporal coverage filled Spatial coverage filled Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on 21 de marzo de 2019 Licence Ouverte / Open Licence 10 reuses 14 favorites
Liste des engagements du plan d'action Partenariat pour un Gouvernement Ouvert (Open Government Partnership) (OGP) OGP From Direction Interministérielle de la Transformation Publique Le Partenariat pour un gouvernement ouvert (PGO) ou « Open Government Partnership » (OGP) est une initiative internationale regroupant 78 États et 76 collectivités territoriales, qui produisent tous les deux ans des plans d’actions en faveur de la transparence, de la participation et de la… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 100.0/100 Updated on 15 de febrero de 2022 License Not Specified 0 reuses 3 favorites
Aide au pluralisme des services de presse tout en ligne From Ministère de la Culture Liste des titres de presse bénéficiant de l'aide au pluralisme des services de presse tout en ligne (SPTEL). L'aide au pluralisme des SPTEL, qui a été créée par le décret n° 2021-16666 du 15 décembre 2021, vise à soutenir ces services de presse afin d'encourager le développement de leur activité… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on 12 de septiembre de 2023 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Organismes privés agréés Crédit d'impôt innovation (CII) From Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche Pour pouvoir déclarer le CII, l'entreprise qui fait appel à un prestataire pour ses opérations de R&D doit vérifier qu'il a un agrément CII. Elle doit également s'assurer de l'éligibilité des dépenses sous-traitées. Cette liste est indicative. N'étant pas opposable à l'administration, cette liste… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated on 5 de marzo de 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Contours des cantons électoraux départementaux 2015 From Ministère de l'Intérieur et des Outre-Mer Un redécoupage des cantons français est défini par la loi du 17 mai 2013 et les décrets d'application publiés en février et mars 2014. En application de cette loi, les circonscriptions que sont les cantons permettent l'élection des assemblées départementales, rebaptisées conseils départementaux au… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 100.0/100 Updated on 20 de febrero de 2015 Licence Ouverte / Open Licence 8 reuses 6 favorites
Les jeunes entreprises innovantes From Ministère de l'Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique Principaux résultats comptables et répartition régionale des JEI Metadata quality: Metadata quality: Data description empty Files documented License filled Update frequency not set File formats are closed Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on 4 de diciembre de 2017 License Not Specified 0 reuses 6 favorites
Liste des infractions en vigueur de la nomenclature NATINF From Ministère de la Justice Le fichier publié ci-dessous contient l’ensemble des infractions pénales, douanières et fiscales en vigueur recensées dans la nomenclature NATINF mise à jour par la Direction des affaires criminelles et des grâces du ministère de la justice. La liste des infractions est présentée en plusieurs… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 88.88888888888889/100 Updated on 31 de enero de 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 1 reuse 9 favorites
Fréquentation des monuments nationaux From Ministère de la Culture Fréquentation des monuments nationaux de 2019 à 2022 : nombre d'entrées payantes, gratuites et totales. Les chiffres sont arrondis à la dizaine. NB : le domaine national de Chambord n'est pas administré par le Centre des monuments nationaux. Pour en savoir plus, vous pouvez consulter l'édition… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on 3 de noviembre de 2023 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
[archive] Déposants des brevets From Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche Ce jeu de données est issu de la base de données PATSTAT de l’Office européen des brevets. Il présente les déposants des demandes de brevets réalisées depuis 2010 où au moins une des personnes parties au brevet (déposant ou inventeur) est localisée en France. Les déposants sont les personnes qui… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated on 9 de noviembre de 2022 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Financements publics de projets de recherche en rapport avec la crise sanitaire du COVID-19 From Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche Financements publics de projets de recherche en rapport avec la crise sanitaire du COVID-19 (situation à date) Metadata quality: Metadata quality: Data description empty Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated on 3 de septiembre de 2020 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Aéroports français coordonnées géographiques From Ministère de la Transition écologique Coordonnées géographiques des aéroports français recevant un trafic commercial significatif soit >2000 passagers , région et ville desservieLes coordonnées sont fournies sous le système WGS84. Metadata quality: Metadata quality: Data description empty Files documented License filled Update frequency followed File formats are closed Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 77.77777777777779/100 Updated on 8 de enero de 2014 Licence Ouverte / Open Licence 3 reuses 7 favorites
Activité selon le sexe et l'âge From Institut National de la Statistique et des Etudes Economiques (Insee) Les taux d'activité des hommes et des femmes entre 1975 et 2020 Metadata quality: Metadata quality: Data description empty Files documentation missing License filled Update frequency followed File formats are closed Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated hace 5 días Licence Ouverte / Open Licence 3 reuses 5 favorites