Servitude d'utilité publique dans le département du Nord DDTM Nord Mis à jour le 26 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 75718901Les servitudes d'utilité publique (SUP) sont des limitations administratives au droit de propriété, elles sont instituées au bénéfice de personnes publiques, de concessionnaires de services ou de tra…
DDTM 59 - Eolien : Éolienne construite ou en projet DDTM Nord Mis à jour le 26 nov. 2024Métadonnées :Bon (67 %) 1K12100L'énergie éolienne est produite à partir de la force du vent, grâce à une éolienne, qui transforme l'énergie mécanique du vent en énergie électrique. Reliée à un générateur, elle est constituée d'un …
Périmètres Associations Foncier de Remembrement (AFR) - département du NORD(59) DDTM Nord Mis à jour le 12 avr. 2021Métadonnées :À améliorer (44 %) 91423900Délimitation des AFR (Association Foncière de Rembrement)
L_COURS_EAU_CARACTERISE_L_D59 DDTM Nord Mis à jour le 27 mars 2024Métadonnées :Bon (67 %) 90131100Cette information est utilisée par la Ddtm 59 afin de déterminer le statut du cours d'eau suivant 3 types :-VOIES D'EAU - STATUT INDETERMINE -FOSSE -COURS D'EAU (\*) multi source : bd carthage, bd to…
L_DEPARTEMENT_S_D59 DDTM Nord Mis à jour le 31 oct. 2014Métadonnées :À améliorer (44 %) 89621200Limite du département du NORD(59)
Plan d'exposition au bruit des aerodromes pour le département du Nord DDTM Nord Mis à jour le 6 févr. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 89231610Le plan d’exposition au bruit (PEB) vise à prévenir et limiter l’exposition de la population aux nuisances sonores liées à certains aérodromes. Il est obligatoire pour les aérodromes dont la liste es…
Aléa retrait-gonflement des argiles Formulaire de recherche pour le département du Nord DDTM Nord Mis à jour le 7 déc. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 85931200Le retrait par assèchement des sols argileux lors d’une sécheresse prononcée et/ou durable produit des déformations de la surface des sols (tassements différentiels). Il peut être suivi de phénomènes…
Zones d'aléa d'un PPRN - Département du nord DDTM Nord Mis à jour le 13 juin 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 72127900Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l…
L_ALEA_WATERINGUES_S_CCHF DDTM Nord Mis à jour le 16 févr. 2021Métadonnées :À améliorer (44 %) 71625000Zones d'aleas des wateringues sur le territoire de la Communauté de Zones d'aleas des wateringues sur le territoire de la Communauté de Commune des Hauts-de-Flandre
L_COMMUNE_S_D59 DDTM Nord Mis à jour le 4 oct. 2021Métadonnées :À améliorer (44 %) 71728300Limites communales du département du NORD(59)
L_BASSIN_MINIER_S_R31 DDTM Nord Mis à jour le 4 sept. 2014Métadonnées :À améliorer (44 %) 71727300Délimitation du bassin minier sur le territoire du département du Nord
Servitude d'utilité publique (SUP) AC1 dans le département du Nord [Générateur linéaire] DDTM Nord Mis à jour le 23 juin 2021Métadonnées :Bon (78 %) 70919500Les servitudes de catégorie AC1 concernent les servitudes de protection des monuments historiques classés ou inscrits : Classement au titre des monuments historiques : ces servitudes concernent les …
Arrêtés de Préfectoraux de Protection de Bioteope - département du NORD(59) DDTM Nord Mis à jour le 4 sept. 2014Métadonnées :À améliorer (56 %) 70925400Arrêté de protection de biotope (APB) L'arrêté de protection de biotope, plus connu sous le terme simplifié d'arrêté de biotope est défini par une procédure relativement simple qui vise à la conserva…
L_EPCI_S_D59 DDTM Nord Mis à jour le 15 janv. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 68324100Limites des EPCI du département du NORD(59)
L_PAPI_S_D59 DDTM Nord Mis à jour le 1 avr. 2021Métadonnées :À améliorer (44 %) 67427200Périmètres des programmes d’actions de prévention contre les inondations (PAPI)
L_ARRONDISSEMENT_S_D59 DDTM Nord Mis à jour le 1 mars 2016Métadonnées :À améliorer (44 %) 63923700Limites des arrondissements du département du NORD(59)
L_ALEA_WATERINGUES_S_CUD DDTM Nord Mis à jour le 4 févr. 2021Métadonnées :À améliorer (44 %) 63828100Zones d'aleas des wateringues sur le territoire de la Communauté Urbaine de Dunkerque
L_PERIMETRE_SDICS_S_059 DDTM Nord Mis à jour le 10 août 2020Métadonnées :À améliorer (44 %) 62659400Périmètres de susceptibilité de cavité dans le département du NORD
DDTM 59 - Zonages PLU assemblés sur le département DDTM Nord Mis à jour le 26 nov. 2024Métadonnées :Bon (78 %) 6148900Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zon…
L_PLUI_APPROUVES_2021_S_D59 DDTM Nord Mis à jour le 2 févr. 2021Métadonnées :À améliorer (44 %) 58824800Etat des PLUi publiés sur le géoportail de l'urbanisme par les collectivités concernées sur le département du Nord
