Dix remunerations les plus elevees CD76 2018 2022 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le Apr 11, 2023Métadonnées :À améliorer(33%) 3K2K00Ce fichier fournit la somme des dix rémunérations les plus élevées du Département de la Seine-Maritime, en 2018, 2019, 2020, 2021 et 2022, ainsi que le nombre de femmes et d’hommes en bénéficiant. L…
Adresses Le Havre Métropole fev2024 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le Nov 18, 2020Métadonnées :À améliorer(44%) 3K92000Ce fichier est une extraction de la base adresse nationale (BAN), administrée par la Direction Interministérielle du Numérique (DINUM), un service du Premier Ministre placé sous l'autorité du Ministè…
Aide aux Collegiens ACRI par canton CD76 2022a2023 20240729 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le Sep 2, 2024Métadonnées :À améliorer(44%) 3K75400Nombre de bénéficiaires de l’Aide aux Collégiens pour la Restauration et l'Internat (ACRI) en Seine-Maritime pour l’année scolaire 2022-2023 et par Canton (de l'établissement). Le dispositif d’Aide a…
APA a domicile Depenses et Beneficiaires par GIR par EPCI76 2023 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le Aug 27, 2024Métadonnées :À améliorer(56%) 3K83400Les données proposées ici correspondent au nombre de bénéficiaires et aux dépenses d'aides de l’Allocation Personnalisée à l'Autonomie à Domicile (APAD), payés au titre de l’année 2023, par GIR (Grou…
Parc Zoologique BA CD76 BP 2019 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le Aug 11, 2021Métadonnées :À améliorer(44%) 3K1K00Budget primitif 2019 du parc zoologique de Clères du Département de la Seine-Maritime, voté le 10 décembre 2018. Il s’agit d’un budget annexe du Département (par opposition au budget principal, voir …
Adresses quartiers prioritaires politique de la ville ANCT 2024 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le Dec 11, 2024Métadonnées :À améliorer(44%) 3K15500Carte zoomable des périmètres des quartiers prioritaires de la politique de la ville 2024 et des adresses figurant dans ces périmètres. La liste de ces adresses est téléchargeable au format .csv. La…
Carte des communes eligibles a l-aide en ingenierie R3232-1 CD76 220503 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le Feb 1, 2024Métadonnées :À améliorer(56%) 3K24500Cette carte propose une visualisation des communes satisfaisant aux critères définis par l’article R.3232-1 du Code Général des Collectivités Territoriales (voir glossaire dans les métadonnées) en 20…
Clubs sportifs et etablissements FF 76 2018 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le Oct 27, 2021Métadonnées :À améliorer(44%) 3K3K00Clubs sportifs et d’établissements professionnels relevant d’une fédération nationale par commune du Département de la Seine-Maritime en 2018. Ces données, géolocalisées à la commune, sont issues du…
Sites inscrits Département de la Seine-Maritime Mis à jour le Nov 17, 2021Métadonnées :À améliorer(33%) 2K37100{{description}}
Fiche methodologique 2024 dix plus hautes remunerations Département de la Seine-Maritime Mis à jour le May 21, 2025Métadonnées :À améliorer(44%) 2K15600Ce document (.pdf) fournit la méthodologie d'élaboration du fichier "Dix\_plus\_hautes\_remunerations\_CD76\_2018a2023", publié par ailleurs sur ce site. Il constitue l'annexe 1 de l'instruction du …
Carte communes rurales CD76 220503 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le May 4, 2022Métadonnées :À améliorer(56%) 2K17400Cette carte propose une visualisation des communes considérées comme rurales (voir glossaire dans les métadonnées), telles que définies par l’arrêté du Préfet de la Seine-Maritime du 17 août 2021 Mé…
Allocation compensatrice tierce personne ACTP CANTONS76 2023 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le Aug 14, 2024Métadonnées :À améliorer(44%) 2K1K00Ce fichier fournit le nombre de bénéficiaires de L’Allocation Compensatrice Tierce Personne (ACTP) et le montant des aides versées aux bénéficiaires par Canton en 2023. Les données portent sur la pér…
Cavites souterraines 76 2023 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le Oct 8, 2024Métadonnées :À améliorer(44%) 3K16200Le jeu de données présente l’inventaire des cavités souterraines en Seine-Maritime (WGS 1984 Web Mercator). Les cavités sont d’origines naturelles ou anthropiques et sont triées par type. Date des do…
Part des residences secondaires 76 INSEE 2018 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le Oct 11, 2023Métadonnées :À améliorer(44%) 2K2K00Part des résidences secondaires (y compris les logements occasionnels) dans le nombre total de logements en 2018, en pourcentage par commune. Il s’agit d’un retraitement (ajout de la géolocalisation)…
Aide Educative Budgetaire Renforcee AEBR Cantons CD76 2017a2023 20240729 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le Sep 2, 2024Métadonnées :À améliorer(44%) 2K82100Nombre de bénéficiaires d'une aide éducative budgétaire renforcée (AEBR) par canton de 2017 à 2023. L'AEBR est un accompagnement à toute personne ou famille qui rencontre des difficultés dans la gest…
Etat montants bruts perçus en 2022 par elus CD76 11avril2023 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le Apr 11, 2023Métadonnées :À améliorer(33%) 2K1K00Ce jeu de données, dont la création est prévue par l’article L3123-19-2-1 du Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT), présente « l'ensemble des indemnités de toute nature, libellées en eu…
Carte des EPCI éligibles et non éligibles à l'ingénierie départementale CD76 220503 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le Jul 2, 2024Métadonnées :À améliorer(44%) 2K18700Cette carte propose une visualisation des intercommunalités de la Seine-Maritime satisfaisant ou non aux critères définis par l’article R.3232-1 du Code Général des Collectivités Territoriales (voir …
Inventaire immobilier Etat ds CD76 20181213 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le Mar 17, 2022Métadonnées :À améliorer(44%) 2K2K00Ce jeu de données présente la liste détaillée des biens immobiliers (hors données confidentielles) dont l’État est propriétaire et occupant en Seine-Maritime. L’État recense et valorise chaque année…
Fonds musees departementaux CD76 Base Joconde 2020 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le Aug 16, 2021Métadonnées :À améliorer(33%) 2K1K00Ce fichier contient la liste des collections détenues par les musées départementaux (Musée des traditions et arts populaire à Martainville-Epreville, Musée Victor Hugo à Villequier). Il s'agit d'un e…
Subventions CD76 20191231 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le Feb 16, 2021Métadonnées :À améliorer(33%) 2K1K00Ce jeu de données comprend les dossiers d’aide accordés par la Conseil Départemental de la Seine-Maritime au cours de l’année civile 2019. Les aides peuvent être des aides de fonctionnement ou d’inve…
