Zones réglementées agrégées des PPRN Inondation approuvés en Gironde DDTM Gironde Mis à jour le 19 mars 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K1K00Table agrégeant les zones réglementées agrégées des PPRN Inondation approuvés en Gironde ; Les plans de prévention des risques naturels (PPRN) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière…
Cote de seuil (surfacique) des PPRI en Gironde DDTM Gironde Mis à jour le 31 janv. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K51400Cette couche départementale d'objets surfaciques représente les cotes de seuil à appliquer, à savoir le niveau utilisé dans les prescriptions constructives et notamment à partir duquel devront être i…
Cadastre ostréicole du bassin d’Arcachon DDTM Gironde Mis à jour le 4 févr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K65100Le cadastre ostréicole du bassin d’Arcachon précise les limites des autorisations d’exploitation de cultures marines délivrées aux ostréiculteurs. Chaque concession est définie par un numéro cadastra…
Liste des plans de prévention des risques naturels approuvés en Gironde DDTM Gironde Mis à jour le 19 mars 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K73800Table contenant la liste des plans de prévention des risques naturels approuvés sur le département de la Gironde. Les PPRN abrogés, en cours d'étude, non approuvés, ne sont pas listés. Les plans de …
Encadrement des loyers sur Bordeaux - Secteurs géographiques DDTM Gironde Mis à jour le 22 juin 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K66700Secteurs géographiques mentionnés dans les arrêtés préfectoraux n° 33-2022-06-20-00002 du 20/06/2022 et n°33-2023-06-20-00001 du 20/06/2023 relatifs à l'encadrement des loyers sur Bordeaux. Le dispos…
Dispositif d'arrachage sanitaire des vignes en Gironde en RENATURATION et DIVERSIFICATION - première vague DDTM Gironde Mis à jour le 24 nov. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K51000La première vague du dispositif d'arrachage sanitaire des vignes en Gironde a été lancée du 20 novembre au 20 décembre 2023. Ce dispositif vise à lutter contre la flavescence dorée, une maladie grave…
Cours d'eau soumis à la loi sur l'eau en Gironde DDTM Gironde Mis à jour le 31 janv. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K95100Cours d'eau soumis à la loi sur l'eau en Gironde. Cartographie évolutive et indicative.
Dispositif d'arrachage sanitaire des vignes en Gironde - Vague 2 (renaturation) DDTM Gironde Mis à jour le 24 nov. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K10100La deuxième vague du dispositif d'arrachage sanitaire des vignes en Gironde a été lancée en 2024. Ce dispositif vise à lutter contre la flavescence dorée, une maladie grave de la vigne, en incitant l…
Classement sonore linéaire des infrastructures de transport terrestre de type route et autoroute en Gironde DDTM Gironde Mis à jour le 17 oct. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K53010Le classement sonore des infrastructures de transport terrestre vise à réduire les nuisances sonores associées à ces infrastructures. Il concerne : les voies routières dont le trafic journalier moye…
Classement sonore linéaire des infrastructures de transport terrestre de type LGV en Gironde DDTM Gironde Mis à jour le 17 oct. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K43810Le classement sonore des infrastructures de transport terrestre vise à réduire les nuisances sonores associées à ces infrastructures. Il concerne : les voies routières dont le trafic journalier moye…
Classement sonore linéaire des infrastructures de transport terrestre de type voies ferrées en Gironde DDTM Gironde Mis à jour le 17 oct. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K49810Le classement sonore des infrastructures de transport terrestre vise à réduire les nuisances sonores associées à ces infrastructures. Il concerne : les voies routières dont le trafic journalier moye…
Parcelles cartographiées pour le document cadre DDTM Gironde Mis à jour le 31 juil. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K14300Terrains incultes situés sur espaces naturels, agricoles, forestiers, et non exploités depuis 2013 et qui sont intégrés au document cadre pour le photovoltaïque au sol. Ne sont pas concernés les terr…
Zones réglementées agrégées des PPRN Mouvement de terrain approuvés en Gironde DDTM Gironde Mis à jour le 19 mars 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K43600Table agrégeant les zones réglementées agrégées des PPRN Mouvement de terrain approuvés en Gironde. Les plans de prévention des risques naturels (PPRN) constituent l'instrument essentiel de l'État e…
Zones de bruit (ZBR) des cartes de bruit stratégique (CBS) de type A pour l'indice associé Lden agrégées des infrastructures routières non concédées en Gironde DDTM Gironde Mis à jour le 31 janv. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K43310La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les États membres. Elle les dé…
Zones réglementées agrégées des PPRN feux de forêts approuvés en Gironde DDTM Gironde Mis à jour le 17 avr. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K37300Table agrégeant les zones réglementées agrégées des PPRN feux de forêts approuvés en Gironde. Les plans de prévention des risques naturels (PPRN) constituent l'instrument essentiel de l'État en mati…
PAC technologique de l'entreprise AIR LIQUIDE sur la commune de Floirac DDTM Gironde Mis à jour le 18 mars 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K27200Porter à connaissance du risque technologique (PAC-RT) relatif à l'entreprise AIR LIQUIDE FRANCE INDUSTRIE sur la commune de Floirac. Le PAC-RT, conformément à l'article L.132-2 du Code de l'urbani…
Séparation des secteurs par densité d’élevage d'huitres DDTM Gironde Mis à jour le 31 janv. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K44200Suivant le secteur d’implantation de la concession, des densités d’élevage à ne pas dépasser sont définies : en secteur 1, 8000 poches /ha ; représentant 40 % de la couverture du parc en secteur 2,…
Zone réglementée du PPRT AMBES SUD en Gironde. DDTM Gironde Mis à jour le 2 déc. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K20400Zone règlementée du PPRT des établissements EPG / VERMILLON / SPBA / YARA, situés sur les communes de Ambès, Ludon-Médoc, Macau, Saint-Louis-de-Montferrand. Pour les PPRT, le code de l'environnement …
Zones de bruit (ZBR) des cartes de bruit stratégique (CBS) de type A pour l'indice associé Lden agrégées des infrastructures ferroviaires conventionnelles (hors LGV) en Gironde DDTM Gironde Mis à jour le 31 janv. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 98646210La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les États membres. Elle les dé…
Zones réglementées agrégées des PPRN Littoraux approuvés en Gironde DDTM Gironde Mis à jour le 19 mars 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 98367900Table agrégeant les zones réglementées agrégées des PPRN Littoraux approuvés en Gironde. Les plans de prévention des risques naturels (PPRN) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière d…
