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Search among 46,934 datasets on data.gouv.fr

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Communes concernées par un Plan de Prévention des Risques Naturels en Bourgogne-Franche-Comté

Données communales qui recensent les PPRN (Inondation et/ou Mouvement de Terrain) de la région Bourgogne-Franche-Comté, en tenant compte des « ancêtres » des PPR que sont les Plans de Surface Submersible (PSS) et les applications de l’article R111.3 (risque MVT du code de l'Urbanisme au regard des…

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44.44444444444444/100

Updated on March 17, 2023

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Périmètre du Plan de Prévention du Risque Naturel (PPRN) pour Mouvements de terrain et sur-risque sismique de la région de Ribeauvillé dans le Haut-Rhin

From Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68)

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du : périmètre prescrit figurant dans…

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66.66666666666666/100

Updated on February 29, 2020

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Zone réglementée du Plan de Prévention du Risque Naturel (PPRN) pour Mouvements de terrain et sur-risque sismique des vallées de la Largue et du Traubach dans le Haut-Rhin

From Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68)

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau…

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Updated on February 25, 2020

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Zone d'aléa du Plan de Prévention du Risque Naturel (PPRN) pour Mouvements de terrain et sur-risque sismique de la région de Ribeauvillé dans le Haut-Rhin

From Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68)

Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l'intensité de chaque aléa en tout point de la zone d'étude. La méthode d'évaluation est spécifique…

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Updated on February 28, 2020

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Périmètre du Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) pour Mouvements de terrain de Rombach-le-Franc dans le Haut-Rhin

From Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68)

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Updated on March 5, 2020

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Aquitaine : Informations complémentaires issues des PPRN Mouvement de terrain (linéaire)

From DREAL Nouvelle Aquitaine

Ce jeu de données contient des informations complémentaires (objets linéaires) des PPRN Mouvement de terrain de la région Aquitaine, lorsque les données SIG existent. Entités géographiques décrivant les phénomènes et les éléments aidant à la compréhension de l'expertise. Le PPR est un dossier…

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Updated on February 29, 2020

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Nouvelle-Aquitaine partiel : Informations complémentaires issues des Plans de Prévention des Risques Naturels (PPRN) Mouvement de terrain (surfarcique)

From DREAL Nouvelle Aquitaine

Ce jeu de données contient des informations complémentaires (objets surfaciques) des PPRN Mouvement de terrain de la région Nouvelle-Aquitaine, lorsque les données SIG existent. Entités géographiques décrivant les phénomènes et les éléments aidant à la compréhension de l'expertise. ATTENTION : ce…

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Updated on January 24, 2020

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Plans de Prévention des Risques Mouvement de Terrain (PPRMT) - Limousin

From DREAL Nouvelle Aquitaine

Plans de Prévention des Risques Mouvement de Terrain (PPRMT) avec zonages réglementaires et notes de présentation - région Limousin Origine xx Organisations partenaires DREAL Nouvelle-Aquitaine ➞ Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr

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Updated on August 15, 2020

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Zonage réglementaire du PPRN de la Martinique 2013

From DEAL Martinique

Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques Naturels de la Martinique de 2013. Ce plan est multi risques (inondation, seisme, liquéfaction, mouvement de terrain, submersion, faille, houle, tsunami, volcan) Toutes les communes sont présentes excepté la commune de Rivière Salée dont le…

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Updated on February 2, 2020

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PPRN - Zones réglementées des PPR mouvement de terrain en Meurthe-et-Moselle

From Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle

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Updated on October 28, 2020

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PPRN – Couches réglementaires du PPRN MT - MARBACHE (54351)

From Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle

Lot de données comprenant l'ensemble des couches réglementaires conforme au standard COVADIS des risques mouvements de terrain ainsi que les pièces jointes associées au format PDF. Origine non renseigné Organisations partenaires DDT Meurthe-et-Moselle Liens annexes Vue XML des métadonnées Carte…

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Updated on March 1, 2020

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PPRN – Couches réglementaires du PPRN MT - AUTREVILLE-SUR-MOSELLE (54031)

From Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle

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Updated on March 1, 2020

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PPRN – Couches réglementaires du PPRN MT - POMPEY (54430)

From Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle

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Updated on March 1, 2020

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PPRN – Couches réglementaires du PPRN MT - Coteau de Moselle - CHALIGNY (54111)

From Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle

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55.55555555555556/100

Updated on March 2, 2020

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PPRN – Couches réglementaires du PPRN MT - Coteau de Moselle - MARON (54352)

From Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle

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Updated on March 2, 2020

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PPRN – Couches réglementaires du PPRN MT - VITTONVILLE (54589)

From Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle

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Updated on February 29, 2020

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PPRN – Origine du risque mouvement de terrain - Coteau de Moselle - MARON (54352)

From Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle

L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographique localisant l'entité réelle à l'origine du risque. La localisation de l'entité et la connaissance…