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Direction Départementale des Territoires de l'Orne

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Parcs éoliens du département de l'Orne

From Direction Départementale des Territoires de l'Orne

Un parc éolien correspond à un agrégat d'une ou plusieurs éoliennes produisant de l'électricité. Un parc éolien correspond à une unité de production d'énergie éolienne disposant d'un seul exploitant. Un parc éolien est composé de une ou plusieurs éoliennes produisant de l'électricité. Un parc…

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Updated on March 1, 2020

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Assiettes de servitude INT1 liée au voisinage de cimetière en Charente

From Direction Départementale des Territoires de l'Orne

Objets surfaciques des assiettes de servitude INT1 liée au voisinage des cimetières et s'étendant dans un rayon de 100 mètres autour des nouveaux cimetières en Charente. Dans ce rayon, une autorisation est nécessaire pour élever une habitation, creuser un puits, restaurer un bâtiment existant ou…

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Updated on August 27, 2020

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Aquitaine : TRI de Pau - Lignes d’isocote (courbes de niveaux des altitudes atteintes par les eaux lors d’une inondation), Directive inondation

From Direction Départementale des Territoires de l'Orne

Table des lignes d’isocote (courbes de niveaux représentant les altitudes atteintes par les eaux lors d’une inondation), produite aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inondations.La Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre 2007 relative à l'évaluation et à la gestion…

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Updated on February 27, 2020

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habillage des communes nouvelles en 2017 dans le departement de l'Orne

From Direction Départementale des Territoires de l'Orne

Noms des communes 2017 (Annule et remplace les 2 tables N_NOM_COMMUNE_A4_061 et N_NOM_COMMUNE_A3_061 ) - source : CPP/SI - validite : 01/01/2017 Origine objets textes recuperes a partir des etiquettes des mêmes tables graphiques texte en A3 et A4 - synthese dans une couche unique pour les deux…

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Updated on February 26, 2020

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Circonscriptions legislatives du département de l'Orne.

From Direction Départementale des Territoires de l'Orne

Les circonscriptions législatives sont le cadre territorial d'élection de chaque député à l'Assemblée nationale, députés élus au suffrage universel direct pour un mandat de 5 ans renouvelable (sauf si la législature est interrompue par une dissolution, article 24 de la Constitution). La…

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Updated on March 8, 2019

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Document PPRN sur le département de l'Orne

From Direction Départementale des Territoires de l'Orne

Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les…

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Updated on February 26, 2020

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Périmètre de PPRN (PPRI de l'Orne Amont) dans le département de l'Orne

From Direction Départementale des Territoires de l'Orne

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du :- périmètre prescrit figurant dans…

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Updated on March 1, 2020

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Zone d'aléa d'un PPRN (PPRI de l'Huisne) dans le département de l'Orne

From Direction Départementale des Territoires de l'Orne

Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l'intensité de chaque aléa en tout point de la zone d'étude. La méthode d'évaluation est spécifique…

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Updated on February 29, 2020

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Ouvrages liés aux réseaux d'assainissement de type ponctuel dans le département de l'Orne jusqu'en 2015

From Direction Départementale des Territoires de l'Orne

Ouvrages sur les réseaux d'assainissement, aussi appelés "points singuliers", pouvant modifier le débit ou la qualité des eaux transportées.Il s'agit : - des déversoirs d'orage, des stations de refoulement ou de relèvement, des bassins d'orage... qui sont des équipements modifiant le débit…

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Updated on February 26, 2020

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Document PPRN sur le département de la Charente

From Direction Départementale des Territoires de l'Orne

Polygones des plans de prévention des risques naturels (inondation et mouvement de terrain) du département de la Charente. Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement…

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Updated on September 19, 2020

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Point de prélèvement (hors service ou ponctuels) au milieu naturel pour l'alimentation en eau potable (AEP) dans le département de l'Orne jusqu'en 2015

From Direction Départementale des Territoires de l'Orne

Positionnement des points de prélèvements d'eau au milieu naturel effectués par des personnes de statut public en vue de l'alimentation en eau potable de collectivités humaines (articles L131-2 et L131-2-1 du code de la santé publique, article L215-13 du code de l'environnement).Ces prélèvements…

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Updated on February 29, 2020

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Enjeu surfacique d'un PPRN (PPRI de la Sarthe) dans le département de l'orne

From Direction Départementale des Territoires de l'Orne

De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-ci. La sensibilité d'un enjeu à un aléa est nommée « vulnérabilité ».Cette classe d'objet regroupe…

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Updated on February 24, 2020

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Communes de l'aire géographique des volailles du Maine IGP dans le département de l'Orne.

From Direction Départementale des Territoires de l'Orne

Description Les volailles du Maine sont des volailles fermières de qualité supérieure, à viande tendre, sans gras excessif. Elles sont présentées eviscérées ou effilées, entières ou découpées, fraîches ou surgelées. Une réputation historique : Au moyen-age, la production de volailles servait de…

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Zones de compétence en Assainissement en 2015 dans le département de l'Orne

From Direction Départementale des Territoires de l'Orne

Un EPCI quelle que soit sa forme peut avoir des compétences Assainissement attribuées par ses statuts (article L5211-5 du CGCT). Cette compétence peut comprendre : la collecte des eaux usées, ET/OU l'épuration des eaux usées. Une commune adhérente à un EPCI peut choisir de : - lui déléguer cette…

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Updated on February 29, 2020

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Zones de compétence en AEP en 2015 dans le département de l'Orne

From Direction Départementale des Territoires de l'Orne

Un EPCI quelle que soit sa forme peut avoir des compétences en AEP attribuées par ses statuts (article L5211-5 du CGCT : Code général des collectivités Territoriales). Cette compétence peut comprendre : la production d'eau potable par prélèvement de surface ou souterrain, ET/OU son transport via…

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Updated on February 29, 2020

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SUP AR3 - Servitudes autour des magasins à poudres en Meurthe-et-Moselle

From Direction Départementale des Territoires de l'Orne

Servitudes autour des magasins et établissements servant à la conservation, à la manipulation ou à la fabrication des poudres, munitions, artifices ou explosifs Se reporter aux articles L. 5111-1 à L. 5111-7 du code de la défense Le générateur d'une servitude d'utilité publique est une entité…

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Updated on October 28, 2020

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Etablissement Public de Coopération Intercommunale en 2016 dans le département de l'Orne

From Direction Départementale des Territoires de l'Orne

Les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) sont des regroupements de communes ayant pour objet l'élaboration de « projets communs de développement au sein de périmètres de solidarité ». Ils sont soumis à des règles communes, homogènes et comparables à celles de collectivités…

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Updated on February 23, 2020

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Prescription surfacique des PLU du Gers

From Direction Départementale des Territoires de l'Orne

Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuelle qui apparait sur les documents graphiques du PLU ou du POS. Une prescription qui se superpose à…

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Updated on March 5, 2020

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Zonage des cartes communales du Gers

From Direction Départementale des Territoires de l'Orne

Zonage des cartes communales du département du Gers. Le code de l'urbanisme définit deux types de secteurs pour les cartes communales : les secteurs constructibles et les secteurs inconstructibles. Il existe toutefois des cas particuliers :- Les documents graphiques peuvent définir des secteurs…

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Updated on February 28, 2020

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Stations d'épuration localisées ponctuellement dans le département de l'Orne jusqu'en 2015

From Direction Départementale des Territoires de l'Orne

Stations d'épuration des eaux usées domestiques (par différence avec les stations d'épuration des eaux industrielles) Origine Dans un premier temps, les projets de parcs photovoltaïques (PV) sont numérisés au vu des plans présents dans les dossiers déposés par les opérateurs. Selon les opérateurs,…