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Compte Administratif 2018 - Ville de Lisieux - Budget EAU (VDL) VDL

From Ville de Lisieux

En finances locales, le compte administratif est voté par l'assemblée délibérante. Cet acte arrête les comptes à la clôture de l’exercice. Il retrace le détail de toutes les dépenses et recettes de l’année. Il constate les résultats (excédents ou déficits) qui seront reportés sur l’exercice suivant.

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88.88888888888889/100

Updated on June 7, 2019

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Budget primitif 2019 Ville de Lisieux - budget annexe EAU (VDL) VDL

From Ville de Lisieux

En finances locales, un budget annexe est voté par l’assemblée délibérante. Il regroupe les opérations (recettes et dépenses) d’un service ayant une organisation dotée d’une autonomie relative et dont l’activité produit ou rend un service à l’usager. Ce service a alors un budget et une…

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88.88888888888889/100

Updated on June 7, 2019

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Compte Administratif 2018 - budget principal de la Ville de Lisieux (VDL) VDL

From Ville de Lisieux

En finances locales, le compte administratif est voté par l'assemblée délibérante. Cet acte arrête les comptes à la clôture de l’exercice. Il retrace le détail de toutes les dépenses et recettes de l’année. Il constate les résultats (excédents ou déficits) qui seront reportés sur l’exercice suivant.

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Updated on June 7, 2019

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Budget primitif 2019 Ville de Lisieux - budget annexe des Pompes Funèbres Municipales (VDL) VDL

From Ville de Lisieux

En finances locales, un budget annexe est voté par l’assemblée délibérante. Il regroupe les opérations (recettes et dépenses) d’un service ayant une organisation dotée d’une autonomie relative et dont l’activité produit ou rend un service à l’usager. Ce service a alors un budget et une…

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Updated on June 7, 2019

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Données APIDAE

From Communauté de Communes Maurienne-Galibier

Jeu de données APIDAE recensant différentes activités, fêtes et manifestations et hébergements au sein de la Collectivité de Communes. Le jeu de données se base sur : les adresses, le type (entité juridique), les spécificités (services, commerces etc.), les données mobiles, les adresses mail et…

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Updated on November 26, 2021

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Compte Administratif 2018 - Ville de Lisieux - budget des Pompes Funèbres Municipales (VDL) VDL

From Ville de Lisieux

En finances locales, le compte administratif est voté par l'assemblée délibérante. Cet acte arrête les comptes à la clôture de l’exercice. Il retrace le détail de toutes les dépenses et recettes de l’année. Il constate les résultats (excédents ou déficits) qui seront reportés sur l’exercice suivant.

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Updated on June 7, 2019

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Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Nogent-sur-Marne

From ACTION Nogent-sur-Marne

L'ACTION publie ici les documents du Plan Local d'Urbanisme voté en 2014 pour la commune de Nogent-sur-Marne.

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55.55555555555556/100

Updated on July 5, 2014

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Programme du maire de Nogent-sur-Marne (mandature 2014-2020)

From ACTION Nogent-sur-Marne

Jacques Martin a été réélu maire de Nogent-sur-Marne au cours des élections municipales qui se sont tenues en mars 2014. L'ACTION publie ici l'ensemble des documents que le candidat a produit au cours de sa campagne : programme, pacte de mandature, etc.

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Updated on September 14, 2014

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Bureaux de vote de la ville de Nogent-sur-Marne

From ACTION Nogent-sur-Marne

L'ACTION publie ici la liste des bureaux de vote de la ville de Nogent-sur-Marne incluant leur adresse ainsi que leurs coordonnées géographiques tels que définis par la Préfecture du Val de Marne dans son arrêté N° 2013/2428 instituant les bureaux de vote dans la commune de Nogent-sur-Marne à…

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Updated on August 5, 2014

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Résultats de l'enquête "Regard des habitants sur leur logement et le cadre de vie" - Nov. 2012

From Agence d'Urbanisme de Rouen et des Boucles de Seine et Eure

Afin de réaliser l’enquête « Regard des habitants sur leur logement et le cadre de vie », l’AURBSE a établi, un questionnaire comprenant une quarantaine de questions fermées, ainsi qu’une question ouverte permettant aux répondants de faire part librement de leurs remarques ou suggestions. Ce…

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Updated on June 9, 2015

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Synthèse des délibérations du 13 novembre 2019 (Délib) Délib

From Commune de Champagne-sur-Seine

Présentation des délibérations du conseil municipal

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Updated on December 4, 2019

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Procès verbaux des comptes rendus des Conseils Municipaux (PV) PV

Procès verbaux des Comptes rendus des Conseils Municipaux.

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Updated on July 17, 2020

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Ordres du jour des Conseils Municipaux (ODJ) ODJ

Ordres du jour des Conseils Municipaux.

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Updated on February 3, 2020

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Impôts locaux - Carte départementale 54 Meurthe et Moselle 2015

From Philippe Ch

Voici une image du taux d’imposition communale global (foncier bati + habitation, pour les communes et les intercommunes). Vue que c'est à la maille département, il n'est pas utile d'inclure le taux départementale, et national... Cela ne participerais pas à la comparaison. Pour le refaire vous…

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Updated on March 19, 2016

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Test de publication de données de subventions

Données de quelques subventions attribuées par la ville de Poitiers conformes au format réglementaire et aux spécifications du Socle Commun des Données Locales. Rapport Qualité

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Updated on May 15, 2018

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Budget primitif

From Joffrey Robécourt

Budget primitif 2015 de la ville de Wasquehal.

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Updated on June 15, 2015

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