DDTM Nord DDTM 59

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DDTM Nord

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Informations

25 jeux de données

Trier par :

L_PLUI_APPROUVES_2021_S_D59
DDTM Nord
Mis à jour le 2 févr. 2021
933
359
0
0
Etat des PLUi publiés sur le géoportail de l'urbanisme par les collectivités concernées sur le département du Nord
L_SERVICE_TERRITORIAL_S_D59
DDTM Nord
Mis à jour le 6 avr. 2021
873
348
0
0
Définition des contour des services territoriaux de la DDTM du Nord suite à la mise en oeuvre du nouveau projet de service le 1er janvier 2020
Servitude d'utilité publique (SUP) AC1 dans le département du Nord [Assiette]
DDTM Nord
Mis à jour le 17 mai 2022
857
310
0
0
Les servitudes de catégorie AC1 concernent les servitudes de protection des monuments historiques classés ou inscrits : Classement au titre des monuments historiques : ces servitudes concernent les …
L_ALEA_WATERINGUES_S_CCFI
DDTM Nord
Mis à jour le 8 févr. 2021
802
357
0
0
Zones d'aleas des wateringues sur le territoire de la Communauté de Communes de Flandre Intérieure
N_COURS_EAU_CONDITIOL_RECALEE_HYDPOLICE_2015_L_D59
DDTM Nord
Mis à jour le 30 août 2023
607
277
0
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Une des mesures de la conditionnalité des aides PAC concerne la Surface en Couvert Environnemtal (SCE) qui doit être prioritairement implantée le long des cours d'eau. Ainsi la SCE située hors du bor…