Ce jeu de données contient le périmètres de délimitation selon le stade de l'élaboration du PPRN.
Un périmètre a comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire ses effe…
Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Ce jeu de données contient le périmètres de délimitation selon le stade de l'élaboration du PPRN.
Un périmètre a comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire ses effe…
Classement officiel des communes du département de l'Ariège en zone de revitalisation rurale suite à l'arrêté du 16/03/2017.
Les zones de revitalisation rurale (ZRR) visent à aider le développement d…
Le zonage réglementé du plan de prévention des risques naturels (PPRN) est numérisé conformément aux prescriptions nationales de la COVADIS.
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit …
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Zones exposées aux aléas retraits/gonflements d'argiles représentées sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPRN. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'obj…
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