Carte Patrimoine bâti dec2025 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le Jan 19, 2026Métadonnées :À améliorer(33%) 227300
Carte Colonne proj pop UTAS 2020-2060 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le Oct 13, 2025Métadonnées :À améliorer(44%) 215600
Données exploitation bacs 2022 2024 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le Feb 4, 2026Métadonnées :À améliorer(33%) 217000Ce fichier fournit des indications sur le taux d'exploitation et le taux d'arrêt dees bacs de Seine par traversée et par année. Les causes des arrêts d'exploitation sont détaillés par motifs : météo…
Carte interactive des ESMS en Seine-Maritime dec2025 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le Jan 14, 2026Métadonnées :À améliorer(22%) 1981400
PPI Paluel et Penly Département de la Seine-Maritime Mis à jour le Jul 9, 2025Métadonnées :À améliorer(33%) 1981200
Patrimoine Bati CD76 BD dec2025 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le Jan 27, 2026Métadonnées :À améliorer(44%) 1893500Ce fichier propose la liste du patrimoine bâti (hors collèges) utilisé par le Département de la Seine-Maritime, qu’il en soit propriétaire, copropriétaire, locataire, occupant dans le cadre d’une con…
Carte AEBR Cantons CD76 2017a2024 20250925 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le Sep 16, 2025Métadonnées :À améliorer(44%) 1868000Cette carte représente le nombre de bénéficiaires d'une Aide Educatives Budgétaire Renforcée (AEBR) par canton de 2017 à 204. l'AEBR est un accompagnement à toute personne ou famille qui rencontre de…
Conventionnement 2019a2024 NPNRU Subv CD76 pol habitat et droit commun Département de la Seine-Maritime Mis à jour le Jan 26, 2026Métadonnées :À améliorer(56%) 1681600Lancé en 2014, le NPNRU (Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain) prévoit la transformation profonde de 448 quartiers prioritaires de la politique de la ville en France (11 en Seine-Marit…
Gestion du Fonds de Solidatité Logement par CD76 2019a2024 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le Aug 18, 2025Métadonnées :À améliorer(33%) 163900Le Fonds de Solidarité Logement (FSL), instauré par la loi du 13 août 2004, est un outil du Plan Départemental d’Actions pour le Logement et l’Hébergement des Personnes Défavorisées (PDALHPD). Il vis…
Carte Etablissements FINESS 76 dec2025 5 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le Jan 5, 2026Métadonnées :À améliorer(44%) 157000{{description}}
Carte AEBR Cantons CD76 2024 20250916 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le Sep 25, 2025Métadonnées :À améliorer(56%) 154500Nombre de bénéficiaires d'une aide éducative budgétaire renforcée (AEBR) par canton en 2024. L'AEBR est un accompagnement à toute personne ou famille qui rencontre des difficultés dans la gestion de …
DAP76 2019 2024 Parc social gestion financiere CD76 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le Jan 21, 2026Métadonnées :À améliorer(44%) 151100Les aides à la pierre sont une aide publique à la construction de logements sociaux et à la réhabilitation du parc public existant ou du parc privé des propriétaires occupants et bailleurs.. Depuis …
ESMS Finess 76 2025 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le Jan 12, 2026Métadonnées :À améliorer(44%) 130300
Categorie reseau routier CD76 2025 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le Nov 24, 2025Métadonnées :À améliorer(56%) 1231300Table des catégories du réseau routier départemental (structurant, local, véloroutes-voies vertes) en Seine-Maritime au 24 novembre 2025. Ces catégories sont définies dans les métadonnées (voir lexiq…
https://www.inforoute76.fr Département de la Seine-Maritime Mis à jour le Feb 4, 2026Métadonnées :À améliorer(33%) 128100Inforoute 76 est le site web du centre de coordination routière (CCR) du Département de la Seine-Maritime. Le Centre de Coordination Routière (CCR) est un dispositif central dédié à la gestion et à l…
Carte interactive du patrimoine bati du Département de la Seine Maritime dec2025 260113 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le Jan 14, 2026Métadonnées :À améliorer(33%) 158500Cette carte interactive propose la consultation d'un fichier listant le patrimoine bâti (hors collèges) utilisé par le Département de la Seine-Maritime, qu’il en soit propriétaire, copropriétaire, lo…
Patrimoine bati CD76 2025 vdef Département de la Seine-Maritime Mis à jour le Dec 30, 2025Métadonnées :À améliorer(33%) 121400{{description}}
Aides amelioration habitat propriétaires prives occupants CD76 2019 2024 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le Jan 21, 2026Métadonnées :À améliorer(33%) 103200Ce fichier porte sur les aides accordées par le Département de la Seine-Maritime au parc locatif privé social et très social. Il indique le nombre de logements aidés, le type d'aide (habitat durable,…
Tableau de bord interactif du patrimoine bâti départemental 76 - dec2025 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le Jan 19, 2026Métadonnées :À améliorer(33%) 51700Ce tableau de bord interactif permet de consulter dynamiquement la liste et la carte du patrimoine bâti (hors collèges) du Département de la Seine-Maritime, qu’il en soit propriétaire, copropriétaire…
