Conseil général de l'Oise

Datasets54

Rapport d'activités de la direction des ADO

Données chiffrées sur les activités de la direction des archives départementales : répartition du budget ; espaces ; archives publiques et privées entrées, classées, restaurées, éliminées, services versants et producteurs ; actions de valorisation (conférences, colloques, expositions, visites...)
Frequency
Annual
Territorial coverage granularity
Other

Rapport de fouilles

Rapport de fouille concernant les opérations réalisées par le SDAO et mis à la disposition du public après validation des services de l'Etat
Frequency
Unknown
Territorial coverage granularity
Other

Rapport développement durable

Le rapport sur la situation en matière de développement durable du Conseil général de l'Oise propose un bilan des politiques, programmes et actions publiques dont celles conduites au titre de la gestion du patrimoine, du fonctionnement et des activités internes au regard du développement durable…
Frequency
Annual
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Other

Règlement de l'aide aux communes

Livret A4 recensant les dispositifs de soutien du Département au bénéfice des communes et groupements de communes
Frequency
Annual
Territorial coverage granularity
Other

Règlement de la salle de lecture

Règlement de la salle de lecture des archives départementales de l'Oise: modalités d'accès, modalités de consultation des documents
Frequency
Unknown
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Other

Règlement de la voirie départementale

Le règlement de la voirie départementale fixe les règles de gestion du domaine public (DP) routier conformément aux dispositions du code de la voirie routière et du CGCT. Il permet donc de porter à connaissance les règles de gestion du DP routier départemental applicables tant au département…
Frequency
Unknown
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Other

Règlement des sanctions dans les transports scolaires

Ce règlement définit les modalités d'apllication des sanctions à l'encontre des élèves transportés par le département
Frequency
Unknown
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Other

Règlement de transport des élèves handicapés

Ce règlement définit les modalités de prise en charge par le département pour le transport des élèves handicapés
Frequency
Unknown
Territorial coverage granularity
Other

Règlement du service OMTA

La règlement du service Oise mobilité transport adapté (OMTA), définit les modalités de prise en charge des transports par le département des personnes handicapées
Frequency
Unknown
Territorial coverage granularity
Other

Règlement équipe pluridisciplinaire RSA

Document fixant les modalités d'application du RSA dans l'Oise pour les équipes pluridisciplinaires
Frequency
Unknown
Territorial coverage granularity
Other

Members2

Mehdi JABER
admin
Etalab Bot
admin

Technical details

ID
534fff67a3a7292c64a77d7d
Creation date
April 17, 2014
Modification date
December 9, 2021