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277 results

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Budget de recherche et de transfert de technologie (R&T) des collectivités territoriales

From Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche

Ce jeu de donnée est constitué à partir des informations collectées grâce à l'enquête sur les budgets de R&T des collectivités territoriales (COLLTERR) conduite par le Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la Recherche.

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88.88888888888889/100

Updated 1 day ago

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Budget réalisé et exercice en cours - Grand Poitiers

From Grand Poitiers Open Data

La notice du budget primitif de Grand Poitiers Communauté urbaine est disponible en téléchargement. Le budget primitif de Grand Poitiers Communauté urbaine est adopté fin mars ou début avril avec une reprise anticipée des résultats de l’année antérieure, résultats confirmés et/ou corrigés lors de…

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55.55555555555556/100

Updated 1 day ago

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Budget réalisé et exercice en cours - Ville de Poitiers

From Grand Poitiers Open Data

La notice du budget primitif de la ville de Poitiers est disponible en piece jointe en téléchargement. Le budget primitif de la Ville est adopté fin mars ou début avril avec une reprise anticipée des résultats de l’année antérieure, résultats confirmés et/ou corrigés lors de l’approbation du…

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55.55555555555556/100

Updated 1 day ago

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Finances- Présentation du budget primitif par chapitre Grand Poitiers

From Grand Poitiers Open Data

Données transmises après le vote du budget primitif (courant avril) découpé par niveau de vote, soit le chapitre

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Updated on July 3, 2015

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Budget départemental (budget primitif)

From Hauts-de-Seine le Département

Budget primitif du budget départemental décomposé par chapitre, rubrique, article et section (investissement ou fonctionnement) Le budget primitif détaille les choix budgétaires du Département pour l'année à venir. Il est présenté et soumis au vote des conseillers départementaux par le Président…

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77.77777777777779/100

Updated on May 20, 2022

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Budget primitif

From Ville d'Issy-les-Moulineaux

Ces jeux de données contiennent les budgets primitifs de la Ville d'Issy-les-Moulineaux: dépenses et recettes de fonctionnement en euros (par chapitres et articles) dépenses et recettes d'investissement en euros (par chapitres et articles)

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Updated on February 14, 2014

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Budgets annexes (budget primitif)

From Hauts-de-Seine le Département

Budget primitif des budgets annexes décomposé par article et section (investissement ou fonctionnement) Les budgets annexes sont établis pour certains services locaux spécialisés. Dans les Hauts-de-Seine, les services concernés sont : l'assainissement, la cité de l'enfance, la pouponnière et le…

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Updated on October 14, 2022

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Budget primitif 2015 de la Ville d'Issy-les-Moulineaux

From Ville d'Issy-les-Moulineaux

Ce jeu de données contient le budget primitif 2015 de la Ville d'Issy-les-Moulineaux: -Dépenses et recettes de fonctionnement en euros (par fonctions, chapitres et articles) -Dépenses et recettes d'investissement en euros (par fonctions, chapitres et articles)

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Updated on March 19, 2015

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Budget primitif du Département de la Manche

From Conseil départemental de la Manche

Le budget est l'acte par lequel le conseil général fixe les enveloppes de crédits permettant d'engager les dépenses pendant la durée de l'exercice. Il détermine également les recettes attendues. Des décisions modificatives interviennent pour modifier les inscriptions budgétaires, prenant en…

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Updated on January 7, 2014

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Subventions et concours attribués aux associations (fonctionnement et investissement) depuis 2014

From Lorient Agglomération

L’article L 2313-1 (1) du CGCT prévoit que le compte administratif doit comporter une annexe comportant la liste des concours attribués par la commune sous la forme de prestations en nature ou de subventions. Cet article concerne également les EPCI et les départements. Le présent fichier se…

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66.66666666666666/100

Updated on June 9, 2020

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BUDGET PRINCIPAL : comptes administratifs, budget primitif, état de la dette

From Lorient Agglomération

Ces fichiers sont extraits du logiciel Coriolis finances publiques et présente les dépenses et recettes des comptes administratifs 2013 et 2014 du BUDGET PRINCIPAL et celles du budget primitif 2015. S'ajoutent à ces données, celles relatives à la dette et aux consommations énergétiques des ouvrages.

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55.55555555555556/100

Updated on March 7, 2016

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BUDGET EAU: comptes administratifs, budgets primitifs, état de la dette, consommation energétique des ouvrages

From Lorient Agglomération

Ces fichiers sont extraits du logiciel Coriolis finances publiques et présentent les dépenses et recettes des comptes administratifs et budgets primitifs du BUDGET EAU. S'ajoutent à ces données, celles relatives à la dette et la consommation énergétique des ouvrages. Le budget de l'EAU c'est : la…

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Updated on June 9, 2020

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ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF : comptes administratifs, budget primitif

From Lorient Agglomération

L'Agglomération de Lorient a mis en place un service public d’assainissement non collectif (SPANC) prévu par les lois sur l’eau de 1992 et 2006 pour préserver l’environnement et la santé publique. Le SPANC met en place différents types de conseil et de contrôles : Lors de la construction ou de la…

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Updated on March 7, 2016

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ASSAINISSEMENT COLLECTIF : comptes administratifs, budget primitif, état de la dette, consommations énergetiques des ouvrages

From Lorient Agglomération

Depuis le 1er janvier 2012, Lorient Agglomération a pris la prise de compétences eau, assainissement et gestion intégrée de l’eau. La Direction de l’eau s’est donc organisée afin d’assurer ses nouvelles missions sur l’ensemble de l’agglomération. Une nouvelle organisation qui simplifie aussi la…

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Updated on March 7, 2016

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Budget primitif 2015

From Région GRAND EST

Ce jeu de données contient le budget primitif 2015 de la Région Lorraine. Il s'agit des montants des dépenses et des recettes en fonctionnement et en investissement inscrits à la première session budgétaire de l'exercice comptable.

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88.88888888888889/100

Updated on October 5, 2015

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Budget par chapitres et comptes par nature

From Conseil général de l'Oise

Maquette comptable du budget

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22.22222222222222/100

Updated on May 27, 2014

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Budget primitif - Rapports chapeaux par mission

From Conseil général de l'Oise

Délibérations relatives aux budgets primitifs depuis 2012: rapports chapeaux

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33.33333333333333/100

Updated on November 5, 2021

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Budget primitif

From Région GRAND EST

Ce jeu de données contient le budget primitif 2014 de la Région Lorraine. Il s'agit des montants des dépenses et des recettes en fonctionnement et en investissement inscrits à la première session budgétaire de l'exercice comptable.

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88.88888888888889/100

Updated on October 5, 2015

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Budget primitif

From Conseil général de l'Oise

Délibérations relatives aux budgets primitifs depuis 2012

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33.33333333333333/100

Updated on November 5, 2021

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Budget départemental de la Haute-Garonne par exercice (budget primitif)

From Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open Data

Le budget primitif détaille les choix budgétaires du Département de la Haute-Garonne pour l'année à venir. Il est présenté et soumis au vote des conseillères et conseillers départementaux par le Président du Conseil départemental en tant que chef de l'exécutif et responsable de l'administration…

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77.77777777777779/100

Updated on March 7, 2024

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