L_SERVICE_TERRITORIAL_S_D59 DDTM Nord Mis à jour le 6 avr. 2021Métadonnées :À améliorer(44 %) 51923000Définition des contour des services territoriaux de la DDTM du Nord suite à la mise en oeuvre du nouveau projet de service le 1er janvier 2020
L_ALEAS_WATERINGUES_S_D59 DDTM Nord Mis à jour le 1 févr. 2026Métadonnées :À améliorer(33 %) 51522400Zones d'aléas des wateringues sur le territoire du département du Nord
Servitude d'utilité publique (SUP) AC1 dans le département du Nord [Assiette] DDTM Nord Mis à jour le 17 mai 2022Métadonnées :Bon(78 %) 46820300Les servitudes de catégorie AC1 concernent les servitudes de protection des monuments historiques classés ou inscrits : Classement au titre des monuments historiques : ces servitudes concernent les …
L_ALEA_WATERINGUES_S_CCFI DDTM Nord Mis à jour le 8 févr. 2021Métadonnées :À améliorer(44 %) 39021100Zones d'aleas des wateringues sur le territoire de la Communauté de Communes de Flandre Intérieure
N_COURS_EAU_CONDITIOL_RECALEE_HYDPOLICE_2015_L_D59 DDTM Nord Mis à jour le 30 août 2023Métadonnées :À améliorer(56 %) 28517100Une des mesures de la conditionnalité des aides PAC concerne la Surface en Couvert Environnemtal (SCE) qui doit être prioritairement implantée le long des cours d'eau. Ainsi la SCE située hors du bor…
