Achats de pesticides par code postal From Système d'Information sur l'Eau La Loi sur l’Eau et les Milieux Aquatiques a institué l’obligation pour les distributeurs de produits phytosanitaires de déclarer leurs ventes annuelles (année n) de produits phytosanitaires avant le 31 mars (année n+1) auprès des agences et offices de l’eau dont dépendent leurs sièges dans les… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage filled Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated today Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 3 reuses 11 favorites
Prélèvements en eau From Système d'Information sur l'Eau La banque nationale des prélèvements quantitatifs en eau (BNPE) est l’outil national dédié aux prélèvements sur la ressource en eau, pour la France métropolitaine et les départements d’outre-mer. Les informations portent sur les volumes annuels directement prélevés sur la ressource en eau et sont… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on September 19, 2024 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Liste des démarches concernées par le principe « Silence vaut accord » From Premier ministre La loi du 12 novembre 2013 habilitant le Gouvernement à simplifier les relations entre l’administration et les citoyens pose le principe selon lequel le silence gardé par l’administration sur une demande vaut accord. Ces dispositions s’appliquent à compter du 12 novembre 2014 aux demandes… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 88.88888888888889/100 Updated on December 8, 2016 Licence Ouverte / Open Licence 3 reuses 2 favorites
Ventes de pesticides par département From Système d'Information sur l'Eau La Loi sur l’Eau et les Milieux Aquatiques a institué l’obligation pour les distributeurs de produits phytosanitaires de déclarer leurs ventes annuelles (année n) de produits phytosanitaires avant le 31 mars (année n+1) auprès des agences et offices de l’eau dont dépendent leurs sièges dans les… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency not set File formats are closed Temporal coverage filled Spatial coverage filled Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated today Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 3 reuses 5 favorites
Horaires théoriques du réseau IZILO - format GTFS de Lorient Agglomération From Lorient Agglomération Fichier GTFS des données théoriques du réseau IZILO de Lorient Agglomération. GTFS (general transit feed specifications) n’est pas une norme officielle. C’est un format conçu et promu par Google, maintenu par une communauté technique, qui est le standard de fait aux USA ainsi que pour la… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 33.33333333333333/100 Updated 3 weeks ago Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 2 reuses 0 favorites
Stations de mesure de la qualité des eaux superficielles continentales - STQ From Système d'Information sur l'Eau La station de mesure est le lieu situé sur une entité hydrographique (cours d'eau, lacs, canaux...), sur laquelle sont effectuées des mesures ou des prélèvements en vue d'analyses physico-chimiques, microbiologiques..., afin de déterminer la qualité des milieux aquatiques à cet endroit. Il s'agit… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated 3 days ago Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 1 favorite
Qualitomètres From Système d'Information sur l'Eau La station de mesure de la qualité des eaux souterraines ou qualitomètre est un point d'eau ou un ensemble de points d'eau où l'on effectue des mesures ou des prélèvements en vue d'analyses physico-chimiques, bactériologiques…, pour déterminer la qualité de l'eau qui en est issue. Les… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated today Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 1 favorite
Forêts publiques (diffusion publique) From Office National des Forêts La forêt est un bien foncier immeuble détenu par un ou plusieurs propriétaires fonciers. Elle est le plus souvent caractérisée par une formation végétale composée d’arbres et d’arbustes, et considérée par l’ONF comme l’unité spatiale de référence pour l’aménagement forestier et la mise en œuvre de… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated 1 month ago License Not Specified 0 reuses 1 favorite
Citoyenneté - Expérimentation Pont Neuf - Evaluation quantitative From Grand Poitiers Open Data La mise en œuvre de l’évaluation qualitative a pris la forme d’un porte-à-porte dans de nombreuses rues du quartier sur la base d’un questionnaire. Pour la phase 1 (sens montant uniquement), le porte-à-porte s’est effectué du mercredi 22 septembre au vendredi 1er octobre ; pour la phase 2 (sens… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated today Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 1 favorite
Réserves Biologiques (diffusion publique) From Office National des Forêts Contours des réserves biologiques existantes (créées par arrêté ministériel) ou des projets ayant reçu l'avis favorable du CNPN (Conseil National pour la Protection de la Nature) mais encore en attente de leur arrêté de création. Dans les réserves biologiques intégrales (RBI), toute intervention… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated 1 month ago License Not Specified 0 reuses 1 favorite
Zones de répartition des eaux (ZRE) - Métropole From Système d'Information sur l'Eau Une Zone de répartition des eaux (ZRE) est une zone comprenant des bassins, sous-bassins, systèmes aquifères ou fractions de ceux-ci caractérisés par une insuffisance, autre qu'exceptionnelle, des ressources par rapport aux besoins. Les ZRE sont définies par l'article R211-71 du code de… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated 3 days ago Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Offre de transport du réseau Grand Reims Mobilités (Communauté Urbaine du Grand Reims) From Fluo Grand Est Ce jeu de données contient la liste des arrêts, des horaires et des parcours théoriques du réseau de transport de la Communauté Urbaine du Grand Reims, il est publié aussi data.gouv.fr. Pour plus d’informations rendez-vous sur fluo.eu (https://www.fluo.eu/fr/developpeur-api/77). Données… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 88.88888888888889/100 Updated 1 week ago Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 1 reuse 2 favorites
Offre de transport du réseau SITAC (Communauté d'Agglomération de Châlons-en-Champagne) From Fluo Grand Est Ce jeu de données contient la liste des arrêts, des horaires et des parcours théoriques du réseau de transport de Communauté d'Agglomération de Châlons-en-Champagne, il est publié aussi data.gouv.fr. Pour plus d’informations rendez-vous sur fluo.eu (https://www.fluo.eu/fr/developpeur-api/77).… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 88.88888888888889/100 Updated 1 week ago Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 1 reuse 2 favorites
Ports de plaisance du département de la Manche From Conseil départemental de la Manche Localisation des ports de plaisance (ports à flot, zones de mouillage et d'échouage) sur le littoral du département de la Manche. Metadata quality: Metadata quality: Data description empty Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage filled Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 77.77777777777779/100 Updated on January 18, 2024 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 1 favorite
SUDOCUH-2019-EPCI-MET - Etat d'avancement des EPCI en Métropole From Ministère de la Transition écologique Ce jeu de données décrit, par EPCI (établissements publics de coopération intercommunale ) hors syndicats mixtes et PETR (pôle d'équilibre territorial et rural) le type d'EP ainsi que le nom de l'EP. La remontée des compositions communales des EP se faisant a travers l’enquête SuDocUH, outil de… Updated 2 days ago License Not Specified 0 reuses 0 favorites
SUDOCUH-2019-PLUi-MET - Etat d'avancement des PLUi en métropole From Ministère de la Transition écologique Ce jeu de données décrit, par PLUi (Plan Local d'Urbanisme intercommunal), les procédures en élaboration ou révision du PLUi en cours et celles qui sont approuvées. Les données élémentaires de l'année N sont produites par les directions départementales des territoires en janvier N+1 et arrêtées au… Updated on September 29, 2024 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
SUDOCUH-2019-COM-PLUi-MET - Etat d'avancement par commune des PLUi en métropole From Ministère de la Transition écologique Ce jeu de données décrit, la composition communale par PLUi (Plan Local d'Urbanisme intercommunal), les procédures en élaboration ou révision du PLUi en cours et celles qui sont approuvées. Les données élémentaires de l'année N sont produites par les directions départementales des territoires en… Updated 2 weeks ago License Not Specified 0 reuses 0 favorites
SUDOCUH-2019-DU-MET - Etat d'avancement des DU From Ministère de la Transition écologique Ce jeu de données décrit, par DU (document d'urbanisme), les procédures en élaboration ou révision du DU en cours et celles qui sont approuvées. Les données élémentaires de l'année N sont produites par les directions départementales des territoires en janvier N+1 et arrêtées au 31 décembre N (ici… Updated 3 days ago License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Offre de transport du réseau Fluo Grand Est 51 (Région Grand Est - DGA Mobilités) From Fluo Grand Est Ce jeu de données contient la liste des arrêts, des horaires et des parcours théoriques du réseau de transport de la Région Grand Est, il est publié aussi data.gouv.fr. Pour plus d’informations rendez-vous sur fluo.eu (https://www.fluo.eu/fr/developpeur-api/77). Données disponibles en licence… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 88.88888888888889/100 Updated 2 days ago Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 1 reuse 2 favorites
Cours d'eau - Métropole 2017 - BD Carthage From Système d'Information sur l'Eau Le concept principal du découpage hydrographique est l’entité hydrographique définie par la circulaire n°91-50. L’entité hydrographique est un cours d’eau naturel ou aménagé, un bras naturel ou aménagé, une voie d’eau artificielle (canal,…), un plan d’eau ou une ligne littorale. La nature d’une… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated today Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites