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Plan d'exposition au bruit d'un aérodrome (Zonage) dans le Haut-Rhin

From Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68)

La décision d'établir un PEB est prise par le préfet. Le PEB approuvé est alors annexé au plan local d'urbanisme. Le PEB peut être révisé à la demande du préfet ou sur proposition de la CCE. Les aérodromes devant être dotés d'un PEB sont ceux classés en catégorie A, B et C. Sont aussi concernés…

— Updated on March 1, 2020

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Zones de Bruit des Autoroutes concédées APRR (cartes A - LD) dans le Haut-Rhin

From Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68)

N_BRUIT_ZBR_R_A_LD_S_068_AUTOROUTEAPRR Origine Les niveaux de bruit émis par une infrastructure donnée au cours d’une journée moyenne sont évalués au moyen de modèles numériques produisant des courbes isophones traduites en zones de bruit, selon l'indice recommandé pour tous les modes de transport…

— Updated on March 7, 2019

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Plan de gêne sonore d'un aérodrome (zonage) dans le Haut-Rhin

From Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68)

Il se présente sous forme d'un rapport et d'une carte à l'échelle 1/25000 indiquant 3 types de zones : la zone 1 dite de très forte nuisance comprise à l'intérieur de la courbe d'indice Lden 70 la zone 2 dite de forte nuisance, entre la courbe d'indice Lden 70 et Lden 65 ou 62 la zone 3 dite de…

— Updated on February 23, 2020

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Secteur des voies ferrées du Rhône affecté par le bruit 2015

From Direction Départementale des Territoires du Rhône

Largeur maximale des secteurs affectés par le bruit de part et d’autre de l’infrastructure Origine Donnée issue du CEREMA (application Map Bruit) - géométrie IGN BDCARTO Organisations partenaires DDT Rhône Liens annexes Vue XML des métadonnées ➞ Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr

— Updated on March 5, 2020

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Classement sonore des infrastructures de transport terrestre en Charente. (révision)

From Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne

Objets linéaires des voies routières et ferrées du classement sonore des infrastructures de transport terrestre en Charente. Ce dispositif réglementaire de prévention contre le bruit recense et classe selon 5 catégories, 1 étant la plus bruyante, les voies routières dont le trafic moyen journalier…

— Updated on September 13, 2020

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Classement sonore des infrastructures routières en Seine-et-Marne

From Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne

Les infrastructures routières sont recensées et classées en fonction de leurs caractéristiques sonores et du trafic. Le recensement et le classement portent sur le réseau routier trafic journalier moyen supérieur à cinq mille véhicules. L’arrêté interministériel du 30 Mai 1996 et modifié par…

— Updated on February 29, 2020

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Classement sonore des voies ferrées du Rhône 2015

From Direction Départementale des Territoires du Rhône

Le développement du trafic routier et ferroviaire, ainsi qu’une urbanisation parfois mal maîtrisée aux abords des infrastructures de transports terrestres, ont créé des situations de fortes expositions au bruit. Afin de prévenir de nouvelles nuisances, lors de la construction de bâtiments nouveaux…

— Updated on February 28, 2020

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Zones de Bruit (Carte de type C, indice LD) de la A570, réseau routier national non concédé

From DREAL Franche-Comté

La directive européenne n°2002/49/CE du 25 juin 2002 relative à l’évaluation et la gestion du bruit dans l’environnement implique, pour les États membres de l'UE, une évaluation du bruit émis dans l’environnement aux abords des grandes infrastructures de transports (terrestres et aérien) et dans…

— Updated on February 29, 2020

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NUISANCE - Couche des Cartes de Bruits Stratégiques de type B des infrastructures de transports terrestres en Meurthe-et-Moselle

From Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle

La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les États membres. Elle les définit comme des représentations de données décrivant une situation sonore en fonction d’un…

— Updated on February 1, 2020

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Classement sonore des infrastructures de transports terrestres - Département des Pyrénées-Atlantiques

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-Atlantiques

Il s'agit de la révision du classement sonore des infrastructures routières sur le département des Pyrénées Atlantiques, arrêtée le 3 juin 2019 (arrêté préfectoral n° 64.2019.06.03.007). Table N_CLASS_SON_ROUTE_064.shp Classement sonore des routes en application de la loi du 31 décembre 1992, en 5…

— Updated on February 28, 2020

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Zonage des catégories piscicoles des cours d'eau et plan d'eau - Tarn

From DDT Tarn

Un Classement de Catégorie Piscicole est un classement juridique des cours d'eau et plans d'eau en fonction des groupes de poissons dominants. L'article L.436-5 du code de l'environnement définit la notion de classement de Catégorie Piscicole. Les notions de public/prive et de pèche autorisée ou…

— Updated on February 26, 2020

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Carte Stratégique du Bruit infrastructures ferroviaire SNCF : type A Ln

From Direction Départementale des Territoires du Val d'Oise

Les cartes de bruit stratégiques (CBS) sont issues de la Directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement. Elles ont vocation à informer le public sur les niveaux d’exposition au bruit via des représentations graphiques. Conformément à l’article…

— Updated on February 29, 2020

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Classement sonore des voies de tramway du Rhône 2015

From Direction Départementale des Territoires du Rhône

— Updated on March 5, 2020

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Classement sonore des voies ferrées et routières du Rhône

From Direction Départementale des Territoires du Rhône

Classement sonore des voies ferrées et routières du Rhône Origine Généalogie non renseignée Organisations partenaires DDT Rhône Liens annexes Vue XML des métadonnées Standard de données COVADIS : CNIG - Prescription Nationale pour les Servitudes d'Utilité Publique (SUP) ➞ Consulter cette fiche sur…

— Updated on March 5, 2020

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Secteur des voies routières du Rhône affecté par le bruit 2009

From Direction Départementale des Territoires du Rhône

Largeur maximale des secteurs affectés par le bruit de part et d’autre de l’infrastructure Origine La procédure de la zone d’aménagement concerté a, depuis son origine, la loi foncière de 1967, toujours connu un vif intérêt dans le département des Hauts-de-Seine, tant de la part de l’Etat,…

— Updated on March 5, 2020

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Secteur des voies ferrées du Rhône affecté par le bruit 2015

From Direction Départementale des Territoires du Rhône

Largeur maximale des secteurs affectés par le bruit de part et d’autre de l’infrastructure Origine Donnée issue du CEREMA (application Map Bruit) - géométrie IGN BDCARTO Organisations partenaires DRAAF Bourgogne-Franche-Comté (Direction Régionale de l'Alimentation, de l'Agriculture et de la Forêt…

— Updated on March 5, 2020

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Classement sonore des voies routières du Rhône 2009

From Direction Départementale des Territoires du Rhône

— Updated on March 5, 2020

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Secteur des voies de tramway du Rhône affecté par le bruit 2015

From Direction Départementale des Territoires du Rhône

Largeur maximale des secteurs affectés par le bruit de part et d’autre de l’infrastructure Origine Source thématique : état du patrimoine des données géographiques utilisées dans le poter à connaissance de l'Etat Organisations partenaires DDT Rhône Liens annexes Vue XML des métadonnées ➞ Consulter…

— Updated on February 29, 2020

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Classement sonore des infrastructures de transport terrestre dans la Vienne

From DDT Vienne

Le classement sonore des infrastructures de transport terrestre vise à classer l'ensemble des voies dont le TMJA (trafic moyen journalier annuel) est supérieur à 5000 véhicules/jour, pour les voies routières et 50 trains par jour pour les voies ferrées. Les voies sont classées en 5 catégories (1…

— Updated on February 29, 2020

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Zones exposées au bruit autoroute national communale pour carte de type A indicateur LD – réseau routier non concédé

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme

Zones exposées au bruit autoroute national communale pour carte de type A indicateur LD – réseau routier non concédé Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à…

— Updated on February 28, 2020

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