This is a degraded experience of data.gouv.fr. Please enable JavaScript and use an up to date browser.

Datasets

Search among 61,371 datasets on data.gouv.fr

1353 results

Sort by:

ALLOCATIONS : Foyers_percevant_Paje (PC)

La prestation d'accueil du jeune enfant (PAJE) est versée pour un enfant né ou adopté, elle comprend quatre composantes : la prime à la naissance et/ou à l’adoption (sous conditions de ressources) l’allocation de base (sous conditions de ressources) pour les enfants de moins de 3 ans (ou moins de…

Metadata quality:

44.44444444444444/100

Updated on December 15, 2018

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Conseils de quartier - Tours

From Ville de Tours

Délimitation des conseils de quartier sur la Ville de Tours Suite à adoption par le Conseil Municipal du 28 juin 2018, il est proposé 8 conseils de quartier (nom générique pour les instances de démocratie locale à l’échelle nationale) : Chaque Conseil de Quartier sera composé de citoyens du…

Metadata quality:

44.44444444444444/100

Updated on July 24, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Aide à la résidence territoriale pour les arts de la rue et les arts du cirque (2013 et 2014)

From Région Île-de-France

Le jeu de données concerne les aides accordées en 2013 et 2014 dans le cadre de l'aide à la résidence territoriale pour les arts de la rue et les arts du cirque. La résidence est entendue comme l’association d’un artiste ou d’une équipe artistique et d’une collectivité locale ou structure…

Metadata quality:

55.55555555555556/100

Updated on May 15, 2015

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Base Adresse Locale - Le Barroux

From Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin

Liste des adresses de la commune de Le Barroux selon le format Base Adresse Locale (BAL) spécifié par l'Association des Ingénieurs Territoriaux de France (AITF). Il comporte le numéro de voirie, le nom de la voie et la position de l'adresse (dans les systèmes de projection Lambert 93 et WGS84).…

Metadata quality:

44.44444444444444/100

Updated 1 day ago

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

BD Sol - Propriétés - Hérault

From Occitanie Pyrénées en Intelligence Géomatique

Cartographie des unités agropédologiques du département de l’Hérault et de leurs propriétés : roche, position, profondeur, texture, pierrosité, réserve utile, pH. Cette donnée est une composante de la base de données sol du Département de l’Hérault, qui comprend également la donnée cartographique…

Metadata quality:

55.55555555555556/100

Updated on January 27, 2023

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Bornes de recharge électrique dans le Grand Est

From DREAL Grand Est

L’IRVE (infrastructure de recharge pour véhicules électriques) est un système matérialisé de bornes permettant d’alimenter les batteries des véhicules électriques en énergie. Plusieurs types de recharge permettent l’alimentation des batteries: • La recharge standard, dite normale est celle…

Updated on November 15, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Base Adresse Locale - La Roque-Alric

From Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin

Liste des adresses de la commune de La Roque-Alric selon le format Base Adresse Locale (BAL) spécifié par l'Association des Ingénieurs Territoriaux de France (AITF). Il comporte le numéro de voirie, le nom de la voie et la position de l'adresse (dans les systèmes de projection Lambert 93 et…

Metadata quality:

44.44444444444444/100

Updated 1 day ago

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Programme local de l'habitat du Cantal

From Direction Départementale et des Territoires du Cantal

Un PLH définit la politique de l'habitat sur un territoire intercommunal. Il vise à répondre aux besoins en logements (social ou non, locatif ou non), à favoriser la mixité sociale en assurant une répartition équilibrée et diversifiée de l'offre en logements au sein d'un territoire intercommunal…

Updated on November 15, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Contributions de la concertation réglementaire relative au projet d’aménagement du port de La Turballe conduit par le Département de Loire-Atlantique

From Département de Loire-Atlantique

Ensemble des contributions recueillies au cours de la concertation pour le projet d’aménagement de La Turballe organisée par le Département de Loire-Atlantique, entre le 20 août et le 5 octobre 2018 dans le but de collecter l’avis des citoyen·ne·s et enrichir le projet. Afin de partager les enjeux…

Metadata quality:

77.77777777777779/100

Updated on June 11, 2020

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Base de connaissances sur les produits phytopharmaceutiques à partir de sources ouvertes (C3PO) (C3PO) C3PO

From Système d'Information sur l'Eau

Contexte De nombreuses substances entrant dans la composition des produits phytopharmaceutiques (PPP) ont un impact démontré sur la santé et l’environnement. Les études s’intéressant à ces impacts peuvent mobiliser plusieurs sources de données de référence gérées par différentes structures et ne…

Metadata quality:

88.88888888888889/100

Updated on October 25, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
2 favorites

Base Adresse Locale - Caromb

From Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin

Liste des adresses de la commune de Caromb selon le format Base Adresse Locale (BAL) spécifié par l'Association des Ingénieurs Territoriaux de France (AITF). Il comporte le numéro de voirie, le nom de la voie et la position de l'adresse (dans les systèmes de projection Lambert 93 et WGS84). Les…

Metadata quality:

44.44444444444444/100

Updated 1 day ago

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Les Maisons du Département et de Services au Public en Corrèze

From Direction Départementale des Territoires de la Corrèze

L_MAISON_DU_DEPT_2023_P_019 Les Maisons du Département et de Services au Public en Corrèze Couche créée par la DDT19 à partir des données trouvées sur le site du Conseil Départemental de la Corrèze, ici: https://www.correze.fr/mdd Localisation à la commune. Données collectées le 13/04/2023 sur le…

Updated on November 15, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Que Faire à Paris ? - Evènements et activités

From Ville de Paris

Que faire à Paris est l’agenda participatif de la Ville de Paris. Vous trouverez ici tous les événements et activités de Paris et sa région publiés sur le site. La structure du jeu de données a évolué. Les deux taxonomies – catégories et tags – ont étés rassemblées en une seule. Les anciennes…

Metadata quality:

66.66666666666666/100

Updated today

Open Data Commons Open Database License (ODbL)

0 reuses
0 favorites

Statuts 2023

From Frédérique JACQUINOT

Statuts association

Metadata quality:

44.44444444444444/100

Updated on January 4, 2024

License Not Specified

0 reuses
0 favorites

Subventions de Bourges Plus en 2018 et 2019

From Communauté d'Agglomération de Bourges

Liste des subventions attribuées par Bourges Plus aux associations en 2018 et 2019. Le modèle de données se base sur la nomenclature du SCDL; cependant certains champs sont inexistants. La Communauté d'Agglomération de Bourges travaille à mettre ses données en conformité au modèle attendu pour…

Metadata quality:

66.66666666666666/100

Updated on December 2, 2020

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

PLH - Morbihan

From DDTM Morbihan

Zonage composé de l''ensemble des périmètres de programme local de l''habitat (PLH). Un PLH définit la politique de l''habitat sur un territoire intercommunal. Il vise à répondre aux besoins en logements (social ou non, locatif ou non), à favoriser la mixité sociale en assurant une répartition…

Updated on November 15, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Base Adresse Locale - Mazan

From Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin

Liste des adresses de la commune de Mazan selon le format Base Adresse Locale (BAL) spécifié par l'Association des Ingénieurs Territoriaux de France (AITF). Il comporte le numéro de voirie, le nom de la voie et la position de l'adresse (dans les systèmes de projection Lambert 93 et WGS84). Les…

Metadata quality:

77.77777777777779/100

Updated 1 day ago

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Base Adresse Locale_Crillon-le-Brave

From Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin

Ce fichier contient la liste des adresses de la commune de Crillon-le-Brave selon le format Base Adresse Locale (BAL) spécifié par l'Association des Ingénieurs Territoriaux de France (AITF). Il comporte le numéro de voirie, le nom de la voie et la position de l'adresse (dans les systèmes de…

Metadata quality:

77.77777777777779/100

Updated 1 day ago

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Base Adresse Locale - Beaumont-du-Ventoux

From Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin

Ce fichier contient la liste des adresses de la commune de Beaumont-du-Ventoux selon le format Base Adresse Locale (BAL) spécifié par l'Association des Ingénieurs Territoriaux de France (AITF). Il comporte le numéro de voirie, le nom de la voie et la position de l'adresse (dans les systèmes de…

Metadata quality:

77.77777777777779/100

Updated 1 day ago

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Espaces Naturels Sensibles actifs (polygones)

From Département du Doubs

Descriptif : Dans le cadre des compétences qui lui sont propres, le Département met en œuvre une politique en faveur des Espaces naturels sensibles (ENS), qui vise à protéger et à restaurer des milieux naturels présentant un intérêt patrimonial particulier (faune, flore, géologie, paysage, …),…

Metadata quality:

44.44444444444444/100

Updated on January 21, 2019

Open Data Commons Open Database License (ODbL)

0 reuses
0 favorites