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DDT Haute-Vienne

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Informations

117 jeux de données

Trier par :

Document cadre pour le photovoltaïque au sol - Proposition de la Chambre d'agriculture
DDT Haute-Vienne
Mis à jour le 23 juin 2025
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L'article 54 de la loi relative à l’accélération de la production d'énergies renouvelables du 10 mars 2023, dite APER, a défini les conditions de développement de l’agrivoltaïsme et du photovoltaïque…
PPRN - Lot de données comprenant l'ensemble des couches réglementaires du PPR Inondation de Ligoure
DDT Haute-Vienne
Mis à jour le 26 nov. 2024
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Lot de données comprenant l'ensemble des couches réglementaires conformes au standard COVADIS des risques inondation de Ligoure, ainsi que les pièces jointes associées au format PDF
Zones reglementées du PPRT Primagaz
DDT Haute-Vienne
Mis à jour le 10 mars 2021
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Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Enjeu surfacique du PPR Inondation de la Vienne - Saint-Leonard-de-Noblat
DDT Haute-Vienne
Mis à jour le 22 oct. 2020
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De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
Assiettes linéaires liées aux servitudes au voisinage d’une ligne électrique aérienne ou souterraine.
DDT Haute-Vienne
Mis à jour le 30 juin 2025
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Les servitudes de catégorie I4 concernent les servitudes au voisinage d’une ligne électrique aérienne ou souterraine. Il s'agit de deux catégories de servitudes instituées par la loi du 15 juin 1906 …
Parcs photovoltaiques en service ou autorisés de la Haute-Vienne
DDT Haute-Vienne
Mis à jour le 8 juin 2026
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localisation des parcs photovoltaiques en service ou autorisés de la Haute-Vienne
PPRN - Lot de données comprenant l'ensemble des couches réglementaires du PPR Inondation du Vincou/Gartempe
DDT Haute-Vienne
Mis à jour le 26 nov. 2024
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Lot de données comprenant l'ensemble des couches réglementaires conformes au standard COVADIS des risques inondation du Vincou/Gartempe, ainsi que les pièces jointes associées au format PDF
Entités linéaires à l'origine du risque des PPRN de la Haute-Vienne - assemblage départemental
DDT Haute-Vienne
Mis à jour le 21 oct. 2020
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'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographiqu…
Zones réglementées des plans de prévention des risques naturels de la Haute-vienne - assemblage départemental
DDT Haute-Vienne
Mis à jour le 21 oct. 2020
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Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Zone d'alea du PPRT Nitro-Bickford
DDT Haute-Vienne
Mis à jour le 10 mars 2021
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Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l…
Enjeu surfacique du PPR Inondation de La Briance aval
DDT Haute-Vienne
Mis à jour le 22 oct. 2020
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De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
Zones de bruit (ZBR) des cartes de bruit stratégique (CBS) de type A pour l'indice associé Ln agrégées des infrastructures routières en Haute-Vienne
DDT Haute-Vienne
Mis à jour le 23 févr. 2023
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La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les États membres. Elle les dé…
Enjeu surfacique du PPR Inondation de l'Auzette
DDT Haute-Vienne
Mis à jour le 22 oct. 2020
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De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
Lot de données des Zones de bruit (ZBR) des cartes de bruit stratégique (CBS) des infrastructures routières en Haute-Vienne
DDT Haute-Vienne
Mis à jour le 26 nov. 2024
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La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les États membres. Elle les dé…
Zone d'alea du PPR Inondation de la Vienne - Eymoutiers
DDT Haute-Vienne
Mis à jour le 22 oct. 2020
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Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l…
Entité linéaire à l'origine du risque du PPR Inondation de la Vienne - Saint-Leonard-de-Noblat
DDT Haute-Vienne
Mis à jour le 22 oct. 2020
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L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographiq…
Entité linéaire à l'origine du risque du PPR Inondation de la Roselle
DDT Haute-Vienne
Mis à jour le 22 oct. 2020
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L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographiq…
Enjeu surfacique du PPR Inondation de la Vienne II - Aixe/Saillat
DDT Haute-Vienne
Mis à jour le 22 oct. 2020
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De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
Zone d'alea du PPR Inondation de l'Aurence
DDT Haute-Vienne
Mis à jour le 22 oct. 2020
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Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l…
Centres d'examen des permis de conduire de la Haute-Vienne
DDT Haute-Vienne
Mis à jour le 7 déc. 2020
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Les centres d'examen des permis de conduire sont principalement caractérisés par leur localisation géographique, leur nature (pratique, théorique, administratif) et leur qualification (examen théoriq…