DDTM Gironde DDTM 33

Cette couche départementale d'objets surfaciques représente les cotes de seuil à appliquer, à savoir le niveau utilisé dans les prescriptions constructives et notamment à partir duquel devront être i…

Table agrégeant les zones réglementées agrégées des PPRN Inondation approuvés en Gironde ; Les plans de prévention des risques naturels (PPRN) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière …

Table contenant la liste des plans de prévention des risques naturels approuvés sur le département de la Gironde. Les PPRN abrogés, en cours d'étude, non approuvés, ne sont pas listés. Les plans de p…

Le cadastre ostréicole du bassin d’Arcachon précise les limites des autorisations d’exploitation de cultures marines délivrées aux ostréiculteurs. Chaque concession est définie par un numéro cadastra…

Secteurs géographiques mentionnés dans les arrêtés préfectoraux n° 33-2022-06-20-00002 du 20/06/2022 et n°33-2023-06-20-00001 du 20/06/2023 relatifs à l'encadrement des loyers sur Bordeaux. Le dispos…

Terrains incultes situés sur espaces naturels, agricoles, forestiers, et non exploités depuis 2013 et qui sont intégrés au document cadre pour le photovoltaïque au sol. Ne sont pas concernés les terr…

Table agrégeant les zones réglementées agrégées des PPRN Mouvement de terrain approuvés en Gironde. Les plans de prévention des risques naturels (PPRN) constituent l'instrument essentiel de l'État en…

Le classement sonore des infrastructures de transport terrestre vise à réduire les nuisances sonores associées à ces infrastructures. Il concerne : les voies routières dont le trafic journalier moyen…

Le classement sonore des infrastructures de transport terrestre vise à réduire les nuisances sonores associées à ces infrastructures. Il concerne : les voies routières dont le trafic journalier moyen…

Table agrégeant les zones réglementées agrégées des PPRN Littoraux approuvés en Gironde. Les plans de prévention des risques naturels (PPRN) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de…

La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les États membres. Elle les dé…

Porter à connaissance du risque technologique (PAC-RT) relatif à la société TONNELLERIE BOUTES sur la commune de Beychac-et-Caillau. Le PAC-RT, conformément à l'article L.132-2 du Code de l'urbanisme…

Zone règlementée du PPRT des établissements EPG / VERMILLON / SPBA / YARA, situés sur les communes de Ambès, Ludon-Médoc, Macau, Saint-Louis-de-Montferrand. Pour les PPRT, le code de l'environnement …

Dans le cadre de la mise en œuvre du plan d’actions pour les milieux marins, le Cerema eau, mer et fleuves, a réalisé pour le Ministère chargé de l'environnement, une étude nationale en France métrop…

Zone règlementée du PPRT des établissements DGA (essais missiles) / AIRBUS SAFRAN LAUNCHERS, situés sur les communes de Martignas-sur-Jalle et Saint-Médard-en-Jalles. Pour les PPRT, le code de l'envi…

Porter à connaissance du risque technologique (PAC-RT) relatif à l' l'entreprise BRENNTAG SA sur les communes de Bordeaux et Floirac. Le PAC-RT, conformément à l'article L.132-2 du Code de l'urbanism…

Le classement sonore des infrastructures de transport terrestre vise à réduire les nuisances sonores associées à ces infrastructures. Il concerne : les voies routières dont le trafic journalier moyen…

Périmètre du PPRT des établissements SME / ROXEL, situés sur la commune de Saint-Médard-en-Jalles. Ce jeu de données contient le périmètre d'exposition aux risques qui correspond au périmètre régleme…

Périmètre du PPRT des établissements DGA (essais missiles) / AIRBUS SAFRAN LAUNCHERS, situés sur les communes de Martignas-sur-Jalle et Saint-Médard-en-Jalles. Ce jeu de données contient le périmètre…

Table agrégeant les zones réglementées agrégées des PPRN Submersion marine approuvés en Gironde. Les plans de prévention des risques naturels (PPRN) constituent l'instrument essentiel de l'État en ma…