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71 jeux de données

Trier par :

Zones réglementées agrégées des PPRN Inondation approuvés en Gironde
DDTM Gironde
Mis à jour le 19 mars 2025
4K
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Table agrégeant les zones réglementées agrégées des PPRN Inondation approuvés en Gironde ; Les plans de prévention des risques naturels (PPRN) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière…
Cote de seuil (surfacique) des PPRI en Gironde
DDTM Gironde
Mis à jour le 31 janv. 2025
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Cette couche départementale d'objets surfaciques représente les cotes de seuil à appliquer, à savoir le niveau utilisé dans les prescriptions constructives et notamment à partir duquel devront être i…
Cadastre ostréicole du bassin d’Arcachon
DDTM Gironde
Mis à jour le 24 mars 2026
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Le cadastre ostréicole du bassin d’Arcachon précise les limites des autorisations d’exploitation de cultures marines délivrées aux ostréiculteurs. Chaque concession est définie par un numéro cadastra…
Liste des plans de prévention des risques naturels approuvés en Gironde
DDTM Gironde
Mis à jour le 30 juin 2026
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Table contenant la liste des plans de prévention des risques naturels approuvés sur le département de la Gironde. Les PPRN abrogés, en cours d'étude, non approuvés, ne sont pas listés. Les plans de …
Encadrement des loyers sur Bordeaux - Secteurs géographiques
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Mis à jour le 22 juin 2022
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Secteurs géographiques mentionnés dans les arrêtés préfectoraux n° 33-2022-06-20-00002 du 20/06/2022 et n°33-2023-06-20-00001 du 20/06/2023 relatifs à l'encadrement des loyers sur Bordeaux. Le dispos…
Parcelles cartographiées pour le document cadre
DDTM Gironde
Mis à jour le 31 juil. 2025
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Terrains incultes situés sur espaces naturels, agricoles, forestiers, et non exploités depuis 2013 et qui sont intégrés au document cadre pour le photovoltaïque au sol. Ne sont pas concernés les terr…
Classement sonore linéaire des infrastructures de transport terrestre de type route et autoroute en Gironde
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Mis à jour le 17 oct. 2024
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Le classement sonore des infrastructures de transport terrestre vise à réduire les nuisances sonores associées à ces infrastructures. Il concerne : les voies routières dont le trafic journalier moye…
Zones réglementées agrégées des PPRN Mouvement de terrain approuvés en Gironde
DDTM Gironde
Mis à jour le 1 juil. 2026
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Table agrégeant les zones réglementées agrégées des PPRN Mouvement de terrain approuvés en Gironde. Les plans de prévention des risques naturels (PPRN) constituent l'instrument essentiel de l'État e…
Classement sonore linéaire des infrastructures de transport terrestre de type voies ferrées en Gironde
DDTM Gironde
Mis à jour le 17 oct. 2024
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Le classement sonore des infrastructures de transport terrestre vise à réduire les nuisances sonores associées à ces infrastructures. Il concerne : les voies routières dont le trafic journalier moye…
Zones réglementées agrégées des PPRN Littoraux approuvés en Gironde
DDTM Gironde
Mis à jour le 19 mars 2025
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Table agrégeant les zones réglementées agrégées des PPRN Littoraux approuvés en Gironde. Les plans de prévention des risques naturels (PPRN) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière d…
Zones réglementées agrégées des PPRN Submersion marine approuvés en Gironde
DDTM Gironde
Mis à jour le 19 mars 2025
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Table agrégeant les zones réglementées agrégées des PPRN Submersion marine approuvés en Gironde. Les plans de prévention des risques naturels (PPRN) constituent l'instrument essentiel de l'État en m…
Classement sonore linéaire des infrastructures de transport terrestre de type LGV en Gironde
DDTM Gironde
Mis à jour le 17 oct. 2024
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Le classement sonore des infrastructures de transport terrestre vise à réduire les nuisances sonores associées à ces infrastructures. Il concerne : les voies routières dont le trafic journalier moye…
Zone réglementée du PPRT AMBES SUD en Gironde.
DDTM Gironde
Mis à jour le 2 déc. 2024
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Zone règlementée du PPRT des établissements EPG / VERMILLON / SPBA / YARA, situés sur les communes de Ambès, Ludon-Médoc, Macau, Saint-Louis-de-Montferrand. Pour les PPRT, le code de l'environnement …
Séparation des secteurs par densité d’élevage d'huitres
DDTM Gironde
Mis à jour le 31 janv. 2025
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Suivant le secteur d’implantation de la concession, des densités d’élevage à ne pas dépasser sont définies : en secteur 1, 8000 poches /ha ; représentant 40 % de la couverture du parc en secteur 2,…
PAC technologique de l'entreprise AIR LIQUIDE sur la commune de Floirac
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Mis à jour le 18 mars 2025
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Porter à connaissance du risque technologique (PAC-RT) relatif à l'entreprise AIR LIQUIDE FRANCE INDUSTRIE sur la commune de Floirac. Le PAC-RT, conformément à l'article L.132-2 du Code de l'urbani…
Zones réglementées agrégées des PPRN feux de forêts approuvés en Gironde
DDTM Gironde
Mis à jour le 17 avr. 2025
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Table agrégeant les zones réglementées agrégées des PPRN feux de forêts approuvés en Gironde. Les plans de prévention des risques naturels (PPRN) constituent l'instrument essentiel de l'État en mati…
PAC technologique de l'entreprise BRENNTAG SA sur les communes de Bordeaux et Floirac
DDTM Gironde
Mis à jour le 18 mars 2025
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Porter à connaissance du risque technologique (PAC-RT) relatif à l' l'entreprise BRENNTAG SA sur les communes de Bordeaux et Floirac. Le PAC-RT, conformément à l'article L.132-2 du Code de l'urbanis…
Zones de bruit (ZBR) des cartes de bruit stratégique (CBS) de type A pour l'indice associé Lden agrégées des infrastructures routières non concédées en Gironde
DDTM Gironde
Mis à jour le 31 janv. 2025
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La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les États membres. Elle les dé…
Périmètre du PPRT SAINT MEDARD
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Mis à jour le 3 déc. 2024
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Périmètre du PPRT des établissements SME / ROXEL, situés sur la commune de Saint-Médard-en-Jalles. Ce jeu de données contient le périmètre d'exposition aux risques qui correspond au périmètre régleme…
PAC technologique de la société TONNELLERIE BOUTES sur la commune de Beychac-et-Caillau
DDTM Gironde
Mis à jour le 18 mars 2025
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Porter à connaissance du risque technologique (PAC-RT) relatif à la société TONNELLERIE BOUTES sur la commune de Beychac-et-Caillau. Le PAC-RT, conformément à l'article L.132-2 du Code de l'urbanism…