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Règlement de la circulation

From Ville du Havre

Contraintes de circulation sur le réseau de voirie du Havre induites par les arrêtés de règlement permanent de circulation sur la voirie du Havre : sens de circulation ; poids maximum des véhicules ; longueur maximale des véhicules ; largeur maximale des véhicules ; hauteur maximale des véhicules…

Updated on September 5, 2018 — Open Data Commons Open Database License (ODbL)

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Réseau cyclable

From Ville du Havre

Aménagements cyclables identifiés selon leurs types (bande, piste, voie verte, zone mixte, discontinuité, mixte chaussée, picto sur chaussée) et leurs sens de circulation (double sens, bi-directionnel, uni-directionnel). Le type de revêtement, la date de réalisation, le maître d'ouvrage ainsi que…

Updated on September 5, 2018 — Open Data Commons Open Database License (ODbL)

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PLU du Havre - Prescription ponctuelle

From Ville du Havre

Une prescription se présente sous forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuelle qui apparait sur les documents graphiques du PLU. Une prescription qui se superpose à une zone du PLU exerce en général une contrainte supplémentaire au réglement de la zone. Saisie sur base du plan…

Updated on September 10, 2018 — Open Data Commons Open Database License (ODbL)

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PLU du Havre - Prescription surfacique

From Ville du Havre

Updated on September 10, 2018 — Open Data Commons Open Database License (ODbL)

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PLU du Havre - Prescription linéaire

From Ville du Havre

Updated on September 10, 2018 — Open Data Commons Open Database License (ODbL)

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PLU du Havre - Information surfacique

From Ville du Havre

Information géographique annexée au PLU ou information géographique contextuelle ajoutée aux documents graphiques du PLU. Saisie sur base du plan parcellaire

Updated on September 10, 2018 — Open Data Commons Open Database License (ODbL)

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PLU du Havre - Information ponctuelle

From Ville du Havre

Information géographique annexée au PLU ou information géographique contextuelle ajoutée aux documents graphiques. Saisie sur base du plan parcellaire

Updated on September 10, 2018 — Open Data Commons Open Database License (ODbL)

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PLU du Havre - Information linéaire

From Ville du Havre

Information géographique annexée au PLU ou information géographique contextuelle ajoutée aux documents graphiques du PLU. Saisie sur base du plan parcellaire

Updated on September 10, 2018 — Open Data Commons Open Database License (ODbL)

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Périmètre PNRQAD

From Ville du Havre

Zonage réglementaire du programme national de rénovation des quartiers anciens dégradés. Saisie sur base du plan parcellaire

Updated on September 5, 2018 — Open Data Commons Open Database License (ODbL)

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Tronçons de stationnement payant

From Ville du Havre

Inventaire complet des places de stationnement gratuites et payantes sur l'espace public de la Ville du Havre (hors parc de stationnement couvert). Chaque segment représente une série de caissons de stationnement de type similaire. Saisie assurée par le service Stationnement avec les outils SIG de…

Updated on August 21, 2018 — Open Data Commons Open Database License (ODbL)

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Anciennes limites des bureaux de vote du Havre (du 1er mars 2015 au 1er mars 2017)Anciennes limites des bureaux de vote du Havre (du 1er mars 2015 au 1er mars 2017)Anciennes limites des bureaux de

From Ville du Havre

Limites des bureaux de vote du Havre. Cette délimitation permet de savoir, pour chaque citoyen havrais, à partir de son adresse, dans quel bureau de vote il est inscrit. Ce découpage a été applicable à partir du 1er mars 2015. Il est obsolète depuis le 1er mars 2017. Le découpage est la…

Updated on September 5, 2018 — Open Data Commons Open Database License (ODbL)

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Anciennes limites des bureaux de vote du Havre (avant 2012)

From Ville du Havre

Anciennes limites des bureaux de vote du Havre. Ces limites ont changé en 2012. Cette délimitation permet de savoir, pour chaque citoyen havrais, à partir de son adresse, dans quel bureau de vote il est inscrit. Le découpage est la transcription d'un arrêté préfectoral délimitant les bureaux de…

Updated on August 20, 2018 — Open Data Commons Open Database License (ODbL)

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Anciennes limites des cantons de l'Agglomération Havraise (avant 2015)

From Ville du Havre

Un canton est la circonscription d'élection des conseillers généraux, membres du conseil général de département. Valables jusqu'au 1er mars 2015 suite à la réforme des territoires des cantons. Le découpage est la transcription d'un arrêté préfectoral délimitant les cantons selon les communes, les…

Updated on August 20, 2018 — Open Data Commons Open Database License (ODbL)

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Limites des cantons de l'Agglomération Havraise

From Ville du Havre

Un canton est la circonscription d'élection des conseillers départementaux, membres du Conseil départemental. Valables à partir du 1er mars 2015 suite à la réforme des territoires des cantons. Le découpage est la transcription d'un arrêté préfectoral délimitant les cantons selon les communes, les…

Updated on September 24, 2018 — Open Data Commons Open Database License (ODbL)

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Territoire d'intervention des Agences départementales d'Ille-et-Vilaine

From Département d'Ille-et-Vilaine

Les Agences départementales sont chargées d'accompagner au mieux le développement local, agir au plus près des habitants et des partenaires locaux. Environ la moitié des agents départementaux travaille dans ces agences départementales. Origine La donnée est créée à partir des limites communales de…

Updated on January 24, 2020 — Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Pays de l'Oise (60)

From DDT Oise

Pays de l'Oise : unités administratives créées en 1995 par la Loi d'orientation pour l'aménagement et le développement du territoire (LOADT), dite Loi Pasqua du 4 février 1995 Origine Tronçons issus de la BD TOPO Organisations partenaires DDT Oise Liens annexes Vue XML des métadonnées ➞ Consulter…

Updated on February 29, 2020 — Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Nouvelle-Aquitaine partiel : Démarche ClimAgri® - EPCI - Périmètres (surfacique)

From Direction Départementale des Territoires du Cher

Ce jeu de données contient les EPCI (objets surfaciques) concernés par la démarche ClimAgri® de la région Nouvelle-Aquitaine. ATTENTION : ce jeu de données n'est pas exhaustif sur le périmètre de la Nouvelle-Aquitaine, il concerne le périmètre de l'ancienne région Poitou-Charentes. L'ADEME a créé…

Updated on February 29, 2020 — Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Familles et ensembles de paysages en Auvergne

From DDT Tarn-et-Garonne

Ce jeu de donnée constitue la couche SIG des familles et ensembles de paysage en Auvergne qui résulte de la démarche de "l'Atlas des paysages" portée par la DREAL Auvergne et publié en 2014. Les ensembles de paysages s’étendent sur des territoires d’une ou plusieurs dizaines de kilomètres et sont…

Updated on March 4, 2020 — Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Plan de prévention des risques naturels de glissement de terrain - Commune de Puycornet - Département de Tarn-et-Garonne

From DDT Tarn-et-Garonne

Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les plans de prévention des risques (PPR). Les risques majeurs regroupent les huit…

Updated on February 27, 2020 — Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Plan de prévention des risques naturels de glissement de terrain - Commune de Montastruc - Département de Tarn-et-Garonne

From DDT Tarn-et-Garonne

Updated on February 26, 2020 — Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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