Servitude d'utilité publique dans le département du Nord DDTM Nord Mis à jour le 26 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 72818801Les servitudes d'utilité publique (SUP) sont des limitations administratives au droit de propriété, elles sont instituées au bénéfice de personnes publiques, de concessionnaires de services ou de tra…
DDTM 59 - Eolien : Éolienne construite ou en projet DDTM Nord Mis à jour le 26 nov. 2024Métadonnées :Bon(67 %) 1K11700L'énergie éolienne est produite à partir de la force du vent, grâce à une éolienne, qui transforme l'énergie mécanique du vent en énergie électrique. Reliée à un générateur, elle est constituée d'un …
Périmètres Associations Foncier de Remembrement (AFR) - département du NORD(59) DDTM Nord Mis à jour le 12 avr. 2021Métadonnées :À améliorer(44 %) 88423800Délimitation des AFR (Association Foncière de Rembrement)
Plan d'exposition au bruit des aerodromes pour le département du Nord DDTM Nord Mis à jour le 6 févr. 2020Métadonnées :À améliorer(56 %) 86430400Le plan d’exposition au bruit (PEB) vise à prévenir et limiter l’exposition de la population aux nuisances sonores liées à certains aérodromes. Il est obligatoire pour les aérodromes dont la liste es…
L_DEPARTEMENT_S_D59 DDTM Nord Mis à jour le 31 oct. 2014Métadonnées :À améliorer(44 %) 85020700Limite du département du NORD(59)
L_COURS_EAU_CARACTERISE_L_D59 DDTM Nord Mis à jour le 27 mars 2024Métadonnées :Bon(67 %) 84629700Cette information est utilisée par la Ddtm 59 afin de déterminer le statut du cours d'eau suivant 3 types :-VOIES D'EAU - STATUT INDETERMINE -FOSSE -COURS D'EAU (\*) multi source : bd carthage, bd to…
Aléa retrait-gonflement des argiles Formulaire de recherche pour le département du Nord DDTM Nord Mis à jour le 7 déc. 2022Métadonnées :À améliorer(56 %) 83330400Le retrait par assèchement des sols argileux lors d’une sécheresse prononcée et/ou durable produit des déformations de la surface des sols (tassements différentiels). Il peut être suivi de phénomènes…
L_ALEA_WATERINGUES_S_CCHF DDTM Nord Mis à jour le 16 févr. 2021Métadonnées :À améliorer(44 %) 70524400Zones d'aleas des wateringues sur le territoire de la Communauté de Zones d'aleas des wateringues sur le territoire de la Communauté de Commune des Hauts-de-Flandre
Arrêtés de Préfectoraux de Protection de Bioteope - département du NORD(59) DDTM Nord Mis à jour le 4 sept. 2014Métadonnées :À améliorer(56 %) 69325000Arrêté de protection de biotope (APB) L'arrêté de protection de biotope, plus connu sous le terme simplifié d'arrêté de biotope est défini par une procédure relativement simple qui vise à la conserva…
Zones d'aléa d'un PPRN - Département du nord DDTM Nord Mis à jour le 13 juin 2022Métadonnées :À améliorer(56 %) 69227300Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l…
Servitude d'utilité publique (SUP) AC1 dans le département du Nord [Générateur linéaire] DDTM Nord Mis à jour le 23 juin 2021Métadonnées :Bon(78 %) 68219400Les servitudes de catégorie AC1 concernent les servitudes de protection des monuments historiques classés ou inscrits : Classement au titre des monuments historiques : ces servitudes concernent les …
L_COMMUNE_S_D59 DDTM Nord Mis à jour le 4 oct. 2021Métadonnées :À améliorer(44 %) 67626600Limites communales du département du NORD(59)
L_BASSIN_MINIER_S_R31 DDTM Nord Mis à jour le 4 sept. 2014Métadonnées :À améliorer(44 %) 67526200Délimitation du bassin minier sur le territoire du département du Nord
L_EPCI_S_D59 DDTM Nord Mis à jour le 15 janv. 2024Métadonnées :À améliorer(44 %) 65623700Limites des EPCI du département du NORD(59)
L_PAPI_S_D59 DDTM Nord Mis à jour le 1 avr. 2021Métadonnées :À améliorer(44 %) 64926800Périmètres des programmes d’actions de prévention contre les inondations (PAPI)
L_ARRONDISSEMENT_S_D59 DDTM Nord Mis à jour le 1 mars 2016Métadonnées :À améliorer(44 %) 62523100Limites des arrondissements du département du NORD(59)
L_ALEA_WATERINGUES_S_CUD DDTM Nord Mis à jour le 4 févr. 2021Métadonnées :À améliorer(44 %) 61527400Zones d'aleas des wateringues sur le territoire de la Communauté Urbaine de Dunkerque
L_PERIMETRE_SDICS_S_059 DDTM Nord Mis à jour le 10 août 2020Métadonnées :À améliorer(44 %) 60558900Périmètres de susceptibilité de cavité dans le département du NORD
DDTM 59 - Zonages PLU assemblés sur le département DDTM Nord Mis à jour le 26 nov. 2024Métadonnées :Bon(78 %) 5818300Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zon…
L_PLUI_APPROUVES_2021_S_D59 DDTM Nord Mis à jour le 2 févr. 2021Métadonnées :À améliorer(44 %) 57924200Etat des PLUi publiés sur le géoportail de l'urbanisme par les collectivités concernées sur le département du Nord
