Zones réglementées du plan de prévention des risques naturels de la commune de CASTILLON-EN-COUSERANS Direction Départementale des Territoires de l'Ariège Mis à jour le 12 août 2022Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K22800Le zonage réglementé du plan de prévention des risques naturels (PPRN) est numérisé conformément aux prescriptions nationales de la COVADIS. Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit …
Zones réglementées du plan de prévention des risques naturels de la commune de AULOS Direction Départementale des Territoires de l'Ariège Mis à jour le 14 déc. 2015Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K51800Le zonage réglementé du plan de prévention des risques naturels (PPRN) est numérisé conformément aux prescriptions nationales de la COVADIS. Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit …
Inventaire des cours d'eau d'Ariège Direction Départementale des Territoires de l'Ariège Mis à jour le 7 mai 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K33700L’instruction ministérielle du 3 juin 2015 vise l’établissement d’une cartographie des cours d’eau. Il s'agit de définir les parties du réseau hydrographique qui doivent être considérées comme cours …
Zones réglementées du plan de prévention des risques naturels de la commune d'AUZAT Direction Départementale des Territoires de l'Ariège Mis à jour le 16 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K49700Le zonage réglementé du plan de prévention des risques naturels (PPRN) est numérisé conformément aux prescriptions nationales de la COVADIS. Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit …
Zones réglementées du risque retraits/gonflements des argiles de la commune de AULUS-LES-BAINS Direction Départementale des Territoires de l'Ariège Mis à jour le 16 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 99343900Le zonage réglementé du risque retraits/gonflements des argiles du plans de prévention des risques naturels (PPRN) est numérisé conformément aux prescriptions nationales de la COVADIS. Pour les PPR n…
Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de SAVERDUN Direction Départementale des Territoires de l'Ariège Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 97521300Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Périmètres du plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de ORNOLAC-USSAT-LES-BAINS Direction Départementale des Territoires de l'Ariège Mis à jour le 14 déc. 2015Métadonnées :À améliorer(56 %) 96919800Ce jeu de données contient le périmètres de délimitation selon le stade de l'élaboration du PPRN. Un périmètre a comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire ses effe…
Zones réglementées du plan de prévention des risques naturels de la commune de LES BORDES-SUR-ARIZE Direction Départementale des Territoires de l'Ariège Mis à jour le 14 déc. 2015Métadonnées :À améliorer(56 %) 96222100Le zonage réglementé du plan de prévention des risques naturels (PPRN) est numérisé conformément aux prescriptions nationales de la COVADIS. Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit …
Zones réglementées du risque retraits/gonflements des argiles de la commune de SAINT-FELIX-DE-RIEUTORD Direction Départementale des Territoires de l'Ariège Mis à jour le 16 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 9649800Le zonage réglementé du risque retraits/gonflements des argiles du plans de prévention des risques naturels (PPRN) est numérisé conformément aux prescriptions nationales de la COVADIS. Pour les PPR n…
Zones des aléas retraits/gonflements d'argiles du plan de prévention des risques naturels de la commune de BONAC-IRAZEIN Direction Départementale des Territoires de l'Ariège Mis à jour le 16 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 94054500Zones exposées aux aléas retraits/gonflements d'argiles sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPRN. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'é…
Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de SEIX Direction Départementale des Territoires de l'Ariège Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 93420500Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Périmètre du plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de CASTILLON-EN-COUSERANS Direction Départementale des Territoires de l'Ariège Mis à jour le 16 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 92720600Ce jeu de données contient le périmètres de délimitation selon le stade de l'élaboration du PPRN. Un périmètre a comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire ses effe…
Périmètre du plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de FOIX Direction Départementale des Territoires de l'Ariège Mis à jour le 13 nov. 2017Métadonnées :À améliorer(56 %) 92522900Ce jeu de données contient le périmètres de délimitation selon le stade de l'élaboration du PPRN. Un périmètre a comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire ses effe…
Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de DALOU Direction Départementale des Territoires de l'Ariège Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 92121300Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Quartiers prioritaires de la politique de la ville en Ariège Direction Départementale des Territoires de l'Ariège Mis à jour le 5 nov. 2015Métadonnées :À améliorer(44 %) 91620500La loi du 14 novembre 1996 de mise en œuvre du pacte de relance pour la ville (PRV) distinguait trois niveaux d'intervention : les zones urbaines sensibles, les zones de redynamisation urbaine (ZRU),…
Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de VERNAJOUL Direction Départementale des Territoires de l'Ariège Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 90519300Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Zones réglementées du risque retraits/gonflements des argiles de la commune de ARTIGAT Direction Départementale des Territoires de l'Ariège Mis à jour le 16 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 89411200Le zonage réglementé du risque retraits/gonflements des argiles du plans de prévention des risques naturels (PPRN) est numérisé conformément aux prescriptions nationales de la COVADIS. Pour les PPR n…
Zones réglementées du plan de prévention des risques naturels de la commune de MONTFERRIER Direction Départementale des Territoires de l'Ariège Mis à jour le 14 déc. 2015Métadonnées :À améliorer(56 %) 88419900Le zonage réglementé du plan de prévention des risques naturels (PPRN) est numérisé conformément aux prescriptions nationales de la COVADIS. Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit …
Ancien plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de VILLENEUVE-D'OLMES Direction Départementale des Territoires de l'Ariège Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :Bon(67 %) 88221400Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de SAINTE-SUZANNE Direction Départementale des Territoires de l'Ariège Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 87520700Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
