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Secteurs d'intervention des agents du BDU de la DDT - Isère
Description
Découpage des territoires en fonction des secteurs des agents du Bureau des Documents d'Urbanisme (BDU) de la Direction départementale des territoires de l'Isère.
Leur mission est de donner l'avis de l'État et les "porter à connaissance" dans le cadre des élaborations, révisions ou mises en compatibilité des documents d'urbanisme (POS et PLU).
Origine
Regroupement des communes de la BDNYME en fonction des secteurs d'intervention du Bureau des Documents d'Urbanisme correspondants à l'organisation de la DDT 38.
Organisations partenaires
DDT Isère
Liens annexes
Producteur
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Dernière mise à jour
24 janvier 2020
Licence
Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Qualité des métadonnées :
Description des données renseignée
Fichiers documentés
Licence renseignée
Fréquence de mise à jour non renseignée
Formats de fichiers standards
Couverture temporelle non renseignée
Couverture spatiale renseignée
Tous les fichiers sont disponibles
Qualité des métadonnées
Fréquence de mise à jour non renseignée
Couverture temporelle non renseignée
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Informations
Mots-clés
ID
557f1b34c751df62871d4c17
Temporalité
Création
15 juin 2015
Fréquence
Inconnu
Dernière mise à jour
24 janvier 2020
Couverture spatiale
Granularité de la couverture territoriale
Autre
Actions
Intégrer sur votre site
Extras
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https://www.datara.gouv.fr/geonetwork/srv/6449b035-e594-49ea-ada7-39e2800740d6
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Statistiques des 12 derniers mois
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395
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