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ASSOCIATIONS (JOAFE)

From Premier ministre

Les données ''ASSOCIATIONS'' sont extraites des annonces publiées au Journal officiel. • Avant le 2 janvier 1985 au Journal officiel de la République française. • A partir du 2 janvier 1985 au Journal officiel associations et fondations d’entreprise (JOAFE). La base ASSOCIATIONS (JOAFE) publie : •…

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Updated 4 days ago

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COMPTES ASSOCIATIONS

From Premier ministre

Les comptes annuels des associations, fondations et fonds de dotation. Vous trouverez les comptes des années 1998 à nos jours. La mise à disposition par la DILA de jeux de données pouvant contenir des données personnelles n’affranchit pas le réutilisateur du respect de la loi Informatique et…

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Updated 1 day ago

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Service-public.fr- Guide « vos droits et démarches » Associations

From Premier ministre

Attention ! Nous vous informons que ce jeu de données Associations est intégré dans le jeu de données Particuliers de Service-public.fr : https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/service-public-fr-guide-vos-droits-et-demarches-particuliers/ Le jeu de données ci-dessous sera donc supprimé fin 2023. Une…

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From Institut National de la Statistique et des Etudes Economiques (Insee)

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La vie associative

Diverses données et publications

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Updated 3 days ago

Open Data Commons Open Database License (ODbL)

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Utilisation des données API entreprise par Démarches simplifiées

From Direction interministérielle du numérique

Liste des données entreprises-associations ( intégrées via API Entreprise ) , utilisées par Démarches simplifiées. Données remontées par appel API : Type d'API appelée Siret de l'acteur public traitant la démarche Siret de l'entreprise réalisant la démarche Catalogue des API entreprise disponible ici

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Updated on September 26, 2024

License Not Specified

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Le Fonds pour le développement de la vie associative

From Cour des comptes

À la demande de la commission des finances du Sénat, la Cour des comptes a réalisé une enquête sur le Fonds pour le développement de la vie associative. Après la suppression de la réserve parlementaire en 2017, un volet supplémentaire au Fonds pour le développement de la vie associative a été…

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Updated on December 7, 2021

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Subventions aux associations votées

From Ville de Paris

Liste des subventions aux associations votées par la Ville de Paris depuis 2013 (et par le Département de Paris de 2013 à 2018, date de sa fusion avec la Ville de Paris). Sont considérées comme bénéficiaires de subvention les associations relevant de la loi du 1er juillet 1901 ayant déposé par…

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Updated on September 27, 2024

Open Data Commons Open Database License (ODbL)

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Statistiques relatives aux volontaires de solidarité internationale (associations agréées et France Volontaires) pour l’année 2011

From Ministère de l'Europe et des Affaires Etrangères (MEAE)

Ces statistiques 2011 sont réalisées à partir de la base de données du FONJEP, obtenue par regroupement des informations renseignées par chaque association agréée. Elle permet un suivi individualisé et statistique de la population des volontaires. Avertissement : Ces statistiques sont basées sur…

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Updated on January 29, 2014

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Répertoire National des Associations - Vienne

Que contient le RNA ? Le RNA répertorie l’ensemble des associations relevant de la loi du 1er juillet 1901 relative au contrat d’association, dont le siège est en France (métropole et outre-mer) à l’exclusion des départements de la Moselle (57), du Bas-Rhin (67) et du Haut-Rhin (68) qui relèvent…

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Updated 1 day ago

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Subventions directes attribuées aux associations - Grand Poitiers

Ce jeu de données retrace les subventions directes (financières) versées aux associations par Grand Poitiers depuis l'exercice budgétaire 2015. Jeu de données mis à jour annuellement une fois l'exercice comptable cloturé (à partir de juin pour les données de l'année précédentes). les données sont…

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Updated 1 day ago

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Subventions indirectes attribuées aux associations - Grand Poitiers

Ce jeu de données retrace les subventions indirectes (les aides en nature comme par exemple la mise à disposition de locaux ou de matériel) versées par Grand Poitiers, depuis l'exercice budgétaire 2014.

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Citoyenneté - Subventions directes attribuées aux associations - Ville de Poitiers

Ce jeu de données retrace les subventions directes (financières) versées par la ville de Poitiers aux associations, depuis l'exercice budgétaire 2015.

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Updated 1 day ago

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Citoyenneté - Subventions indirectes attribuées aux associations - Ville de Poitiers

Ce jeu de données retracé les subventions indirectes (les aides en nature comme par exemple, la mise à disposition d'un lieu ou de matériel) versées par la ville de Poitiers depuis l'exercice budgétaire 2014.

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Updated 1 day ago

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Subventions aux associations paramunicipales

From Ville d'Issy-les-Moulineaux

Les associations paramunicipales sont des associations qui agissent sur le territoire de la Ville. Cette dernière met à disposition des fonctionnaires pour l'accomplissement des missions. Les données concernent l'année 2019.

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Updated on July 16, 2019

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Associations sportives

From Hauts-de-Seine le Département

À Suresnes, le sport fait partie intégrante de la ville. Les chiffres parlent d’eux-mêmes : la ville compte 59 associations sportives qui proposent 44 disciplines, du badminton au viet vo dao en passant par le rugby ou le tir à l’arc. La commune affiche un des plus forts taux du département avec…

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Updated on September 18, 2018

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Les associations à Issy-les-Moulineaux (hors associations sportives OMS)

From Ville d'Issy-les-Moulineaux

Ce jeu de données contient de nombreuses informations sur les associations d'Issy-les-Moulineaux: secteurs, noms, description des activités, téléphones, courriels, sites internet, etc.

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Updated 1 week ago

Open Data Commons Open Database License (ODbL)

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Bâtiments communaux Blagnac

From Toulouse métropole

Localisation des bâtiments qui appartiennent à la ville de Blagnac.

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Updated on June 18, 2019

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Subventions versées à des organismes 2020 -Toulouse Métropole

From Toulouse métropole

Subventions versées à des organismes 2020 -Toulouse Métropole

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Updated on June 25, 2021

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Données essentielles des conventions de subvention

From Hauts-de-Seine le Département

Données essentielles des conventions de subvention conclues par le Département des Hauts-de-Seine. Ce jeu de données présente les données essentielles des conventions passées avec des organismes de droit privé pour l'octroi de subventions attribuées par le Département des Hauts de-Seine d'un…

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Updated on August 29, 2024