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Concertation numérique - Révision du Plan Local d'Urbanisme : Projet d'Aménagement et de Développement Durables (8/9) - Questionnaire Une ville qui considère et valorise ses identités urbaines/La transformation du bâti - 2022

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Updated on March 9, 2023

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Concertation numérique - Révision du Plan Local d'Urbanisme : Orientations d'aménagement et de programmation (OAP) et règlement - Boîte à idées Prescriptions localisées - 2022

Données issues de la campagne de concertation numérique suivante : "Révision du Plan Local d'Urbanisme : Orientations d'aménagement et de programmation (OAP) et règlement" La consultation était ouverte sur idee.paris du 5 septembre au 4 novembre 2022. Après la concertation sur les grands objectifs…

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Updated on March 9, 2023

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Concertation numérique - Révision du Plan Local d'Urbanisme : Projet d'Aménagement et de Développement Durables (1/9) - Questionnaire Une ville en transition vertueuse et résiliente/La nature en ville - 2022

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Updated on March 9, 2023

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Concertation numérique - Quel Paris en 2030 ? - Boîte à idées - 2020

Données issues de la campagne de concertation numérique suivante : "Quel Paris en 2030 ?" La consultation était ouverte sur idee.paris du 26 septembre au 17 octobre 2020. Le Plan local d'urbanisme (PLU) est l'outil de transformation de la ville et, aujourd'hui, les enjeux de solidarité et…

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Updated on March 6, 2023

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Concertation numérique - Révision du Plan Local d'Urbanisme : Projet d'Aménagement et de Développement Durables (7/9) - Questionnaire Une ville inclusive, productive et solidaire/Le quartier du quart d'heure - 2022

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Updated on March 9, 2023

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Concertation numérique - Révision du Plan Local d'Urbanisme : Orientations d'aménagement et de programmation (OAP) et règlement - Questionnaire Externalités positives et actions clés - 2022

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Updated on March 9, 2023

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Concertation numérique - Révision du Plan Local d'Urbanisme : Projet d'Aménagement et de Développement Durables - Questionnaire Orientations - 2022

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Updated on March 9, 2023

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Concertation numérique - Révision du Plan Local d'Urbanisme : Orientations d'aménagement et de programmation (OAP) et règlement - Questionnaire OAP sectorielles - 2022

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Updated on March 9, 2023

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Concertation numérique - Révision du Plan Local d'Urbanisme : Projet d'Aménagement et de Développement Durables (4/9) - Questionnaire Une ville inclusive, productive et solidaire/Le logement pour tous.tes - 2022

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Updated on March 9, 2023

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Concertation numérique - Révision du Plan Local d'Urbanisme : Projet d'Aménagement et de Développement Durables (3/9) - Questionnaire Une ville en transition vertueuse et résiliente/La santé environnementale - 2022

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Updated on March 9, 2023

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Concertation numérique - Révision du Plan Local d'Urbanisme : Projet d'Aménagement et de Développement Durables (9/9) - Questionnaire Une ville qui considère et valorise ses identités urbaines/Les paysages parisiens - 2022

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Updated on March 9, 2023

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Concertation numérique - Révision du Plan Local d'Urbanisme : diagnostic - Boîte à idées - 2021

Données issues de la campagne de concertation numérique suivante : "Révision du Plan Local d'Urbanisme : diagnostic" La consultation était ouverte sur idee.paris du 12 avril au 16 juillet 2021. Constituée de quatre temps forts, la révision du Plan Local d’Urbanisme a débuté en janvier 2021 avec…

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Updated on March 8, 2023

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Concertation numérique - Révision du Plan Local d'Urbanisme : Projet d'Aménagement et de Développement Durables (5/9) - Questionnaire Une ville inclusive, productive et solidaire/Paris, ville capitale - 2022

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Updated on March 9, 2023

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Concertation numérique - Révision du Plan Local d'Urbanisme : Projet d'Aménagement et de Développement Durables (6/9) - Questionnaire Une ville inclusive, productive et solidaire/La ville productive - 2022

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Updated on March 9, 2023

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Tableau de bord de suivi de la numérisation des documents d'urbanisme en Bretagne - OBSOLETE

From Région Bretagne

Ce fichier contient les indicateurs de suivi de la numérisation des documents d'urbanisme en Bretagne. Origine Le tableau de bord sur la numérisation des documents d'urbanisme est entretenu par les membres volontaires du pôle métier urbanisme de GéoBretagne. Les principaux gestionnaires sont : les…

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Updated on February 23, 2020

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Zonage Plan Local d'Urbanisme - Tours Métropole Val de Loire

From Tours Métropole Val de Loire

Les zonages : plan local d'urbanisme de 22 communes de Tours Métropole Val de Loire Le zonage est un outil de règlementation et de contrôle de l'utilisation du sol. Le mot est dérivé de la pratique de diviser le territoire municipal en zones et d'attribuer à chacun des usages permis. La pratique…

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Updated on May 11, 2022

From Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne

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Plan local d'urbanisme intercommunal - périmètre

Le PLUi est un document d’urbanisme opérationnel qui porte sur le territoire de plusieurs communes, ce qui permet, à l’heure de l’intercommunalité, la mise en cohérence de politiques publiques territoriales et la prise en compte du fonctionnement des territoires qui dépasse largement le cadre…

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Updated on February 28, 2020

From PIGMA - Plateforme d'Echange de données en Nouvelle-Aquitaine

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Plan Local d’Urbanisme de la commune de CHANTERAC

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHANTERAC. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014 Origine Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 19/04/2013. Ce lot de données…

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Updated on August 14, 2020

From Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne

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Permis de construire éoliens en Seine-et-Marne

Un permis de construire est nécessaire pour toutes les éoliennes terrestres de plus de 12 mètres de haut (article R.421-2 du code de l'urbanisme). La demande de permis de construire est déposée en mairie. Une évaluation préalable des conséquences sur l'environnement (paysage, bruit...) doit…

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Updated on February 27, 2020