Zones sensibles - Métropole From Système d'Information sur l'Eau L'article R211-94 du code de l'environnement, transposant dans le droit français l'article 5 et l'annexe II de la directive Eaux Résiduelles Urbaines (91/271/EEC UWWT) définit les zones sensibles comme les masses d'eau particulièrement sensibles aux pollutions, notamment celles dont il est établi… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated 5 days ago Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
SUDOCUH-2019-COM-PLUiS-MET-DOM - Etat d'avancement des communes des PLUiS en métropole et DOM From Ministère de la Transition écologique Ce jeu de données décrit, la composition communale par PLUiS (Plan Local d'Urbanisme intercommunal sectoriel), les procédures en élaboration ou révision du PLUiS en cours et celles qui sont approuvées. Les données élémentaires de l'année N sont produites par les directions départementales des… Updated 1 week ago License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Éléments hydrographiques de surface - Métropole 2016 - BD Carthage From Système d'Information sur l'Eau Un élément hydrographique de surface correspond à une unité surfacique contenant un milieu aquatique superficiel : les zones couvertes d'eau douce permanente ou non permanente, les zones couvertes d'eau salée permanente ou non permanente, les glaciers, névés. et dont les caractéristiques… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated 5 days ago Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
STATION QUALITE COURS D'EAU : ETAT POLLUANTS SPECIFIQUES 2011-2012 From Système d'Information sur l'Eau Ouvrages de type "Station qualité cours d'eau" provenant du référentiel des ouvrages de l'Agence Artois-Picardie. Les valeurs "Etat" sont celles mesurées pour l'état polluants spécifiques 2010-2012 (Arrêté 2010). Le référentiel des ouvrages de l'Agence. L'ouvrage correspond à toute entité… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated 1 week ago Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Points de prélèvements associés aux stations de mesure de la qualité des eaux superficielles continentales (STQ) - France entière From Système d'Information sur l'Eau Le point de prélèvement est un sous-espace caractéristique et représentatif pour l'objet qui lui a été défini de la station, qui est clairement identifié et localisé afin d'y effectuer de façon répétitive des mesures pour une connaissance approfondie du milieu à l'endroit de la station. Les points… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated 5 days ago Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
11ème PROGRAMME : CAPTAGES PRIORITAIRES From Système d'Information sur l'Eau Différents zonages ont été définis pour orienter la mise en œuvre des politiques d’intervention de l’Agence au cours de la période 2019-2024. Selon les cas, ils correspondent à : des critères d’éligibilité, c’est-à-dire que les projets doivent être situés dans la zone définie pour être éligibles… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated 1 week ago Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
MASSES D'EAU SOUTERRAINES NIVEAU 1 (DCE cycle 2) From Système d'Information sur l'Eau Une masse d'eau souterraine est un volume distinct d'eau souterraine à l'intérieur d'un ou de plusieurs aquifères, constituant le découpage élémentaire des milieux aquatiques destinée à être l'unité d'évaluation de la DCE. Elle permet de définir les objectifs environnementaux, d’évaluer l’état des… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated 1 week ago Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
ZONES A DOMINANTE HUMIDE From Système d'Information sur l'Eau La délimitation des ‘‘zones à dominante humide’’ du bassin Artois-Picardie par photointerprétation, en 2008, a plusieurs finalités : améliorer la connaissance : constitution d’un premier bilan (état de référence des ZDH du bassin) permettant de suivre l’évolution de ces espaces ; être un support… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated 1 week ago Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Masses d'eau plan d'eau - Métropole - Version Rapportage 2010 From Système d'Information sur l'Eau Une masse d'eau plan d'eau est une partie distincte et significative des eaux de surface telles qu'un lac, un réservoir, constituant le découpage élémentaire des milieux aquatiques destinée à être l'unité d'évaluation de la DCE. Les masses d'eau plan d'eau sont dérivées du thème hydrographique… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated 1 week ago Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Secteurs hydrographiques - Métropole 2017 - BD Carthage From Système d'Information sur l'Eau Le découpage hydrographique est l'ensemble des quatre partitions hiérarchisées du territoire français réalisé selon des aires hydrographiques décroissantes : - région hydrographique (1er ordre), - secteur hydrographique (2ème ordre), - sous-secteur hydrographique (3ème ordre), - zone… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated 5 days ago Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Masses d'eau Martinique - Version Rapportage 2010 From Système d'Information sur l'Eau La masse d'eau est le découpage territorial élémentaire des Milieux aquatiques destinée à être l'unité d'évaluation de la DCE. Metadata quality: Metadata quality: Data description empty Files documentation missing License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated 1 week ago Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
SUDOCUH-2019-PLUi-MET-DOM - Etat d'avancement des PLUi en métropole et DOM From Ministère de la Transition écologique Ce jeu de données décrit, par PLUi (Plan Local d'Urbanisme intercommunal), les procédures en élaboration ou révision du PLUi en cours et celles qui sont approuvées. Les données élémentaires de l'année N sont produites par les directions départementales des territoires en janvier N+1 et arrêtées au… Updated 1 week ago License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Zones sensibles - France entière From Système d'Information sur l'Eau L'article R211-94 du code de l'environnement, transposant dans le droit français l'article 5 et l'annexe II de la directive Eaux Résiduelles Urbaines (91/271/EEC UWWT) définit les zones sensibles comme les masses d'eau particulièrement sensibles aux pollutions, notamment celles dont il est établi… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated 5 days ago Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Obstacles à l'écoulement - Guyane From Système d'Information sur l'Eau Un obstacle à l’écoulement est un ouvrage lié à l’eau qui est à l’origine d’une modification de l’écoulement des eaux de surface (dans les talwegs, lits mineurs et majeurs de cours d'eau et zones de submersion marine). Seuls les obstacles artificiels (provenant de l’activité humaine) sont pris en… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated 5 days ago Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 1 reuse 0 favorites
Plans d'eau - Mayotte 2013 - BD Carthage From Système d'Information sur l'Eau Le concept principal du découpage hydrographique est l’entité hydrographique définie par la circulaire n°91-50. L’entité hydrographique est un cours d’eau naturel ou aménagé, un bras naturel ou aménagé, une voie d’eau artificielle (canal,…), un plan d’eau ou une ligne littorale. La nature d’une… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated 1 week ago Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
DISTRICTS INTERNATIONAUX [obsolète] From Système d'Information sur l'Eau Districts Internationaux correspond à l'ensemble des districts sur le territoire européen. Un bassin DCE correspond: - soit à un district hydrographique national (exemple: Les cours d'eau de la Corse) - soit à une portion d'un district hydrographique international située sur le territoire d'un… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated 1 week ago Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Sous-secteurs hydrographiques - Métropole 2016 - BD Carthage From Système d'Information sur l'Eau Le découpage hydrographique est l'ensemble des quatre partitions hiérarchisées du territoire français réalisé selon des aires hydrographiques décroissantes : - région hydrographique (1er ordre), - secteur hydrographique (2ème ordre), - sous-secteur hydrographique (3ème ordre), - zone… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated 5 days ago Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Masses d'eau plan d'eau - Martinique - Version Rapportage 2010 From Système d'Information sur l'Eau Une masse d'eau plan d'eau est une partie distincte et significative des eaux de surface telles qu'un lac, un réservoir, constituant le découpage élémentaire des milieux aquatiques destinée à être l'unité d'évaluation de la DCE. Les masses d'eau plan d'eau sont dérivées du thème hydrographique… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated 1 week ago Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Rapportage Directive Cadre sur l'Eau 2010: zones protégées par bassin DCE From Système d'Information sur l'Eau Informations sur les zones protégées, France entière. Pour chaque bassin les zones protégées sont décrites par éléments selon les thèmes suivants: -vue d'ensemble, -cadre juridique, -documents de référence, -liste des zones protégées, -informations géographiques. Un fichier est disponible pour… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated 1 week ago Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Concentrations en nitrates d'origine agricole - 2015/2016 - Eaux souterraines - France entière From Système d'Information sur l'Eau La directive 91/676/CEE du 12 décembre 1991, dite directive « nitrates », vise à protéger la qualité de l'eau en prévenant la pollution des eaux souterraines et superficielles par les nitrates d’origine agricole, notamment en promouvant l'usage des bonnes pratiques agricoles de gestion de l’azote.… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency not set File formats are closed Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated 1 week ago Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites