This is a degraded experience of data.gouv.fr. Please enable JavaScript and use an up to date browser.

Conjunto de datos

Search among 46.641 datasets on data.gouv.fr

246 results

Sort by:

Aéroports et aérodromes régionaux

La Liste des aéroports/aérodromes appartenant à la Région Provence-Alpes-Côte d’Azur au 1er janvier 2013 - Archives Le budget annexe de l'Aéroport d'Avignon Provence de 2009 à 2013 - Archives : Budget primitif de la Région Provence Alpes-Côte-d 'Azur de 2009 à 2013 (Délibération et rapport de…

Metadata quality:

33.33333333333333/100

Updated on 9 de mayo de 2019

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Budget primitif (BP) 2022 de Nantes Métropole

From Nantes Métropole

Budget primitif 2022 du budget principal de Nantes Métropole Le budget primitif, voté annuellement, constitue la prévision des dépenses et des recettes pour l'année. Il est nécessairement équilibré et vaut autorisation d'exécution. La nomenclature comptable du budget principal de la Métropole est…

Metadata quality:

55.55555555555556/100

Updated on 28 de febrero de 2022

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Budget Primitif 2023 Ville de Toulouse

From Toulouse métropole

Budget primitif 2023 Ville de Toulouse

Metadata quality:

44.44444444444444/100

Updated on 29 de junio de 2023

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Budget départemental (budget primitif)

From Hauts-de-Seine le Département

Budget primitif du budget départemental décomposé par chapitre, rubrique, article et section (investissement ou fonctionnement) Le budget primitif détaille les choix budgétaires du Département pour l'année à venir. Il est présenté et soumis au vote des conseillers départementaux par le Président…

Metadata quality:

55.55555555555556/100

Updated on 3 de agosto de 2023

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Budget primitif 2023 Toulouse métropole

From Toulouse métropole

Budget Primitif 2023 Toulouse métropole

Metadata quality:

44.44444444444444/100

Updated on 29 de junio de 2023

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

[ Close Data ] Budget 2016-2021 - Région des Pays de la Loire - Autorisations de Programme

From Région des Pays de la Loire

Budget 2020 de la Région des Pays de la Loire (Autorisations de programmes) Montants des autorisations de programmes de la Région des Pays de la Loire votées pour le budget 2020, (Liste les AP ayant donné lieu à des Crédits de Paiement au budget 2020.) Autorisation de programme : Limite supérieure…

Metadata quality:

44.44444444444444/100

Updated on 29 de octubre de 2021

Open Data Commons Open Database License (ODbL)

0 reuses
0 favorites

Budget primitif 2020 - CCAS Blagnac

From Toulouse métropole

Metadata quality:

33.33333333333333/100

Updated on 29 de julio de 2020

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Budget primitif (BP) 2023 de Nantes Métropole

From Nantes Métropole

Budget primitif 2023 du budget principal de Nantes Métropole Le budget primitif, voté annuellement, constitue la prévision des dépenses et des recettes pour l'année. Il est nécessairement équilibré et vaut autorisation d'exécution. La nomenclature comptable du budget principal de la Métropole est…

Metadata quality:

55.55555555555556/100

Updated hace 3 semanas

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Budget primitif (BP) 2021 de Nantes Métropole

From Nantes Métropole

Budget primitif 2021 du budget principal de Nantes Métropole Le budget primitif, voté annuellement, constitue la prévision des dépenses et des recettes pour l'année. Il est nécessairement équilibré et vaut autorisation d'exécution. La nomenclature comptable du budget principal de la Métropole est…

Metadata quality:

55.55555555555556/100

Updated on 27 de mayo de 2021

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Budget primitif 2020 - Aide à domicile Blagnac

From Toulouse métropole

Metadata quality:

33.33333333333333/100

Updated on 29 de julio de 2020

Open Data Commons Open Database License (ODbL)

0 reuses
0 favorites

Budget primitif 2021 d'Issy-les-Moulineaux

From Ville d'Issy-les-Moulineaux

Ce jeu de données contient le budget primitif 2021 de la Ville d'Issy-les-Moulineaux : dépenses et recettes de fonctionnement en euros (par fonctions, chapitres et articles) dépenses et recettes d'investissement en euros (par fonctions, chapitres et articles)

Metadata quality:

44.44444444444444/100

Updated on 26 de mayo de 2021

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Budget primitif (BP) 2022 de la Ville de Nantes

From Ville de Nantes

Budget primitif 2022 du budget principal de la Ville de Nantes Le budget primitif, voté annuellement, constitue la prévision des dépenses et des recettes pour l'année. Il est nécessairement équilibré et vaut autorisation d'exécution. La nomenclature comptable du budget principal de la commune est…

Metadata quality:

55.55555555555556/100

Updated on 28 de febrero de 2022

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Compte administratif et Budget annexe des Chemins de fer de Provence

From Région Provence-Alpes-Côte-d'Azur

Compte administratif des Chemins de fer de Provence de la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur de 2008 à 2012 relatif aux budgets annexes des Chemins de fer de Provence. Budget annexe des Chemins de fer de Provence (Délibération et rapport de présentation) de la Région Provence Alpes-Côte-d 'Azur de…

Metadata quality:

44.44444444444444/100

Updated on 9 de mayo de 2019

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Marseille - Budget primitif

From Ville de Marseille

Crédits votés par imputation budgétaire par année concernant le budget général et les budgets annexes de la ville de Marseille depuis 2012. Plus d'informations: https://www.marseille.fr/mairie/administration-de-la-commune/le-budget

Metadata quality:

44.44444444444444/100

Updated on 25 de marzo de 2023

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Budget primitif du Département de la Manche

From Conseil départemental de la Manche

Le budget est l'acte par lequel le conseil général fixe les enveloppes de crédits permettant d'engager les dépenses pendant la durée de l'exercice. Il détermine également les recettes attendues. Des décisions modificatives interviennent pour modifier les inscriptions budgétaires, prenant en…

Metadata quality:

77.77777777777779/100

Updated on 7 de enero de 2014

Licence Ouverte / Open Licence

0 reuses
0 favorites

Budget réalisé et exercice en cours - Ville de Poitiers

From Grand Poitiers Open Data

La notice du budget primitif de la ville de Poitiers est disponible ci-dessous en téléchargement. Le budget primitif de la Ville est adopté fin mars ou début avril avec une reprise anticipée des résultats de l’année antérieure, résultats confirmés et/ou corrigés lors de l’approbation du compte…

Metadata quality:

55.55555555555556/100

Updated on 28 de abril de 2021

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Budget réalisé et exercice en cours - Grand Poitiers

From Grand Poitiers Open Data

La notice du budget primitif de Grand Poitiers Communauté urbaine est disponible ci-dessous en téléchargement. Le budget primitif de Grand Poitiers Communauté urbaine est adopté fin mars ou début avril avec une reprise anticipée des résultats de l’année antérieure, résultats confirmés et/ou…

Metadata quality:

55.55555555555556/100

Updated on 28 de abril de 2021

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Budget primitif (BP) 2023 de la Ville de Nantes

From Ville de Nantes

Budget primitif 2023 du budget principal de la Ville de Nantes Le budget primitif, voté annuellement, constitue la prévision des dépenses et des recettes pour l'année. Il est nécessairement équilibré et vaut autorisation d'exécution. La nomenclature comptable du budget principal de la commune est…

Metadata quality:

55.55555555555556/100

Updated hace 3 semanas

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Budget primitif 2022

From Mairie de Cannes

Budget primitif 2022 de la Ville de Cannes, qui présente les dépenses et recettes d'investissement et de fonctionnement en euros (par chapitres).

Metadata quality:

44.44444444444444/100

Updated on 7 de julio de 2022

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Budget primitif 2023 - Hauts-de-France

From Région Hauts-de-France

Budget Primitif du Conseil régional Hauts-de-France pour l'année 2023, présenté par M. Xavier Bertrand, Président du Conseil régional, et adopté lors de la séance plénière du 8 décembre 2022 .

Metadata quality:

44.44444444444444/100

Updated on 20 de julio de 2023

License Not Specified

0 reuses
0 favorites