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Professionnels engagés en BIO

From Agence Bio

Il s'agit de la liste des opérateurs économiques engagés en bio et notifiés auprès de l’Agence Bio avec les principales informations publiques qui leur sont rattachées (identification de l’établissement (SIRET), numéro bio, dénomination, code postal du siège social, activités certifiées bio,…

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Données géocodées des structures de la Justice

From Ministère de la Justice

Vous trouverez ci-joint le fichier CSV « Adresses » pour l’Open Data. Le fichier publié contient les adresses des principaux établissements « Justice » français, extraites de la base référentielle informatique du Ministère de la Justice (SRJ). Cette liste comprend les conseils départementaux…

Updated on December 8, 2022

From Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche

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Implantations des établissements d'enseignement supérieur publics

Ce jeu de données présente la localisation des implantations des établissements d'enseignement supérieur publics : universités, université de technologie, INP, grands établissements, écoles d'ingénieur.

Updated on October 25, 2017

From Ministère de l'Éducation Nationale et de la Jeunesse

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Liste des diplômes professionnels de l’éducation nationale

Liste des diplômes professionnels de l’éducation nationale comprenant les informations suivantes : commission professionnelle consultative (CPC) concernée, niveau, type de diplôme, spécialité et option, code diplôme, numéro RNCP, première et dernière session, date de l’arrêté de création,…

Updated on April 27, 2023

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Liste des ERP parisiens conformes à la réglementation accessibilité ou entrés dans la démarche de mise en accessibilité (LEPR) LEPR

From Ministère de l'Intérieur et des Outre-Mer

Conformément à la réglementation relative à la mise en accessibilité des établissements recevant du public (ERP), la Préfecture de Police de Paris communique la liste de ceux qui, à Paris, sont d’ores et déjà accessibles ou sont entrés dans la démarche de mise en accessibilité... Ainsi, sont…

Updated on August 23, 2022

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Liste des GREFFES BODACC

From Premier ministre

Le jeu de données comprend la liste des juridictions, greffes ou des chambres consulaires procédant à des insertions aux BODACC. Pour chaque entité sont présentées les informations suivantes : Identifiant de l’entité constitué du département sur 2 chiffres et numéro d’ordre, Libellé long de…

Updated on March 5, 2020

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Liste des jeux de données publiés en open data

From Métropole Européenne de Lille

Liste de l'ensemble des jeux de données publiés par la Métropole Européenne de Lille.

Updated on September 27, 2019

From Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche

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Bibliothèques universitaires qui étendent leurs horaires dans le cadre du plan Bibliothèques ouvertes

Le plan Bibliothèques ouvertes du ministère de l'Education nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche a pour objectif demieux prendre en compte les rythmes de vie et d’études des étudiants en élargissant les horaires d’ouverture des bibliothèques universitaires (BU) et en améliorant…

Updated on September 20, 2016

From Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche

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Principaux diplômes et formations préparés dans les établissements publics sous tutelle du ministère en charge de l'Enseignement supérieur

Ce jeu de données présente la liste et les effectifs d'étudiants inscrits dans les principaux diplômes et formations préparés dans les établissements publics sous tutelle du ministère en charge de l'Enseignement supérieur en France pour les années universitaires 2006-07 à 2021-22. Ce jeu de…

Updated on March 29, 2023

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Electeurs inscrits

From Commune de Saint-Paul-lès-Dax

Ce jeu de données dresse la liste du nombre d’électeurs inscrits par bureau de vote sur la ville de Saint-Paul-lès-Dax, répartis sur les 3 listes (principale, complémentaire, européenne). Thèmes : Administration et action publique Mots clés : Démocratie, Citoyenneté, Administration, Électeur,…

Updated on April 10, 2019

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Électeurs - par bureau de vote et par sexe

From La Rochelle

Comptabilisation des électeurs inscrits et non radiés, par bureau de vote et par sexe.

Updated 1 day ago

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Liste des délibérations du conseil municipal de Zillisheim

From Mulhouse Alsace Agglomération

Liste des délibérations adoptée en 2018 par la Commune de Zillisheim

Updated on May 18, 2018

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Marchés publics notifiés en 2018

Liste incrémentale des marchés publics notifiés par Bordeaux Métropole, mise à jour mensuellement.

Updated on April 3, 2019

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Marchés publics notifiés en 2017

Liste incrémentale des marchés publics notifiés par Bordeaux métropole, mise à jour mensuellement.

Updated on April 3, 2019

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Délibérations de 2003 à Mars 2014- Mairie de Toulouse

From Toulouse métropole

Ce fichier .csv liste l'ensemble des délibérations du conseil municipal de Toulouse entre 2003 et 2014.

Updated on April 13, 2021

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Liste de délibérations du conseil municipal de 1909 à 1969 - Toulouse

From Toulouse métropole

Listes des délibérations du conseil municipal de Toulouse de 1909 à 1969 publiées dans le Bulletin municipal de la ville et dépouillées par les Archives municipales dans le logiciel Avenio TM. Le Bulletin municipal de la Ville de Toulouse (PO1) est une publication officielle, émanant de…

Updated on April 6, 2021

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Electeurs inscrits de 2003 à 2017 à Digne-les-Bains

From Ville de Digne-les-Bains

Ce fichier permet de connaitre l'historique des électeurs inscrits sur les listes électorales entre 2003 et 2017 à Digne-les-Bains réparties par années de vote et par sexes. Ce fichier est actualisé d'après la dernière période de révision des listes électorales le 28 février 2018. A partir du 1er…

Updated on May 9, 2019

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Marchés publics notifiés en 2015

Liste incrémentale des marchés publics notifiés par Bordeaux métropole, mise à jour mensuellement.

Updated on April 3, 2019

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Marchés publics notifiés en 2016

Liste incrémentale des marchés publics notifiés par Bordeaux métropole, mise à jour mensuellement.

Updated on April 3, 2019