Schéma de cohérence territoriale (SCoT) - données SuDocUH - Dernier état des lieux annuel au 31 décembre 2023 From Ministère de la Cohésion des territoires Ce jeu de données décrit, par SCOT, les procédures en cours (élaboration ou révision) et procédures approuvées. Les données élémentaires de l’année N arrêtées au 31 décembre sont produites par les services déconcentrés (DDT(M), DEAL, DRIEA) et publiées en début d'année N+1. Le jeu de données… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 77.77777777777779/100 Updated today Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 8 favorites
Procédures d'évolution des documents d'urbanisme locaux From Région Île-de-France Présente les événements dans les procédures d’évolution (élaboration, révision, modification, mise en compatibilité, mise à jour, abrogation etc.) des documents d’urbanisme locaux (SCOT, PLU, POS, cartes communales, PSMV, PAZ) des communes, EPCI et EPT franciliens, telles que la Région en a… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated on March 16, 2019 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Schémas de cohérence territoriale en Île-de-France From Région Île-de-France Le SCOT contribue à assurer les équilibres entre le développement urbain, la préservation des espaces agricoles et forestiers, la protection des espaces naturels et des paysages la mixité urbaine et la mixité sociale dans l’habitat une utilisation économe de l’espace, la maîtrise de la demande de… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated on April 22, 2014 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Découpage en secteurs d'étude de l'Île-de-France From Région Île-de-France Découpage de la Région Île-de-France en 118 secteurs d'étude. Ce découpage correspond en grande partie à des limites de SCOT et/ou d'intercommunalité. Lorsque les communes n'étaient pas couvertes par l'une ou l'autre de ces structures, le regroupement de communes s'est fait "à dire d'expert" en… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated on November 26, 2024 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Les périmètres des SCoT en Normandie From Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie Les schémas de cohérence territoriale (SCoT) sont des documents de planification stratégique à long terme (environ 20 ans) créés par la loi solidarité et renouvellement urbains (SRU) en décembre 2000, dont le périmètre et le contenu ont été revus par l’ordonnance du 17 juin 2020 de modernisation… Updated on November 15, 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Les zones blanches des SCoT en Normandie From Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie Cette couche de données géographiques représente les zones blanches des schémas de cohérence territoriale en Normandie. Lorsqu’un établissement public de SCoT intègre de nouvelles communes ou EPCI, son périmètre est automatiquement étendu. Les dispositions du SCoT de départ des communes ou EPCI… Updated on November 15, 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
SCoT en application en Normandie From Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie Les schémas de cohérence territoriale (SCoT) sont des documents de planification stratégique à long terme (environ 20 ans) créés par la loi solidarité et renouvellement urbains (SRU) en décembre 2000, dont le périmètre et le contenu ont été revus par l’ordonnance du 17 juin 2020 de modernisation… Updated on November 15, 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Schéma de cohérence territoriale (SCOT) dans le Haut-Rhin From Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68) La loi sur la solidarité et le renouvellement urbain (loi SRU) du 13/12/2000 prévoit la mise en place, à partir du 1er janvier 2002 des schémas de cohérence territoriale, qui remplacent les schémas directeurs. Elaborés par les élus, à l'échelle du bassin de vie, d'habitat ou d'emploi, ils auront… Updated 1 month ago Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Communes dans le Schéma de cohérence territoriale (SCOT) dans le Haut-Rhin From Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68) La loi sur la solidarité et le renouvellement urbain (loi SRU) du 13/12/2000 prévoit la mise en place, à partir du 1er janvier 2002 des schémas de cohérence territoriale, qui remplacent les schémas directeurs. Elaborés par les élus, à l'échelle du bassin de vie, d'habitat ou d'emploi, ils auront… Updated 1 month ago Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Schéma de Cohérence Territoriale dans le Pas-de-Calais From DDTM Pas-de-Calais Titre : Schéma de Cohérence Territoriale dans le Pas-de-Calais Description : La loi sur la solidarité et le renouvellement urbain (loi SRU) du 13/12/2000 prévoit la mise en place, à partir du 1er janvier 2002 des schémas de cohérence territoriale, qui remplacent les schémas directeurs. Élaborés… Updated on November 15, 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Périmètres de SCOT opposables dans le Calvados From Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Calvados Ce jeu de données identifie les périmètres de SCOT opposables dans le Calvados et les collectivités les ayant approuvés, au 12 janvier 2022. Les dates de délimitation initiale de ces périmètres par arrêté préfectoral sont renseignées, ainsi que la date de prescription par la collectivité de… Updated on November 15, 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Les Schémas de Cohérence Territorial (SCOT) dans la région Grand Est From DREAL Grand Est Zonage composé de l'ensemble des périmètres de schéma de cohérence territoriale (SCOT) « La loi sur la solidarité et le renouvellement urbain (loi SRU) du 13/12/2000 prévoit la mise en place, à partir du 1er janvier 2002 des schémas de cohérence territoriale, qui remplacent les schémas directeurs.… Updated on December 1, 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Périmètre des SCoT du Finistère From DDTM Finistère Périmètre des SCoT (Schémas de Cohérence Territoriale) du Finistère Cette couche N_SCOT_ZSUP_029 contient les données issues de la base de SuDocUH au 01/01/2021 La signification des champs et occurrences des données est décrite dans le standard CNIG SCoT de juin 2018 (en lien ressource dans cette… Updated on November 27, 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
SCoT dans l'Oise From DDT Oise Schémas de Cohérence Territorial (SCoT) du département de l'Oise (60) Updated on November 26, 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Schema de Coherence Territoriale dans le Département de l'Orne From Direction Départementale des Territoires de l'Orne La loi sur la solidarité et le renouvellement urbain (loi SRU) du 13/12/2000 prévoit la mise en place, à partir du 1er janvier 2002 des schémas de cohérence territoriale, qui remplacent les schémas directeurs. Elaborés par les élus, à l'échelle du bassin de vie, d'habitat ou d'emploi, ils auront… Updated on November 13, 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Schéma de cohérence territoriale (SCoT) en Charente-Maritime From Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime La loi sur la solidarité et le renouvellement urbain (loi SRU) du 13/12/2000 prévoit la mise en place, à partir du 1er janvier 2002 des schémas de cohérence territoriale, qui remplacent les schémas directeurs. Elaborés par les élus, à l'échelle du bassin de vie, d'habitat ou d'emploi, ils auront… Updated on January 16, 2025 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Schéma de cohérence territoriale (SCoT) des Yvelines From DDT Yvelines Les Schémas de Cohérence Territoriale (SCoT) ont remplacé les schémas directeurs, en application de la loi « Solidarité et Renouvellement Urbains » (SRU) du 13 décembre 2000. Le SCoT est l’outil de conception et de mise en œuvre d’une planification stratégique intercommunale, à l’échelle d’un… Updated on November 15, 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Schéma de cohérence territoriale dans l'Yonne au 1er janvier 2025 From DDT Yonne Zonage composé de l'ensemble des périmètres de schéma de cohérence territoriale (SCOT) La loi sur la solidarité et le renouvellement urbain (loi SRU) du 13/12/2000 prévoit la mise en place, à partir du 1er janvier 2002 des schémas de cohérence territoriale, qui remplacent les schémas directeurs.… Updated on January 10, 2025 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Schéma de cohérence territoriale dans l'Hérault From Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Hérault Zonage composé de l'ensemble des périmètres de schéma de cohérence territoriale (SCOT) La loi sur la solidarité et le renouvellement urbain (loi SRU) du 13/12/2000 prévoit la mise en place, à partir du 1er janvier 2002 des schémas de cohérence territoriale, qui remplacent les schémas directeurs.… Updated on November 22, 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Schema de Coherence Territoriale dans le Département de l'Orne en 2018 From Direction Départementale des Territoires de l'Orne La loi sur la solidarité et le renouvellement urbain (loi SRU) du 13/12/2000 prévoit la mise en place, à partir du 1er janvier 2002 des schémas de cohérence territoriale, qui remplacent les schémas directeurs. Elaborés par les élus, à l'échelle du bassin de vie, d'habitat ou d'emploi, ils auront… Updated on November 13, 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites