Commune de Fénols | Document d'Urbanisme CC Fénols

Description

Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Fénols (81090). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé(e) conformément aux prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d’urbanisme.

Producteur

Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet

Licence
Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Dernière mise à jour

  • Couverture temporelle non renseignée

Fichiers 1

Réutilisations et API 0

Discussions 1

Ressources communautaires

Informations

Informations

Identifiant
5f50fcb746b73ef218959178
DOI
Ce jeu de données n'a pas de DOI.

Temporalité

Création
Fréquence
Sans régularité
Dernière mise à jour

Couverture spatiale

Zones
Fénols
Granularité de la couverture territoriale
Commune française

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