Open Medic : base complète sur les dépenses de médicaments interrégimes From Caisse nationale de l'assurance maladie L’offre de données Open Medic est constituée d’un ensemble de bases annuelles, portant sur l’usage du médicament, délivré en pharmacie de ville de 2014 à 2023. Elle fournit des informations complémentaires au fichier Medic’AM. Toutes les données sont extraites du Système National des Données de… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 88.88888888888889/100 Updated 1 week ago Licence Ouverte / Open Licence 6 reuses 11 favorites
Elections régionales 2015 et des assemblées de Corse, de Guyane et de Martinique – Résultats par bureaux de vote – Tour 1 From Ministère de l'Intérieur et des Outre-Mer Résultats du 1er tour des élections régionales, de l’Assemblée de Corse et des assemblées de Guyane et de Martinique du 6 décembre 2015, par bureaux de vote. Nota : le découpage communal, la nomenclature et les périmètres des bureaux de vote enregistrent des évolutions entre les différents scrutins Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 100.0/100 Updated on December 10, 2015 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Elections régionales 2015 et des assemblées de Corse, de Guyane et de Martinique – Candidatures 2ème tour From Ministère de l'Intérieur et des Outre-Mer Fichier des listes de candidats pour le second tour des élections régionales, de l’Assemblée de Corse et des assemblées de Guyane et de Martinique des 6 et 13 décembre 2015. Metadata quality: Metadata quality: Data description empty Files documented License filled Update frequency followed File formats are closed Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 77.77777777777779/100 Updated on December 9, 2015 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Zones Naturelles d'Intérêt Ecologique Faunistique et Floristique de type 2 From Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67) Une ZNIEFF se définit par l'identification scientifique d'un secteur du territoire national particulièrement intéressant sur le plan écologique. L'ensemble de ces secteurs constitue ainsi l'inventaire des espaces naturels exceptionnels ou représentatifs. Les zones de type II sont de grands… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated on November 12, 2015 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Zones Naturelles d'Intérêt Ecologique Faunistique et Floristique de type 1 From Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67) Une ZNIEFF se définit par l'identification scientifique d'un secteur du territoire national (terrestre, fluvial ou marin) particulièrement intéressant sur le plan écologique. L'ensemble de ces secteurs constitue ainsi l'inventaire des espaces naturels exceptionnels ou représentatifs. les zones de… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated on November 12, 2015 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Linéaire des catégories piscicoles des cours d'eau et plan d'eau From Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67) Un Classement de Catégorie Piscicole est un classement juridique des cours d'eau et plans d'eau en fonction des groupes de poissons dominants. L'article L.436-5 du code de l'environnement définit la notion de classement de Catégorie Piscicole. Les notions de public/prive et de pèche autorisée ou… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated on November 12, 2015 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Quartier, non ZUS, repéré comme prioritaire par un contrat urbain de cohésion sociale From Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67) Les CUCS ont succédé en 2007 aux contrats de ville comme cadre du projet de territoire développé au bénéfice des quartiers en difficultés. Chaque contrat urbain de cohésion sociale désigne et délimite un ou plusieurs quartiers infra-communaux qui concentrent en priorité les aides et les actions… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated on November 12, 2015 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Points d'introduction dans le milieu naturel des eaux épurées issues des STEP des collectivités From Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67) Le point de rejet localise l'aboutissement du flux de pollution résiduel, après traitement en station d'épuration, au milieu naturel (extrémité d'un tuyau, forage d'injection, site d'infiltration). La circulaire MEDD du 20 décembre 2002 détaille aussi les données à renseigner concernant le point… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated on November 12, 2015 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Terrain d'accueil pour les gens du voyage From Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67) Un terrain d'accueil des gens du voyage désigne de façon générique tous les terrains aménagés en permanence ou intermittence pour le passage ou le séjour des gens du voyage. Ces terrains ont pour caractéristique commune d'être réalisés et gérés par une collectivité qui peut être soit une commune,… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated on November 12, 2015 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Elections régionales 2015 et des assemblées de Corse, de Guyane et de Martinique – Candidatures 1er tour From Ministère de l'Intérieur et des Outre-Mer Fichier des listes de candidats pour le premier tour des élections régionales, de l’Assemblée de Corse et des assemblées de Guyane et de Martinique des 6 et 13 décembre 2015. Ce fichier est publié sous réserve des recours formés devant le tribunal administratif et des erreurs de saisies éventuelles. Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are closed Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 88.88888888888889/100 Updated on November 10, 2015 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Inventaire du patrimoine culturel lorrain From Région GRAND EST Les bases de données documentaires du SRI forment un ensemble cohérent organisé selon le principe suivant : La base "Architecture" contient un ensemble de notices décrivant chacune un espace ou un édifice dans lequel peuvent être conservées des oeuvres objets mobilier, chacun étant décrit sous… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 88.88888888888889/100 Updated on November 10, 2015 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Procédures en lignes From Vice-rectorat de la Polynésie française Le Vice-rectorat de la Polynésie française propose l'ensemble des procédures réalisables en ligne par ses usagés (concours, examen, retrait de dossier, ...). Ces données sont totalement dynamiques et actualisées en temps réel. Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 77.77777777777779/100 Updated on June 9, 2023 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Finance - Montant des dépenses et recettes d'investissement sur le réalisé From Seine-Saint-Denis - Le Département Description Il s'agit du montant desdépenses et recettes de fonctionnement inscrit au compte administratif du Département voté par l'Assemblée départementale. Ce montant est décliné selon l'arborescence des politiques départementales organisée en Pôles/Missions/Programmes/Actions, Sources… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 88.88888888888889/100 Updated on November 3, 2015 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Finance - Montant des dépenses et recettes d'investissement sur le budget primitif From Seine-Saint-Denis - Le Département Description Il s'agit du montant des dépenses et des recettes de fonctionnement inscrit au compte administratif du Département voté par l'Assemblée départementale. Ce montant est décliné selon l'arborescence des politiques départementales organisée en Pôles/Missions/Programmes/Actions, Sources… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 88.88888888888889/100 Updated on November 3, 2015 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Finance - Montant des dépenses et recettes de fonctionnement sur le Budget Primitif From Seine-Saint-Denis - Le Département Description Il s'agit du montant des dépenses et des recettes de fonctionnement inscrit au compte administratif du Département voté par l'Assemblée départementale. Ce montant est décliné selon l'arborescence des politiques départementales organisée en Pôles/Missions/Programmes/Actions, Sources… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 88.88888888888889/100 Updated on November 3, 2015 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Ouvrage de retenue d'eau représenté par un point From Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67) Cette couche décrit les ouvrages de toutes importances faisant obstacle à l'écoulement d'un cours d'eau, que ce soit dans le lit mineur ( épis , seuils) ou dans le lit majeur (barrages) ainsi que les ouvrages situés hors du lit d'un cours d'eau permettant de constituer un stockage d'eau (retenue… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated on November 3, 2015 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Zones inondables en dehors des zones réglementaires des PPRI From Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67) Zones enveloppes de toutes les crues connues, soit par modélisation, soit par constat sur le terrain. Metadata quality: Metadata quality: Data description empty Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 77.77777777777779/100 Updated on November 3, 2015 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 1 favorite
Forêt de protection (articles L.411-1 à L.413-1 du code forestier) From Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67) Peuvent être classées comme forêts de protection, pour cause d'utilité publique (art L411-1 du code forestier) : Les forêts dont la conservation est reconnue nécessaire au maintien des terres sur les montagnes et sur les pentes, à la défense contre les avalanches, les érosions et les… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated on October 25, 2018 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Contrat urbain de cohésion sociale From Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67) Les contrats urbain de cohésion sociale ont succédé en 2007 aux contrats de ville comme cadre du projet de territoire développé au bénéfice des quartiers en difficultés. Le CUCS est un contrat passé entre l'État et les collectivités territoriales qui engage chacun des partenaires à mettre en œuvre… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated on November 3, 2015 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Cours d'eau à gestion domaniale From Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67) Les cours d'eau sont affectés au domaine public, par simple classement dans le domaine public de l'État. Dans ce cas leurs lits et leurs berges appartiennent à des personnes publiques ils relèvent du droit administratif des biens. Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated on November 3, 2015 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites