Commune de Fénols | Document d'Urbanisme CC Fénols

Description

Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Fénols (81090). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé(e) conformément aux prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d’urbanisme.

Producteur: Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet
Licence: Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Dernière mise à jour: 6 avril 2022

Fichiers ⁽¹⁾Réutilisations et API ⁽⁰⁾Discussions ⁽¹⁾Ressources communautaires Informations

Il n'y a pas encore de ressources communautaires pour ce jeu de données.

Partagez vos ressources En savoir plus sur la communauté