PPRN de Dagneux From DDT de l'Ain Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau… Updated on April 16, 2021 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
PPRN de Saint-Didier-de-Formans From DDT de l'Ain Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau… Updated on January 21, 2021 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
PPRN de Chaley From DDT de l'Ain Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau… Updated on April 14, 2021 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
PPRN de Chazey-sur-Ain From DDT de l'Ain Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau… Updated on January 22, 2021 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
PPRN de La Burbanche From DDT de l'Ain Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau… Updated on January 25, 2021 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
PPRN de Varambon From DDT de l'Ain Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau… Updated on July 3, 2023 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
PPRN de Lavours From DDT de l'Ain Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau… Updated on April 22, 2021 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Zone d'aléa du PPR inondation du bassin de l'Auzon (63DDT19980006) approuvé le 09/05/2007 - Puy de Dôme From Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme La carte des aléas est un document de synthèse qui présente les limites du champ d’inondation de référence ainsi que l’intensité des différents paramètres caractérisant l’écoulement des crues (hauteur de submersion, vitesse d’écoulement, etc.). Cette carte est représentative du phénomène de crue… Updated on May 15, 2019 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Périmètre du PER naturels prévisibles de la commune de Beauregard l'Évêque (63DDT19870007) approuvé le 14/02/1989 - Puy-de-Dôme From Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du : - périmètre prescrit figurant dans… Updated on January 26, 2018 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Zone réglementée PER mouvement de terrain de la commune de Dallet (63DDT20180001) approuvé le 14/02/1989 - Puy-de-Dôme From Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme En fonction du niveau d'aléa, chaque zone fait l'objet d'un règlement opposable. Les règlements distinguent généralement trois types de zones : 1- les « zones d'interdiction de construire », dites « zones rouges », lorsque le niveau d'aléa est fort et que la règle générale est l'interdiction de… Updated on October 4, 2022 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
PPR mouvement de terrains des Egravats (63DDT20070012) approuvé le 06-12-2005 – Puy-de-Dôme From Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme Le PPR mouvement de terrains des Egravats a été approuvé par arrêté préfectoral du 06-12-2005 en vertu des articles : L562-1 et suivant du code de l’environnement. Il concerne la communes du Mont-Dore. Il comprend les pièces suivantes : - Note de synthétique de présentation des modifications du… Updated 3 weeks ago License Not Specified 0 reuses 0 favorites
PPRN de Saint-Maurice-de-Gourdans From DDT de l'Ain Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau… Updated on June 1, 2021 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Périmètre du PER naturels prévisibles de la commune de Dallet (63DDT19870009) approuvé le 14/02/1989 - Puy-de-Dôme From Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du : - périmètre prescrit figurant dans… Updated on January 26, 2018 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Zone réglementée du PPR inondation du bassin de la Veyre (63DDT19980007) approuvé le 22-12-2008 – Puy-de-Dôme From Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque Le PPRi du bassin de la… Updated on January 26, 2018 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
PER inondation de la commune de Beauregard l'Évêque (63DDT19870007) approuvé le 14/02/1989 - Puy-de-Dôme From Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme Ce plan de prévention des risques naturels, inondation (PPRN) sur la commune de Beauregard l'Evêque a été approuvé par arrêté préfectoral du 14/02/1989. Il comprend les pièces suivantes : - une note de présentation - un règlement - une carte réglementaire L’ensemble des pièces est accessible sur… Updated 3 weeks ago License Not Specified 0 reuses 0 favorites
PPRN de Flaxieu From DDT de l'Ain Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau… Updated on April 20, 2021 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
PPRN multi-communal de Saint-Didier-sur-Chalaronne et Thoissey From DDT de l'Ain Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau… Updated on July 3, 2023 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Périmètre du PPRi du bassin de l'Angaud (63DDT20090003) approuvé le 20/06/2022 - Puy-de-Dôme From Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du : - périmètre prescrit figurant dans… Updated on January 11, 2021 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Périmètre de la révision partielle du PPRi du val d’Allier issoirien (63DDT20160001) approuvé le 13/06/2018 – Puy-de-Dôme From Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du : - périmètre prescrit figurant dans… Updated on February 14, 2019 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Zone reglementée du PPR inondation de la Couze Chambon (63DDT19990006) approuvé le 22/12/2008 - Puy-de-Dôme From Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme Le territoire couvert par le P.P.R.I. est divisé en zones orange et en zones rouge. Dans toutes ces zones, l'existence de l'aléa impose que certaines occupations des sols soient interdites, mais permet toutefois que certains travaux puissent être réalisés. I) Les zones orange Elles regroupent les… Updated on May 3, 2019 License Not Specified 0 reuses 0 favorites