Zone humide avérée issue de la concaténation de plusieurs sources de donnée - Puy-de-Dôme From Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme Concaténation des inventaires terrain de zones humides réalisés par différents organismes notamment dans le cadre des SAGE Updated on December 15, 2023 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Tache urbaine 2018 du département de l'Ain From DDT de l'Ain Tache urbaine 2018 du département de l'Ain générée à partir des bâtiments du cadastre de la DGFIP Updated on December 7, 2018 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Classement sonore des infrastructures de transport du département de l'Ain : secteurs ferroviaires affectés par le bruit - Arrêté préfectoral du 9 septembre 2016 From DDT de l'Ain Dans chaque département, le préfet est chargé de recenser et de classer les infrastructures de transports terrestres en fonction de leurs caractéristiques acoustiques et du trafic (articles L 571-10 et R571-32 à R571-43 du code de l’environnement). Les infrastructures de transports terrestres sont… Updated on October 3, 2016 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Tache urbaine 2004 du département de l'Ain From DDT de l'Ain Tache urbaine 2004 du département de l'Ain générée à partir des bâtiments du cadastre de la DGFIP Updated on February 24, 2016 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Routes à grande circulation - Département du Puy de Dôme - Mai 2010 From Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme Les routes à grande circulation, quelle que soit leur appartenance domaniale, sont les routes qui permettent d'assurer la continuité des itinéraires principaux et, notamment, le délestage du trafic, la circulation des transports exceptionnels, des convois et des transports militaires et la… Updated on July 11, 2023 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Zone reglementée du PPR inondation du bassin de l'Auzon (63DDT19980006) approuvé le 09/05/2007 - Puy-de-Dôme From Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme Le territoire couvert par le périmètre du Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles inondation du bassin de l'Auzon est constitué de 3 types de zones : - Zone rouge foncé : zone urbaine exposée à un aléa fort - Zone bleu foncé : zone urbaine exposée à un aléa moyen. Cette zone est… Updated on May 14, 2019 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Parc naturel régional From Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme Un parc naturel régional fait partie des espaces naturels protégés (ENP) qui sont des zones désignées ou gérées dans un cadre international, communautaire, national ou local en vue d'atteindre des objectifs spécifiques de conservation du patrimoine naturel. Les parcs naturels régionaux ont pour… Updated on July 7, 2020 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Tache urbaine 2013 du département de l'Ain From DDT de l'Ain Tache urbaine 2013 du département de l'Ain générée à partir des bâtiments du cadastre de la DGFIP Updated on February 24, 2016 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Zone de sismicité dans le département du Puy-de-Dôme From Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme Le zonage sismique de la France, en vigueur à compter du 1er mai 2011, est défini par le décret n°2010-1255 du 22 octobre 2010. Il découpe la France en 5 zones de sismicité croissante en fonction de la probabilité d’occurrence des séismes. Ces zones sont notées de 1 à 5 : une zone de sismicité 1… Updated on January 25, 2023 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Tache urbaine 2017 du département de l'Ain From DDT de l'Ain Tache urbaine 2017 du département de l'Ain Générée à partir des bâtiments du cadastre de la DGFIP. Voir la note de présentation et la note technique. Updated on October 27, 2017 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Tache urbaine 2003 du département de l'Ain From DDT de l'Ain Tache urbaine 2003 du département de l'Ain générée à partir des bâtiments du cadastre de la DGFIP Updated on February 24, 2016 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Tache urbaine 2006 du département de l'Ain From DDT de l'Ain Tache urbaine 2006 du département de l'Ain générée à partir des bâtiments du cadastre de la DGFIP Updated on February 24, 2016 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Zone d'aléa du PPR inondation du Val d'Allier Clermontois (63DDT20110005) approuvé le 04/11/2013 - Puy-de-Dôme From Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme Les cartes d’aléas déterminent les secteurs inondés en termes de périmètre et d’intensité d’inondation. Trois niveaux d'aléa (faible, moyen et fort) sont définis en fonction des paramètres physiques de l'inondation pouvant se traduire en termes de gravité pour les personnes et de dommages pour les… Updated on February 6, 2020 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Tache urbaine 2005 du département de l'Ain From DDT de l'Ain Tache urbaine 2005 du département de l'Ain générée à partir des bâtiments du cadastre de la DGFIP Updated on February 24, 2016 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Périmètre du PPR inondation de Courpière (63DDT20070010) approuvé le 07-12-2010 – Puy-de-Dôme From Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du : - périmètre prescrit figurant dans… Updated on January 25, 2018 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Aire de protection de biotope From Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme Une Aire de protection de biotope (APB) fait partie des espaces naturels protégés (ENP) qui sont des zones désignées ou gérées dans un cadre international, communautaire, national ou local en vue d'atteindre des objectifs spécifiques de conservation du patrimoine naturel. L'aire de protection de… Updated on August 9, 2023 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Ressort territorial de l'autorité organisatrice de la mobilité dans l'Ain. From DDT de l'Ain Ressort territorial de l'autorité organisatrice de la mobilité dans l'Ain. Le RTAOM, qui remplace le PTU depuis 2017, comprend le territoire d'une commune ou le ressort territorial d'un établissement public ayant reçu mission d'organiser le transport en commun de personnes. Création par rapport au… Updated on March 13, 2019 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Plans d'eau du Puy-de-Dôme From Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme Plans d'eau du Puy-de-Dôme issus de la base de donnée de la DDT 63. Updated on February 9, 2022 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Assiette de servitude EL03 liée aux servitudes de halage et marchepied - PUY-DE-DÔME From Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme Les servitudes d'utilité publique (SUP) sont des limitations administratives au droit de propriété, elles sont instituées au bénéfice de personnes publiques, de concessionnaires de services ou de travaux publics, de personnes privées exerçant une activité d'intérêt général. La collecte et la… Updated on December 17, 2018 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Tache urbaine 2008 du département de l'Ain From DDT de l'Ain Tache urbaine 2008 du département de l'Ain générée à partir des bâtiments du cadastre de la DGFIP Updated on February 24, 2016 License Not Specified 0 reuses 0 favorites