Donnée contenant la liste des plans de prévention des risques technologiques (PPRT) approuvés sur le département de la Gironde. Les PPRT abrogés, en cours d'étude, non approuvés, ne sont pas listés.
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Suivant le secteur d’implantation de la concession, des densités d’élevage à ne pas dépasser
sont définies :
en secteur 1, 8000 poches /ha ; représentant 40 % de la couverture du parc
en secteur 2,…
La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les États membres. Elle les dé…
La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les États membres. Elle les dé…
Porter à connaissance du risque technologique (PAC-RT) relatif à l'entreprise VERMILLON REP sur la commune de La Teste-de-Buch.
Le PAC-RT, conformément à l'article L.132-2 du Code de l'urbanisme et …
Zone règlementée du PPRT de l'établissement SME, situé sur les communes de Sainte-Hélène, Castelnau-de-Médoc et Moulis-en-Médoc.
Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie…
Zone règlementée du PPRT des établissements DPA / AKZO NOBEL / COBOGAL, situés sur les communes de Ambès, Bayon-sur-Gironde et Macau.
Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catég…
Dossiers des Zones d’Accélération ENR (ZAENR) validés sur le département de la Gironde à partir des remontées des collectivités territoriales via l'outil mise en place sur Démarches-Simplifiées.
Att…
Périmètre du PPRT des établissements DGA (essais missiles) / AIRBUS SAFRAN LAUNCHERS, situés sur les communes de Martignas-sur-Jalle et Saint-Médard-en-Jalles.
Ce jeu de données contient le périmètre…
Zone règlementée du PPRT de l'établissement CCMP, situé sur les communes de Pauillac et Saint-Estèphe.
Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L…
Porter à connaissance du risque technologique (PAC-RT) relatif à la société QUARON sur la commune de Cestas.
Le PAC-RT, conformément à l'article L.132-2 du Code de l'urbanisme et à la circulaire DPP…
Zone règlementée du PPRT de l'établissement CEREXAGRI, situé sur la commune de Bassens.
Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515-15 et suiv.…
Porter à connaissance du risque technologique (PAC-RT) relatif à l'entreprise KURITA sur la commune d'Ambès.
Le PAC-RT, conformément à l'article L.132-2 du Code de l'urbanisme et à la circulaire DP…
Périmètre du PPRT des établissements DPA / FORESA FRANCE / SIMOREP & Cie - SCS MICHELIN, situés sur les communes de Ambarès-et-Lagrave, Bassens, Saint-Louis-de-Montferrand.
Ce jeu de données contient…
Porter à connaissance du risque technologique (PAC-RT) relatif à l'entreprise LYONNAISE des EAUX sur la commune de Léognan.
Le PAC-RT, conformément à l'article L.132-2 du Code de l'urbanisme et à la…
Porter à connaissance du risque technologique (PAC-RT) relatif à l'entreprise GROUPE BERNARD sur la commune de Bordeaux.
Le PAC-RT, conformément à l'article L.132-2 du Code de l'urbanisme et à la ci…
La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les États membres. Elle les dé…
Les coquillages sont classés suivant 3 groupes. Les huitres creuses (bivalves non fouisseurs)
font partie du groupe 3.
Les zones de production sont classées de la façon suivante :
Zones A : zones dan…
La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les États membres. Elle les dé…
Porter à connaissance du risque technologique (PAC-RT) relatif de la société SAFT sur la commune de Bordeaux.
Le PAC-RT, conformément à l'article L.132-2 du Code de l'urbanisme et à la circulaire DP…