CORRESPONDANCE IRIS COMMUNES EPCI CANTONS CMS GCMS UTAS CD76 2022 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le Aug 24, 2023Métadonnées :À améliorer(33%) 4K4K00Ce jeu de données, construite à partir de données INSEE, IGN et départementales, décrit différents périmètres administratifs et sociaux dans le Département de la Seine-Maritime en 2022. il s'agit de…
Conseil departemental 76 membres synthese 20211220 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le Sep 3, 2024Métadonnées :À améliorer(44%) 4K4K00Listes des membres du Conseil Départemental de la Seine-Maritime, incluant le canton d’élection, le groupe politique dont ils sont membres, leur appartenance ou non à la Commission permanente du Dépa…
QPV adresse 2024 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le Dec 11, 2024Métadonnées :À améliorer(44%) 4K2K00Carte zoomable des périmètres des quartiers prioritaires de la politique de la ville 2024 et des adresses figurant dans ces périmètres. La liste de ces adresses est téléchargeable au format .csv. La…
INSEE logements 76 2009 2023 dec23 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le Apr 3, 2024Métadonnées :À améliorer(44%) 4K2K00Ce fichier, issue de la base de données « dossiers complets » de l’INSEE, présente les données communales pour 86 indicateurs du logement. Depuis 2004, le recensement repose sur une collecte d'infor…
Logements locatifs des bailleurs sociaux 76 2021 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le May 17, 2022Métadonnées :À améliorer(44%) 4K3K00Le Répertoire des logements locatifs des bailleurs sociaux (RPLS) a pour objectif de dresser l’état global du parc de logements locatifs « ordinaires » des bailleurs sociaux au 1er janvier de l’année…
Operation CROSS 76 stats 1992 2020 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le Aug 27, 2020Métadonnées :À améliorer(33%) 4K3K00Opérations du CROSS dont les ports de référence sont situés dans le Département de la Seine-Maritime, de 1992 à 2020. Il s’agit d’une extraction des données du Ministère de la Transition écologique …
Itineraires Randonnees pedestres PDESI CD76 juin2023 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le Jul 5, 2023Métadonnées :À améliorer(33%) 4K3K00Itinéraires de randonnée pédestre inscrits ou en cours d'inscription au Plan Départemental des Espaces, Sites et Itinéraires relatifs aux Sports de Nature (PDESI, voir glossaire dans les métadonnées)…
lieux culturels en Seine Maritime 2021 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le Nov 18, 2021Métadonnées :À améliorer(44%) 3K4K00Cartographie des lieux culturels en Seine-Maritime en février 2021, réalisée par la DRAC Normandie. Les domaines représentés sont les suivants : spectacle vivant (structures labellisées, lieux de di…
Carte Délégation Aides à la Pierre Département de la Seine-Maritime Mis à jour le Sep 20, 2023Métadonnées :À améliorer(33%) 3K39000Cette carte fournit le périmètre de délégation des aides à la pierre au Département de la Seine-Maritime. La loi permet à l’État de déléguer la gestion des aides à la pierre (parc locatif social et …
Couches SIG Localisation Ouvrages Seine 2019 05 23 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le Mar 20, 2025Métadonnées :À améliorer(44%) 3K2K00Couches SIG regroupant la localisation des ouvrages hydrauliques en Seine exploités par le Département de la Seine-Maritime en 2019, avec le classement de ceux-ci (B, C et Non Classé) au titre du déc…
OGS Falaises d'Etretat-Côte d'Albâtre et périmètres de protection environnementale Département de la Seine-Maritime Mis à jour le Nov 22, 2021Métadonnées :À améliorer(44%) 3K19200Carte des principaux périmètres environnementaux situés sur le territoire de l'OGS Falaises d'Etretat-Côte d'Albâtre. Sont représentés de façon dynamique, à partir des données du Ministère de la Tra…
IRIS 76 2022 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le Apr 10, 2024Métadonnées :À améliorer(44%) 3K2K00Limites des Ilots Regroupés pour l'Information Statistique (IRIS) à Grande Échelle (GE) élaborées par l'IGN (©IGN\_n\_irisge\_s\_d76), dans le département de la Seine-Maritime. Dans le Département d…
RSU 124 Nbre contractuels en equivalent temps plein remunere ETPR CD76 2022 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le Oct 8, 2024Métadonnées :À améliorer(44%) 3K64600Depuis le 1er janvier 2021, les collectivités territoriales et établissements publics doivent établir un Rapport Social Unique (RSU) annuel, au titre de l’année écoulée. Ce rapport compile les donnée…
Base Permanente des Equipements BPE 2023 Sport Loisir Culture CD76 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le Sep 11, 2024Métadonnées :À améliorer(44%) 3K94700La base permanente des équipements (BPE) est une base de données à vocation statistique tenue à jour par l’Insee qui répertorie un large éventail d'équipements et de services, marchands ou non, acces…
Etablissement Finess 76 2mai2023 MinSolidaritesSante 20230614 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le Nov 6, 2024Métadonnées :À améliorer(44%) 3K2K00Ce fichier contient la liste des établissements du répertoire FINESS en Seine-Maritime au 2 mai 2023. Le FINESS (Fichier National des Etablissements Sanitaires et Sociaux) est le répertoire national …
Brevet des Colleges par etablissement 76 2006a2021 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le Mar 16, 2023Métadonnées :À améliorer(44%) 3K3K00Ce jeu de données présente le taux de réussite des élèves des collèges publics et privés du Département de la Seine-Maritime, par établissement, au diplôme national du brevet, de 2006 à 2021. Métado…
Veloroutes et voies vertes de la Seine Maritime 2022 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le May 18, 2022Métadonnées :À améliorer(44%) 3K3K00En Seine-Maritime, le Département a mis en place une politique cyclable il y a plus de 10 ans et a depuis aménagé des véloroutes et des voies vertes sur tout son territoire. Le Département est ainsi …
Tableau de bord interactif Repertoire National des associations 76 20220101 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le Oct 11, 2023Métadonnées :À améliorer(33%) 3K28900Conformément à la Loi du 1er juillet 1901, toute création d’association fait l’objet d’une déclaration auprès du représentant de l’Etat dans le département. Elle est soumise à la publication des élém…
Communes 76 et contours Département de la Seine-Maritime Mis à jour le Jan 12, 2026Métadonnées :À améliorer(44%) 3K2K00{{description}}
LIMITATIONS VITESSE 2022 CD76 20230928 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le Sep 28, 2023Métadonnées :À améliorer(44%) 3K2K00Table des limitations de vitesse du réseau routier départemental de la Seine-Maritime au 31/12/2022, hors agglomération. En agglomération, le réseau est limité à 50 km/h. Métadonnées Lien vers les…
