Archivé
Plan Local d'Urbanisme de la commune de Eugénie-les-Bains
Description
Document d'urbanisme numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune. Ce DU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
Origine
Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014, dans le cadre du marché 13003 et contrôlé par l'ADACL. Ce lot de données produit en 2014, a été numérisé à partir du PCI Vecteur en 2007.
Organisations partenaires
Agence Départementale d'Aide aux Collectivités Locales, Mairie de Eugénie-les-Bains, ADACL, DDT 40, GIP ATGeRi
Liens annexes
Producteur
⚠️ Ce jeu de données est géré par la plateforme geo.data.gouv.fr . Cette plateforme n'est pas activement maintenue et en conséquence, vous pouvez trouver de fausses données ou des métadonnées. Plus d'informations sur l'arrêt de geo.data.gouv.fr est disponible ici.
Dernière mise à jour
14 août 2020
Licence
Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Qualité des métadonnées :
Description des données renseignée
Fichiers documentés
Licence renseignée
Fréquence de mise à jour non renseignée
Formats de fichiers standards
Couverture temporelle non renseignée
Couverture spatiale renseignée
Tous les fichiers sont disponibles
Qualité des métadonnées
Fréquence de mise à jour non renseignée
Couverture temporelle non renseignée
Il n'y a pas encore de réutilisation pour ce jeu de données.
Il n'y a pas encore de discussion pour ce jeu de données.
Il n'y a pas encore de ressources communautaires pour ce jeu de données.
Informations
Tags
ID
5a95767d88ee387c18e58cd2
Temporalité
Création
27 février 2018
Fréquence
Inconnu
Dernière mise à jour
14 août 2020
Couverture spatiale
Couverture territoriale
Eugénie-les-Bains
Granularité de la couverture territoriale
Autre
Actions
Intégrer sur votre site
Extras
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https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/document/40097_PLU_20070726
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Statistiques des 12 derniers mois
Visites
501
Téléchargements
1,7k
Réutilisations de ce jeu de données
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Abonnés
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