Participations dans les contrats signés du programme-cadre recherche et développement technologique (H2020) de la Commission européenne From Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche Ce jeu de données contient les subventions allouées par la Commission européenne aux participants au PCRDT à la date du 15 juillet 2015. Données complémentaires dans Contrats signés du programme-cadre recherche et développement technologique (H2020) de la Commission européenne Ces données sont… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage filled Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 88.88888888888889/100 Updated 3 days ago Licence Ouverte / Open Licence 1 reuse 1 favorite
Observatoire du dépôt légal From Bibliothèque nationale de France La BnF a pour mission de collecter au titre du dépôt légal, dès lors qu’ils sont mis à la disposition d’un public, les documents imprimés, graphiques, photographiques, sonores, audiovisuels, multimédias, quel que soit leur procédé technique de production, d’édition ou de diffusion, ainsi que les… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled Some files are unavailable Learn more about this indicator Metadata quality: 77.77777777777779/100 Updated today Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 1 favorite
L'admission au séjour - les titres de séjour From Ministère de l'Intérieur et des Outre-Mer Les délivrances de premiers titres de séjour correspondent aux titres délivrés aux étrangers majeurs à la suite d'une première demande de séjour, mais ne prennent pas en compte les renouvellements de titres même lorsque ceux-ci changent de nature (par exemple, un étranger entré sur le motif… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are closed Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on August 12, 2016 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Droit d'accès indirect (TAJ, STIC, JUDEX) From CNIL Pour les fichiers de police, tels que le Traitement d’Antécédents Judiciaires (TAJ), les personnes disposent, depuis le décret n°2018-687 du 1er août 2018, d’un droit d’accès et de rectification direct : elles doivent adresser leur demande au ministère de l’Intérieur et non plus à la CNIL. Ce… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 88.88888888888889/100 Updated on May 13, 2019 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
L’accès à la nationalité française From Ministère de l'Intérieur et des Outre-Mer En 2015, le flux annuel des acquisitions de la nationalité française par décret et par mariage avec 86 608 nouveaux Français est en hausse de 12,0 %. Les acquisitions par décret augmentent 6,9 % et les acquisitions par mariage de 27,0 %. Il convient de noter qu’à ces deux principaux modes… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency not set File formats are closed Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated on August 12, 2016 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
La délivrance des visas aux étrangers From Ministère de l'Intérieur et des Outre-Mer La délivrance des visas aux étrangers comprend les visas de court séjour Schengen, valables pour le territoire européen de la France et, sauf rares exceptions, pour le territoire de tous les autres Etats Schengen, ainsi que les visas de long séjour. Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are closed Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on August 12, 2016 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
L’accès à la nationalité française From Ministère de l'Intérieur et des Outre-Mer En 2015, le flux annuel des acquisitions de la nationalité française avec 113 608 nouveaux Français connaît une hausse principalement liée à la progression des acquisitions de la nationalité par décret et au redressement des acquisitions par déclaration (respectivement + 6,9 % et + 9,4 %). Les… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency not set File formats are closed Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated on August 12, 2016 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Elections législatives des 11 et 18 juin 2017 - Liste des candidats du 2ème tour From Ministère de l'Intérieur et des Outre-Mer Liste des candidats du 2ème tour des élections législatives des 11 et 18 juin 2017 Metadata quality: Metadata quality: Data description empty Files documented License filled Update frequency followed File formats are closed Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 77.77777777777779/100 Updated on June 15, 2017 Licence Ouverte / Open Licence 1 reuse 0 favorites
Situation cumulée des prêts d'épargne - logement (en millions d'euros) From Ministère de l'Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique Situation cumulée des prêts d'épargne - logement (en millions d'euros) pour la période 2010-2011 : prêts accordés; prêts versés; prêts remboursés; encours de prêts. Metadata quality: Metadata quality: Data description empty Files documented License filled Update frequency not followed File formats are closed Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 66.66666666666666/100 Updated on February 20, 2014 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Budget de la CNIL From CNIL Le budget de la CNIL est voté chaque année par le Parlement. Le jeu de données présente chaque budget annuel (en euros) depuis 2000 : budget total, rémunérations des personnels et indemnités des membres (commissaires), budget de fonctionnement. Source : loi de finances initiale (LFI) crédits… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 88.88888888888889/100 Updated on March 29, 2024 Licence Ouverte / Open Licence 1 reuse 0 favorites
La délivrance des visas aux étrangers From Ministère de l'Intérieur et des Outre-Mer La délivrance des visas aux étrangers comprend les visas de court séjour Schengen, valables pour la métropole et parfois pour les DOM et, sauf rares exceptions, pour le territoire de tous les autres Etats Schengen, ainsi que les visas de long séjour valables pour la métropole et les DOM. Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are closed Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on August 12, 2016 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Liste des films en première exclusivité From Ministère de la Culture Liste des films en première exclusivité depuis 1996 Statistiques sur les films en première exclusivité Metadata quality: Metadata quality: Data description empty Files documented License filled Update frequency followed File formats are closed Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 77.77777777777779/100 Updated on June 16, 2023 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Effectifs de la CNIL From CNIL Comme pour tout service public, les effectifs de la CNIL font l'objet d'une discussion budgétaire chaque année. Le jeu de données présente le nombre de postes budgétaires alloués à la CNIL depuis 1980. A compter de 2004, l'Equivalent temps plein travaillé est précisé (1 agent travaillant à… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 88.88888888888889/100 Updated on June 28, 2023 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Résultats des élections professionnelles - période 2017-2020 From Ministère du Travail du Plein emploi et de l'Insertion Ces données proviennent de l'exploitation des procès-verbaux des élections professionnelles CE, DP, DUP et CSE qui se sont déroulées dans les entreprises d'au moins dix salariés entre le 01/01/2017 et le 31/12/2020. Par élection professionnelle, on compte un ou plusieurs collèges de salariés (un… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency followed File formats are closed Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 77.77777777777779/100 Updated on July 29, 2022 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Marchés publics de la CNIL From CNIL La CNIL, autorité administrative indépendante, est soumise aux règles de la commande publique. Elle publie chaque année le détail des marchés de services et de fournitures attribués. Metadata quality: Metadata quality: Data description empty Files documented License filled Update frequency not followed File formats are closed Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on June 2, 2021 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Liste des médailles obtenues par des sportifs français aux Jeux Olympiques et paralympiques de 2012 et de 2014 From Ministère des sports et des Jeux Olympiques et Paralympique GénéralitésMaintenir le rang de la France parmi les grandes nations sportives est un axe important de la politique sportive de l’Etat et qui passe notamment par l’obtention de bons résultats lors des rencontres sportives internationales, et notamment par l’obtention de médailles lors des Jeux… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are closed Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 77.77777777777779/100 Updated on September 15, 2016 Licence Ouverte / Open Licence 6 reuses 0 favorites
Facteurs d'émissions d'équipements de sport From Ministère des sports et des Jeux Olympiques et Paralympique Naturellement présents dans l'atmosphère terrestre avec principalement de la vapeur d'eau (H2O), du dioxyde de carbone (CO2) et du méthane (CH4), les Gaz à Effet de Serre (GES) retiennent une large part du rayonnement solaire et permettent ainsi le maintien sur Terre d'une température globale… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency followed File formats are closed Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 77.77777777777779/100 Updated on September 12, 2016 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Demandeurs d’emploi inscrits à France Travail From France Travail Les statistiques sur les demandeurs d’emploi inscrits à France Travail (anciennt. Pôle emploi) portent sur le nombre et les caractéristiques (âge, catégorie, etc.) des demandeurs d’emploi inscrits ainsi que sur les flux d’entrées et sorties des listes. Les données sont publiées chaque trimestre et… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documentation missing License filled Update frequency not followed File formats are closed Temporal coverage not set Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on January 25, 2024 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Résultats des élections professionnelles - période 2009-2012 From Ministère du Travail du Plein emploi et de l'Insertion Ces données proviennent de l’exploitation des procès-verbaux des élections professionnelles CE, DP et DUP qui se sont déroulées entre le 01/01/2009 et le 31/12/2012. Par élection professionnelle, on compte un ou plusieurs collèges de salariés (un procès-verbal par collège). Seules les… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 88.88888888888889/100 Updated on May 4, 2018 Licence Ouverte / Open Licence 0 reuses 0 favorites
Publication de l'article 133 du code des marchés publics par le ministère des Affaires étrangères From Ministère de l'Europe et des Affaires Etrangères (MEAE) Liste des marchés conclus en 2013 par le ministère des Affaires étrangères. Metadata quality: Metadata quality: Data description empty Files documented License filled Update frequency not followed File formats are open Temporal coverage filled Spatial coverage filled All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 77.77777777777779/100 Updated on September 15, 2016 Licence Ouverte / Open Licence 1 reuse 0 favorites