Direction Départementale des Territoires de la Haute-Loire
Direction Départementale des Territoires de la Haute-Loire
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Aires d'Alimentation des Captages prioritaires destinés à l'adduction en eau potable - Haute-Loire - 2017
Une aire d'alimentation de captage est délimitée sur le territoire à l'issue d'études hydrologiques ou hydrogéologiques (selon le cas : captage d'eaux de surface ou d'eaux… -
Assiettes de servitude AC4 liée à la protection du patrimoine architectural et urbain - version numérisée DDT 43 - Haute-Loire - 2017
Les servitudes d'utilité publique (SUP) sont des limitations administratives au droit de propriété, elles sont instituées au bénéfice de personnes publiques, de concessionnaires… -
Assiettes de servitude EL11 liée aux interdictions d'accès grevant les propriétés limitrophes des autoroutes, routes express et déviations d’agglomération - version numérisée DDT 43 - Haute-Loire - 2017
Les servitudes d'utilité publique (SUP) sont des limitations administratives au droit de propriété. Elles sont instituées au bénéfice de personnes publiques, de concessionnaires… -
Assiettes de servitude EL4 relative au développement et à la protection des montagnes - version numérisée DDT 43 - Haute-Loire - 2017
Les servitudes d'utilité publique (SUP) sont des limitations administratives au droit de propriété. Elles sont instituées au bénéfice de personnes publiques, de concessionnaires… -
Zones d'activité économique (ZA) - Haute-Loire
Zones d'activité économique (ZA) de Haute-Loire Origine Numérisation des zones d'activité économique de Haute-Loire, réalisée sur la base de la photo aérienne prise de vue année… -
Assiettes de servitude PM3 liée aux plans de prévention des risques technologiques - version numérisée DDT 43 - Haute-Loire - 2016
Les servitudes d'utilité publique (SUP) sont des limitations administratives au droit de propriété. Elles sont instituées au bénéfice de personnes publiques, de concessionnaires… -
Assiettes de servitude AC1 liée à la protection des monuments historiques - version numérisée DDT 43 - Haute-Loire - 2017
Les servitudes d'utilité publique (SUP) sont des limitations administratives au droit de propriété. Elles sont instituées au bénéfice de personnes publiques, de concessionnaires… -
Localisation ponctuelle des Monuments Historiques - version numérisée DDT 43 - Haute-Loire
Localisation des monuments historiques situés en Haute-Loire, sous forme ponctuelle Origine Localisation ponctuelle des monuments historiques Organisations partenaires DDT 43… -
Aire géographique de l'appellation d'origine protégée (AOP) Lentille verte du Puy - Haute-Loire
Aire géographique des communes faisant partie de l'appellation d'origine protégée (AOP) Lentille verte du Puy. Origine Délimitation communale de l'aire géographique de… -
Assiettes de servitude PT3 attachée aux réseaux de télécommunications - version numérisée DDT 43 - Haute-Loire - 2016
Les servitudes d'utilité publique (SUP) sont des limitations administratives au droit de propriété. Elles sont instituées au bénéfice de personnes publiques, de concessionnaires…
