Commune de Fénols | Document d'Urbanisme CC Fénols

Description

Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Fénols (81090). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé(e) conformément aux prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d’urbanisme.

Producteur: Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet
Licence: Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Dernière mise à jour: 6 avril 2022

Fichiers ⁽¹⁾Réutilisations et API ⁽⁰⁾Discussions ⁽¹⁾Ressources communautaires Informations

Informations

Mots-clés: 81090 carte-communale cnig-2014 document-urbanisme fenols urbanisme
Identifiant: 5f50fcb746b73ef218959178
License: Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

Temporalité

Création: 3 septembre 2020
Fréquence: Sans régularité
Dernière mise à jour: 6 avril 2022

Couverture spatiale

Zones: Fénols
Granularité de la couverture territoriale: Commune française

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