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Liste des visas d'exploitations cinématographiques délivrés de 1945 à 2020

From Centre national du cinéma et de l'image animée

Ce fichier recense tous les dossiers de visa d’exploitation cinématographique produits et délivrés par le CNC de 1945 à nos jours. Régit par l'article L211-1 du Code du cinéma et de l'image animée, le visa d'exploitation constitue une autorisation administrative nécessaire pour toute œuvre,…

Updated on September 2, 2022

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Liste des délégations de service public délivrées pour l'exploitation des Casinos (DSP Casinos) DSP Casinos

From Ministère de l'Intérieur et des Outre-Mer

Le jeu de données des délégations de service public délivrées pour l'exploitation des casinos est composé de 3 colonnes : département ; ville d'implantation du casino et, s'il y a lieu, le nom du casino ; date de fin du cahier des charges en cours.

Updated on November 26, 2021

License Not Specified

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Agreste - Enquête structure 2013

From Ministère de l'Agriculture et de l'Alimentation

Les structures des exploitations sont connues sous forme détaillée grâce aux données recueillies lors des recensements agricoles. Entre les recensements, elles sont actualisées à l’aide des enquêtes sur la structure des exploitations agricoles. Ces enquêtes par sondage stratifié, ont été conduite…

Updated on November 4, 2015

Licence Ouverte / Open Licence

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panneaux à messages variables (PMV)

From Cerema

Recensement des panneaux à messages variables des exploitants du réseau routier national et qualification de leurs caractéristiques techniques majoritairement sur la zone est Origine recensement des PMV auprès des exploitants du réseau routier national Organisations partenaires Cerema Liens…

Updated on April 6, 2020

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Créances d'exploitation CSO de SNCF Réseau depuis 2015

From SNCF

Créances d'exploitation depuis 2015 issues du Rapport Financier du groupe SNCF Réseau au 31 décembre de chaque année (Comptes sociaux de l'EPIC SNCF RÉSEAU)

Updated on March 24, 2022

Open Data Commons Open Database License (ODbL)

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BFR exploitation CCO du groupe SNCF Réseau depuis 2015

From SNCF

BFR exploitation depuis 2015 issus du Rapport Financier du groupe SNCF Réseau au 31 décembre de chaque année (Comptes consolidés incluant l'EPIC SNCF RESEAU et ses filiales)

Updated on March 24, 2022

Open Data Commons Open Database License (ODbL)

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Dettes exploitation CCO du groupe SNCF Réseau depuis 2015

From SNCF

Dettes exploitation depuis 2015 issues du Rapport Financier du groupe SNCF Réseau au 31 décembre de chaque année (Comptes consolidés incluant l'EPIC SNCF RESEAU et ses filiales)

Updated on March 24, 2022

Open Data Commons Open Database License (ODbL)

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Particularité d'exploitation des voies

From SNCF

Particularité d’exploitation des voies du Réseau Ferré National. Ce jeu de donnée indique les particularités de régime d’exploitation des voies par rapport à celui décrit sur leur ligne. Il est renseigné uniquement lorsque qu’il diffère entre la ligne et la voie, et n’est significatif que pour un…

Updated on May 26, 2020

Open Data Commons Open Database License (ODbL)

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Dettes d'exploitation CSO de SNCF Réseau depuis 2015

From SNCF

Dettes d'exploitation depuis 2015 issues du Rapport Financier du groupe SNCF Réseau au 31 décembre de chaque année (Comptes sociaux de l'EPIC SNCF RÉSEAU)

Updated on March 24, 2022

Open Data Commons Open Database License (ODbL)

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Durée moyenne de coupure par client BT

From Enedis

Un des indicateurs pour mesurer la qualité du réseau est la durée annuelle moyenne de coupure par installation de consommation raccordée en BT. Egalement appelé Critère B, cet indicateur de qualité est adopté par l’ensemble des gestionnaires de réseau de distribution d’électricité. Les valeurs…

Updated on July 1, 2022

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Durée moyenne de coupure par client HTA

From Enedis

Un des indicateurs pour mesurer la qualité du réseau est la durée annuelle moyenne de coupure par installation de consommation raccordée en HTA. Cet indicateur est également appelé Critère M. Les valeurs affichées correspondent à des durées moyennes annuelles de coupures sur le réseau géré par…

Updated on July 1, 2022

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Organisation territoriale de gestion des routes départementales

From Département de Saône-et-Loire

Territoires de gestion spécifiques à la Direction des Routes et des Infrastructures. Le département est ainsi divisé en cinq services territoriaux d'aménagement et vingt-six centres d’exploitation.

Updated on February 7, 2018

Licence Ouverte / Open Licence

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Périmètre d'exploitation des mines et carrières dans le Haut-Rhin

From Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68)

Mines et carrières des titulaires de titres miniers, de permis d'exploitation des carrières ou d'autorisation de recherches pétrolières Origine Convention d'échange de données avec le BRGM. Numérisation de données en accord avec le BRGM Organisations partenaires DDT Haut-Rhin Liens annexes Vue XML…

Updated on February 29, 2020

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Nombre de mises en service sur installations existantes Entreprise et PME-PMI

From Enedis

Ce jeu de données restitue le nombre de mises en service par segment de clients Entreprise et PME-PMI aux mailles département, région et Enedis. Le réseau exploité par Enedis exclut les ELD et SEI. Visualisez aussi les données de mises en service sur installations existantes Entreprise et PME-PMI…

Updated on March 21, 2022

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Nombre de mises en service sur installations existantes Résidentiel BT et Professionnel BT

From Enedis

Ce jeu de données restitue le nombre de mises en service par segment de clients Résidentiel BT et Professionnel BT aux mailles département, région et Enedis. Le réseau exploité par Enedis exclut les ELD et SEI. Visualisez aussi les données de mises en service sur installations existantes…

Updated on March 21, 2022

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Politique d'exploitation

From Conseil général de l'Oise

Cette donnée définit la politique d'exploitation du domaine routier départemental

Updated on April 16, 2015

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Fréquence moyenne de coupure par client BT

From Enedis

Un des indicateurs pour mesurer la qualité du réseau est la fréquence annuelle moyenne de coupure par installation de consommation raccordée en BT. Cet indicateur tient compte à la fois des coupures longues (supérieures à 3 min) et des coupures brèves (entre 1s et 3 min). Les valeurs affichées…

Updated on July 1, 2022

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Casinos d'Antibes Juan-les-Pins

From Ville d'Antibes

Liste des casinos sur la commune d'Antibes Juan-les-Pins et leurs délégataires pour l'exploitation des casinos.

Updated on August 23, 2022

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Fréquence moyenne de coupure par client HTA

From Enedis

Un des indicateurs pour mesurer la qualité du réseau est la fréquence annuelle moyenne de coupure par installation de consommation raccordée en HTA. Cet indicateur tient compte à la fois des coupures longues (supérieures à 3 min) et des coupures brèves (entre 1s et 3 min). Les valeurs affichées…

Updated on July 1, 2022

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Base des entreprises et des établissements issue de la base Sirene V3 - Pays Basque

From Plateforme Open Data ZABAL

Base Sirene V3 Recherche par SIREN, SIRET, nom d’entreprise, ou recherche fuzzy, ... Base INSEE SIRENE des entreprises et établissements du territoire de la CAPB Il s'agit d'une extraction de la base SIRENE nationale publiée par l'INSEE, filtrée sur le territoire de la CAPB. La base Sirene…

Updated on October 15, 2021

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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