Commune de Fénols | Document d'Urbanisme CC Fénols

Description

Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Fénols (81090). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé(e) conformément aux prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d’urbanisme.

Producteur: Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet
Licence: Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Dernière mise à jour: 6 avril 2022

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Mise en ligne de données numériques

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Posté le 15 novembre 2020

Discussion close par

Sylvain Fort le 11 mai 2021