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Logements sociaux financés à Paris

Inventaire des logements sociaux financés à Paris , par arrondissement, par année, par maître d’ouvrage, par nombre de logements, par nature de programme, par catégorie de financement et par mode de réalisation. Informations complémentaires : Les logements sociaux se différencient notamment par:…

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44.44444444444444/100

Updated on April 3, 2024

Open Data Commons Open Database License (ODbL)

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Propriété du département de la Gironde au titre de la protection des espaces naturels sensibles

From Conseil Départemental de la Gironde

Afin de préserver la nature girondine (cours d’eau, zones humides, espèces animales et végétales, patrimoine géologique, etc.), le Conseil général mène une politique environnementale volontariste. Ecoutez le texte avec ReadSpeaker Préserver le patrimoine naturel Afin de préserver la nature…

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55.55555555555556/100

Updated on September 18, 2013

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Représentation des élus - Tours

From Ville de Tours

Représentations des conseillers municipaux de la Ville de Tours au sein de divers organismes, institutions, associations, au sein desquels la représentation de la Ville est obligatoire (en fonction des statuts, de la loi) ou facultative (en fonction des choix politiques). Outre le Maire qui peut…

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Updated 1 week ago

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Entrées annuelles répertoriées aux archives communautaires de la Brie francilienne depuis 2015

From Communauté d'agglomération Paris - Vallée de la Marne

Ce registre d'archives est composé uniquement de documents d’archives sur support papier, avec des archives définitives et intermédiaires. Les numéros de versements manquants sont des versements ayant été éliminés. Les données sont donc susceptibles d'évoluer : au gré des éliminations…

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88.88888888888889/100

Updated on December 14, 2023

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Territoire bénéficiant de LEADER 4ème génération en Corrèze

From Direction Départementale des Territoires de la Corrèze

N_TR_LEADER_IV_ZSUP_019 Leader constitue l'axe 4 de mise en ½uvre du Règlement de développement rural (RÈGLEMENT (CE) no 1698/2005 DU CONSEIL du 20 septembre 2005. C'est un programme européen destiné aux zones rurales qui permet en France de soutenir 222 territoires porteurs d'une stratégie de…

Updated on November 15, 2024

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Entrées annuelles répertoriées aux archives communautaires de Marne-la-Vallée Val Maubuée depuis 1994

From Communauté d'agglomération Paris - Vallée de la Marne

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88.88888888888889/100

Updated on December 14, 2023

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Subventions > 23000 € versées en 2018 par la Ville de Mèze

From VILLE DE MEZE

Ce jeu de données référence les subventions de plus de 23 000 euros versées par la Ville de Mèze aux associations et organismes de droit privé, conformément au décret du premier ministre n° 2017-779 du 5 mai 2017 et à l'arrêté du 17 novembre 2017.

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Updated on November 9, 2018

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Zones sensibles à l'eutrophisation dans le département de l'Orne.

From Direction Départementale des Territoires de l'Orne

Les zones sensibles nécessitent un traitement plus rigoureux des eaux résiduaires urbaines. Elles comprennent les masses d'eau significatives à l'échelle du bassin qui sont particulièrement sensibles aux pollutions, notamment celles qui sont sujettes à l'eutrophisation et dans lesquelles les…

Updated on September 5, 2022

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Entrées annuelles répertoriées aux archives communautaires de l'agglomération Paris-Vallée de la Marne depuis 2016

From Communauté d'agglomération Paris - Vallée de la Marne

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88.88888888888889/100

Updated on December 14, 2023

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Collecte des Archives Municipales

From Rennes Métropole en accès libre

Liste des entrées de fonds d'archives publiques et privées - extrait du logiciel Ligeo Gestion, pour la période 1963 à 2024. Équipement culturel de la Ville, les Archives de Rennes participent à la préservation du patrimoine en collectant, conservant et mettant à la disposition du public les…

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Updated 5 days ago

Open Data Commons Open Database License (ODbL)

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Entrées annuelles répertoriées aux archives communautaires de Marne et Chantereine depuis 2010

From Communauté d'agglomération Paris - Vallée de la Marne

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88.88888888888889/100

Updated on December 14, 2023

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Réseau Régional Culture Science Provence-Alpes-Côte d'Azur

From Région Provence-Alpes-Côte-d'Azur

Fondé par le Conseil Régional Provence-Alpes-Côte d'Azur, le Réseau Régional Culture Science Provence-Alpes-Côte d'Azur répertorie les professionnels de la Culture Scientifique, Technique et Industrielle, tous signataires de la charte du réseau de culture scientifique. Ce jeu de donnée comprend la…

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44.44444444444444/100

Updated on July 11, 2024

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Générateur PASS commerce et artisanat (ECO_COM_GenerateurCommerce) ECO_COM_GenerateurCommerce

From Brest métropole

Périmètres du PASS commerce et artisanat. Dispositif "Le Générateur" porté par Brest métropole depuis 2018. Cette aide vise à soutenir les entreprises commerciales et artisanales, les associations, dans leurs investissements visant à se développerer, à se moderniser sur les zones à forte vacance…

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Updated 1 day ago

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Mobilier urbain : panneaux d'affichage libre sur la commune d'Anglet

From Commune d'Anglet

Ce jeu de donnée recense l'emplacement du mobilier urbain dédié à l’expression publique (panneau d'affichage libre) et mis à disposition du public par la Ville d'Anglet. Règlementation affichage libre L'affichage libre était réglementé par la loi n° 79-1150 du 29 décembre 1979 et par le décret…

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Updated on August 18, 2022

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Délibération Attribution subvention TREMPLIN 95 - Chantier 1001 beautés - 2019

From Communauté d'Agglomération Plaine Vallée

Attribution à l'association Tremplin 95 d'une subvention exceptionnelle de fonctionnement pour le lancement de leur chantier d'insertion '1001 beautés'

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22.22222222222222/100

Updated on September 17, 2024

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Adresse sur Anglet (Base Adresse Locale) au format BAL

From Commune d'Anglet

Ce fichier contient la liste des adresses du Référentiel Voies et Adresses (RVA) de la ville d'Anglet selon le format Base Adresse Locale (BAL) spécifié par l'Association des Ingénieurs Territoriaux de France (AITF). Il comporte le numéro de voirie, le nom de la voie et la position de l'adresse…

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Updated 1 week ago

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Réseau écologique régional (Corridors)

From Région Centre-Val de Loire

Le réseau écologique régional a été réalisé par un bureau d'études au cours de l'année 2009 pour la région Centre-Val de Loire avec l'appui d'un groupe de pilotage élargi (Etat, experts naturalistes, associations, ...). L'analyse a été réalisée à travers une analyse SIG menée à partir de la base…

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66.66666666666666/100

Updated on October 4, 2018

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Données émissions (polluants de l'air et gaz à effet de serre) à l'échelle de la région et de l'établissement public de coopération intercommunale (EPCI)

From Atmo France

L’inventaire des émissions est une description spatiale et temporelle des quantités de polluants et de gaz à effet de serre (GES) rejetés dans l’atmosphère. Cet inventaire consiste à quantifier de la manière la plus exhaustive possible, l’ensemble des sources d’émissions anthropiques (activités…

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Updated on January 15, 2025

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Communes concernées par un contrat de ville

From Région Occitanie / Pyrénées Méditerranée

Le contrat de ville est le cadre d'actions de la politique de la ville, issude la loi "Ville et Cohésion Urbaine" du 21 février 2014, en faveur de 1 514 quartiers prioritaires au niveau national dont 105 en Région Occitanie. Conclu à l’échelle intercommunale pour six ans, les 39 contrats de ville…

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Updated 2 weeks ago

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Identification des chemins ruraux

From Géo2France

Identification des chemins ruraux, sur des secteurs de tests (Houchin, Longfossé, Marck, Mont Bernachon, Saint Hilaire Cottes, Servins) par l'association des chemins ruraux en Hauts-de-France.

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44.44444444444444/100

Updated on August 19, 2024

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