Zones réglementées du plan de prévention des risques naturels de la commune de FOUGAX-ET-BARRINEUF Direction Départementale des Territoires de l'Ariège Mis à jour le 14 déc. 2015Métadonnées :À améliorer(56 %) 39818600Le zonage réglementé du plan de prévention des risques naturels (PPRN) est numérisé conformément aux prescriptions nationales de la COVADIS. Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit …
Zones réglementées du plan de prévention des risques naturels de la commune de ORLU Direction Départementale des Territoires de l'Ariège Mis à jour le 14 déc. 2015Métadonnées :À améliorer(56 %) 39219400Le zonage réglementé du plan de prévention des risques naturels (PPRN) est numérisé conformément aux prescriptions nationales de la COVADIS. Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit …
Périmètres du plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de LA BASTIDE-DE-BESPLAS Direction Départementale des Territoires de l'Ariège Mis à jour le 14 déc. 2015Métadonnées :À améliorer(56 %) 39516700Ce jeu de données contient le périmètres de délimitation selon le stade de l'élaboration du PPRN. Un périmètre a comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire ses effe…
Zones réglementées du plan de prévention des risques naturels de la commune de BONNAC Direction Départementale des Territoires de l'Ariège Mis à jour le 14 déc. 2015Métadonnées :À améliorer(56 %) 39319300Le zonage réglementé du plan de prévention des risques naturels (PPRN) est numérisé conformément aux prescriptions nationales de la COVADIS. Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit …
Zones réglementées du plan de prévention des risques naturels de la commune de LANOUX Direction Départementale des Territoires de l'Ariège Mis à jour le 14 déc. 2015Métadonnées :À améliorer(56 %) 38917500Le zonage réglementé du plan de prévention des risques naturels (PPRN) est numérisé conformément aux prescriptions nationales de la COVADIS. Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit …
Périmètres du plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de CHATEAU-VERDUN Direction Départementale des Territoires de l'Ariège Mis à jour le 14 déc. 2015Métadonnées :À améliorer(56 %) 39015500Ce jeu de données contient le périmètres de délimitation selon le stade de l'élaboration du PPRN. Un périmètre a comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire ses effe…
Périmètres du plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de RIEUCROS Direction Départementale des Territoires de l'Ariège Mis à jour le 14 déc. 2015Métadonnées :À améliorer(56 %) 38617700Ce jeu de données contient le périmètres de délimitation selon le stade de l'élaboration du PPRN. Un périmètre a comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire ses effe…
Périmètres du plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de LANOUX Direction Départementale des Territoires de l'Ariège Mis à jour le 14 déc. 2015Métadonnées :À améliorer(56 %) 38518800Ce jeu de données contient le périmètres de délimitation selon le stade de l'élaboration du PPRN. Un périmètre a comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire ses effe…
Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de FERRIERES-SUR-ARIEGE Direction Départementale des Territoires de l'Ariège Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 38413800Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Périmètres du plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de SEIX Direction Départementale des Territoires de l'Ariège Mis à jour le 14 déc. 2015Métadonnées :À améliorer(56 %) 38015600Ce jeu de données contient le périmètres de délimitation selon le stade de l'élaboration du PPRN. Un périmètre a comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire ses effe…
Zones réglementées du plan de prévention des risques naturels de la commune de FERRIERES-SUR-ARIEGE Direction Départementale des Territoires de l'Ariège Mis à jour le 14 déc. 2015Métadonnées :À améliorer(56 %) 37918800Le zonage réglementé du plan de prévention des risques naturels (PPRN) est numérisé conformément aux prescriptions nationales de la COVADIS. Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit …
Périmètres du plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de LA TOUR-DU-CRIEU Direction Départementale des Territoires de l'Ariège Mis à jour le 14 déc. 2015Métadonnées :À améliorer(56 %) 37615700Ce jeu de données contient le périmètres de délimitation selon le stade de l'élaboration du PPRN. Un périmètre a comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire ses effe…
Zones réglementées du plan de prévention des risques naturels de la commune de CARLA-BAYLE Direction Départementale des Territoires de l'Ariège Mis à jour le 2 août 2021Métadonnées :À améliorer(56 %) 37719200Le zonage réglementé du plan de prévention des risques naturels (PPRN) est numérisé conformément aux prescriptions nationales de la COVADIS. Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit …
Zones réglementées du plan de prévention des risques naturels de la commune de SINSAT Direction Départementale des Territoires de l'Ariège Mis à jour le 14 déc. 2015Métadonnées :À améliorer(56 %) 37417100Le zonage réglementé du plan de prévention des risques naturels (PPRN) est numérisé conformément aux prescriptions nationales de la COVADIS. Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit …
Zones réglementées de l'ancien plan de prévention des risques naturels de la commune de PERLES-ET-CASTELET Direction Départementale des Territoires de l'Ariège Mis à jour le 29 nov. 2022Métadonnées :Bon(67 %) 37420600Le zonage réglementé du plan de prévention des risques naturels (PPRN) est numérisé conformément aux prescriptions nationales de la COVADIS. Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit …
Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de DURBAN-SUR-ARIZE Direction Départementale des Territoires de l'Ariège Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 36816900Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Périmètres du plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de LACOURT Direction Départementale des Territoires de l'Ariège Mis à jour le 14 déc. 2015Métadonnées :À améliorer(56 %) 36819200Ce jeu de données contient le périmètres de délimitation selon le stade de l'élaboration du PPRN. Un périmètre a comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire ses effe…
Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de OUST Direction Départementale des Territoires de l'Ariège Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 36816100Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Périmètres du plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de ORLU Direction Départementale des Territoires de l'Ariège Mis à jour le 14 déc. 2015Métadonnées :À améliorer(56 %) 36719500Ce jeu de données contient le périmètres de délimitation selon le stade de l'élaboration du PPRN. Un périmètre a comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire ses effe…
Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de MERCENAC Direction Départementale des Territoires de l'Ariège Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 36018600Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
