Plan d'exposition au bruit d'un aérodrome (Zonage) dans le Haut-Rhin Par Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68) La décision d'établir un PEB est prise par le préfet. Le PEB approuvé est alors annexé au plan local d'urbanisme. Le PEB peut être révisé à la demande du préfet ou sur proposition de la CCE. Les aérodromes devant être dotés d'un PEB sont ceux classés en catégorie A, B et C. Sont aussi concernés… Mis à jour le 1 mars 2020 — Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 réutilisation 0 favori
Zones de Bruit des Autoroutes concédées APRR (cartes A - LD) dans le Haut-Rhin Par Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68) N_BRUIT_ZBR_R_A_LD_S_068_AUTOROUTEAPRR Origine Les niveaux de bruit émis par une infrastructure donnée au cours d’une journée moyenne sont évalués au moyen de modèles numériques produisant des courbes isophones traduites en zones de bruit, selon l'indice recommandé pour tous les modes de transport… Mis à jour le 7 mars 2019 — Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 réutilisation 0 favori
Plan de gêne sonore d'un aérodrome (zonage) dans le Haut-Rhin Par Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68) Il se présente sous forme d'un rapport et d'une carte à l'échelle 1/25000 indiquant 3 types de zones : la zone 1 dite de très forte nuisance comprise à l'intérieur de la courbe d'indice Lden 70 la zone 2 dite de forte nuisance, entre la courbe d'indice Lden 70 et Lden 65 ou 62 la zone 3 dite de… Mis à jour le 23 février 2020 — Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 réutilisation 0 favori
Secteur des voies ferrées du Rhône affecté par le bruit 2015 Par Direction Départementale des Territoires du Rhône Largeur maximale des secteurs affectés par le bruit de part et d’autre de l’infrastructure Origine Donnée issue du CEREMA (application Map Bruit) - géométrie IGN BDCARTO Organisations partenaires DDT Rhône Liens annexes Vue XML des métadonnées ➞ Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr Mis à jour le 5 mars 2020 — Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 réutilisation 0 favori
Classement sonore des infrastructures de transport terrestre en Charente. (révision) Par Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Objets linéaires des voies routières et ferrées du classement sonore des infrastructures de transport terrestre en Charente. Ce dispositif réglementaire de prévention contre le bruit recense et classe selon 5 catégories, 1 étant la plus bruyante, les voies routières dont le trafic moyen journalier… Mis à jour le 13 septembre 2020 — Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 réutilisation 0 favori
Classement sonore des infrastructures routières en Seine-et-Marne Par Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne Les infrastructures routières sont recensées et classées en fonction de leurs caractéristiques sonores et du trafic. Le recensement et le classement portent sur le réseau routier trafic journalier moyen supérieur à cinq mille véhicules. L’arrêté interministériel du 30 Mai 1996 et modifié par… Mis à jour le 29 février 2020 — Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 réutilisation 0 favori
Zones de Bruit (Carte de type C, indice LD) de la A570, réseau routier national non concédé Par DREAL Franche-Comté La directive européenne n°2002/49/CE du 25 juin 2002 relative à l’évaluation et la gestion du bruit dans l’environnement implique, pour les États membres de l'UE, une évaluation du bruit émis dans l’environnement aux abords des grandes infrastructures de transports (terrestres et aérien) et dans… Mis à jour le 29 février 2020 — Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 réutilisation 0 favori
NUISANCE - Couche des Cartes de Bruits Stratégiques de type B des infrastructures de transports terrestres en Meurthe-et-Moselle Par Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les États membres. Elle les définit comme des représentations de données décrivant une situation sonore en fonction d’un… Mis à jour le 1 février 2020 — Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 réutilisation 0 favori
Classement sonore des infrastructures de transports terrestres - Département des Pyrénées-Atlantiques Par Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-Atlantiques Il s'agit de la révision du classement sonore des infrastructures routières sur le département des Pyrénées Atlantiques, arrêtée le 3 juin 2019 (arrêté préfectoral n° 64.2019.06.03.007). Table N_CLASS_SON_ROUTE_064.shp Classement sonore des routes en application de la loi du 31 décembre 1992, en 5… Mis à jour le 28 février 2020 — Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 réutilisation 0 favori
Zonage des catégories piscicoles des cours d'eau et plan d'eau - Tarn Par DDT Tarn Un Classement de Catégorie Piscicole est un classement juridique des cours d'eau et plans d'eau en fonction des groupes de poissons dominants. L'article L.436-5 du code de l'environnement définit la notion de classement de Catégorie Piscicole. Les notions de public/prive et de pèche autorisée ou… Mis à jour le 26 février 2020 — Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 réutilisation 0 favori
Carte Stratégique du Bruit infrastructures ferroviaire SNCF : type A Ln Par Direction Départementale des Territoires du Val d'Oise Les cartes de bruit stratégiques (CBS) sont issues de la Directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement. Elles ont vocation à informer le public sur les niveaux d’exposition au bruit via des représentations graphiques. Conformément à l’article… Mis à jour le 29 février 2020 — Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 réutilisation 0 favori
Secteur des voies ferrées du Rhône affecté par le bruit 2015 Par Direction Départementale des Territoires du Rhône Largeur maximale des secteurs affectés par le bruit de part et d’autre de l’infrastructure Origine Donnée issue du CEREMA (application Map Bruit) - géométrie IGN BDCARTO Organisations partenaires DRAAF Bourgogne-Franche-Comté (Direction Régionale de l'Alimentation, de l'Agriculture et de la Forêt… Mis à jour le 5 mars 2020 — Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 réutilisation 0 favori
Classement sonore des voies routières du Rhône 2009 Par Direction Départementale des Territoires du Rhône Le développement du trafic routier et ferroviaire, ainsi qu’une urbanisation parfois mal maîtrisée aux abords des infrastructures de transports terrestres, ont créé des situations de fortes expositions au bruit. Afin de prévenir de nouvelles nuisances, lors de la construction de bâtiments nouveaux… Mis à jour le 5 mars 2020 — Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 réutilisation 0 favori
Classement sonore des voies de tramway du Rhône 2015 Par Direction Départementale des Territoires du Rhône Le développement du trafic routier et ferroviaire, ainsi qu’une urbanisation parfois mal maîtrisée aux abords des infrastructures de transports terrestres, ont créé des situations de fortes expositions au bruit. Afin de prévenir de nouvelles nuisances, lors de la construction de bâtiments nouveaux… Mis à jour le 5 mars 2020 — Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 réutilisation 0 favori
Classement sonore des voies ferrées du Rhône 2015 Par Direction Départementale des Territoires du Rhône Le développement du trafic routier et ferroviaire, ainsi qu’une urbanisation parfois mal maîtrisée aux abords des infrastructures de transports terrestres, ont créé des situations de fortes expositions au bruit. Afin de prévenir de nouvelles nuisances, lors de la construction de bâtiments nouveaux… Mis à jour le 28 février 2020 — Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 réutilisation 0 favori
Classement sonore des voies ferrées et routières du Rhône Par Direction Départementale des Territoires du Rhône Classement sonore des voies ferrées et routières du Rhône Origine Généalogie non renseignée Organisations partenaires DDT Rhône Liens annexes Vue XML des métadonnées Standard de données COVADIS : CNIG - Prescription Nationale pour les Servitudes d'Utilité Publique (SUP) ➞ Consulter cette fiche sur… Mis à jour le 5 mars 2020 — Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 réutilisation 0 favori
Secteur des voies routières du Rhône affecté par le bruit 2009 Par Direction Départementale des Territoires du Rhône Largeur maximale des secteurs affectés par le bruit de part et d’autre de l’infrastructure Origine La procédure de la zone d’aménagement concerté a, depuis son origine, la loi foncière de 1967, toujours connu un vif intérêt dans le département des Hauts-de-Seine, tant de la part de l’Etat,… Mis à jour le 5 mars 2020 — Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 réutilisation 0 favori
Secteur des voies de tramway du Rhône affecté par le bruit 2015 Par Direction Départementale des Territoires du Rhône Largeur maximale des secteurs affectés par le bruit de part et d’autre de l’infrastructure Origine Source thématique : état du patrimoine des données géographiques utilisées dans le poter à connaissance de l'Etat Organisations partenaires DDT Rhône Liens annexes Vue XML des métadonnées ➞ Consulter… Mis à jour le 29 février 2020 — Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 réutilisation 0 favori
Classement sonore des infrastructures de transport terrestre dans la Vienne Par DDT Vienne Le classement sonore des infrastructures de transport terrestre vise à classer l'ensemble des voies dont le TMJA (trafic moyen journalier annuel) est supérieur à 5000 véhicules/jour, pour les voies routières et 50 trains par jour pour les voies ferrées. Les voies sont classées en 5 catégories (1… Mis à jour le 29 février 2020 — Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 réutilisation 0 favori
Zones exposées au bruit autoroute national communale pour carte de type A indicateur LD – réseau routier non concédé Par Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Zones exposées au bruit autoroute national communale pour carte de type A indicateur LD – réseau routier non concédé Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à… Mis à jour le 28 février 2020 — Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 réutilisation 0 favori
