Liste de textes officiels la Fonction Publique Territoriale, classés chronologiquement (de 1941 à 1999).Ce fichier contient les lois, article par article, les textes et les mesures d'application prévus et commentés le cas échéant. ARCHIVES CHAMPS COMPOSANT LE FICHIER Nature (loi, décret, etc)…

Comptabilisation des demandes de passeport par année, par mois et par année de naissance du demandeur

Nombre de visiteurs selon les pays. Plus d'informations sur le musée : https://www.musee-bataille-fromelles.fr

Contraintes de circulation sur le réseau de voirie du Havre induites par les arrêtés de règlement permanent de circulation sur la voirie du Havre : sens de circulation ; poids maximum des véhicules ; longueur maximale des véhicules ; largeur maximale des véhicules ; hauteur maximale des véhicules…

Division du territoire en zones précisant la vocation et les dispositions réglementaires applicables. Saisie sur base du plan parcellaire

Inventaire de tous les éléments de végétation, d'hydrographie, d'orographie, de zonage, d'équipements et de bâtiments remarquables présentés sous forme ponctuelle. L'objectif est d'une part d'étiqueter le fond de plan de ville avec les noms des équipements et éléments topographiques remarquables…

Territoires bénéficiant d’un accompagnement via le contrat de ville en terme d’ingénierie et de mobilisation de la solidarité locale par le biais de dispositifs spécifiques tels que programme de réussite éducative, postes d’adultes relais au sein des associations ... La délimitation de ces…

Le totem est l'emplacement où est présenté l'itinéraire de randonnée, sa difficulté, le temps de parcours, la carte correspondante, ainsi que des informations complémentaires à vocation touristique, réglementaire, naturaliste ou environnementale. Saisie effectuée à partir des informations fournies…

Localisation des points d'apport volontaire de recyclage des déchets Cette donnée géographique a été mise en place dans le cadre du portail internet géographique de l'agglomération. Les relevés des emplacements des points d'apport volontaire ont été effectués à l'aide d'un récepteur GPS mobile,…

Instaurés par la loi d'orientation pour l'aménagement et le développement du territoire (L.O.A.D.T. dite loi Pasqua) du 04 février 1995 la notion de pays a été précisée dans la loi d'orientation pour l'aménagement et le développement durable du territoire (L.O.A.D.D.T. n°99-533 dite loi Voynet) du…

Listes des Codes ISO 3166-1 Alpha 3, du nom des pays en Français

La libération de ces données a été organisée ici : http://www.nosdonnees.fr/wiki/index.php/Données_d'import_export_par_pays

Liste des numéros speciaux, surtaxés, courts et long France

Les Agences départementales sont chargées d'accompagner au mieux le développement local, agir au plus près des habitants et des partenaires locaux.Environ la moitié des agents départementaux travaille dans ces agences départementales. Origine La donnée est créée à partir des limites communales de…

Instaurés par le loi d'orientation pour l'aménagement et le développement du territoire (L.O.A.D.T. dite loi Pasqua) du 04 février 1995 la notion de pays a été précisée dans la loi d'orientation pour l'aménagement et le développement durable du territoire (L.O.A.D.D.T. n°99-533 dite loi Voynet) du…

La libération de ces données a été organisée ici : http://www.nosdonnees.fr/wiki/index.php/Données_d'import_export_par_pays

Pays de l'Oise : unités administratives créées en 1995 par la Loi d'orientation pour l'aménagement et le développement du territoire (LOADT), dite Loi Pasqua du 4 février 1995 Origine Couche générée par fusion de communes de la BD Topo. Organisations partenaires DDT Oise Liens annexes Vue XML des…