Entité linéaire à l'origine du risque du PPR Inondation de l'Auzette DDT Haute-Vienne Mis à jour le 22 oct. 2020Métadonnées :À améliorer(56 %) 64818800L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographiq…
Entité linéaire à l'origine du risque du PPR Inondation de La Briance avlal DDT Haute-Vienne Mis à jour le 22 oct. 2020Métadonnées :À améliorer(56 %) 67120800L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographiq…
Zones de bruit (ZBR) des cartes de bruit stratégique (CBS) de type C pour l'indice associé Ln agrégées des infrastructures routières en Haute-Vienne DDT Haute-Vienne Mis à jour le 23 févr. 2023Métadonnées :À améliorer(56 %) 67238800La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les États membres. Elle les dé…
Plans de Prévention du Bruit dans l'Environnement (PPBE) des grandes infrastructures routières de Haute-Vienne. DDT Haute-Vienne Mis à jour le 29 janv. 2019Métadonnées :À améliorer(56 %) 63220200Le Plan de prévention du bruit dans l'environnement est défini dans le cadre de la directive européenne 2002/49/CE du 25 juin 2002 relative à l'évaluation et à la gestion du bruit dans l'environnemen…
Zones d'aléas du PPR Inondation de La Loue DDT Haute-Vienne Mis à jour le 21 oct. 2020Métadonnées :À améliorer(56 %) 62820300Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l…
Documents du PPRT Nitro-Bickford DDT Haute-Vienne Mis à jour le 10 mars 2021Métadonnées :À améliorer(56 %) 65828000Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
Zone d'alea du PPR Inondation du Vincou/Gartempe DDT Haute-Vienne Mis à jour le 22 oct. 2020Métadonnées :À améliorer(56 %) 61620500Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l…
Zone d'alea du PPR Inondation de la Vienne - Saint-Leonard-de-Noblat DDT Haute-Vienne Mis à jour le 22 oct. 2020Métadonnées :À améliorer(56 %) 61622700Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l…
Centres d'examen des permis de conduire de la Haute-Vienne DDT Haute-Vienne Mis à jour le 7 déc. 2020Métadonnées :À améliorer(56 %) 67223500Les centres d'examen des permis de conduire sont principalement caractérisés par leur localisation géographique, leur nature (pratique, théorique, administratif) et leur qualification (examen théoriq…
PPRT - Lot de données comprenant l'ensemble des couches réglementaires du PPRT Titanobel DDT Haute-Vienne Mis à jour le 26 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 60921600Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515-15 et suiv.) : les zones exposées aux risques. A la différence des PPR naturels, les PPRT ne compor…
Assiettes linéaires liées aux servitudes sur les propriétés privées instituées au bénéfice des exploitants de réseaux de télécommunication DDT Haute-Vienne Mis à jour le 23 juil. 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 60513500Les servitudes de catégorie PT3 concernent les servitudes sur les propriétés privées instituées au bénéfice des exploitants de réseaux de télécommunication (communication électronique) ouverts au pub…
Enjeu surfacique du PPR Inondation de la Roselle DDT Haute-Vienne Mis à jour le 22 oct. 2020Métadonnées :À améliorer(56 %) 61821100De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
PPRN - Lot de données comprenant l'ensemble des couches réglementaires du PPR Inondation de la Vienne - Saint-Léonard-de-Noblat DDT Haute-Vienne Mis à jour le 26 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(44 %) 59526500Lot de données comprenant l'ensemble des couches réglementaires conformes au standard COVADIS des risques inondation de Saint-Léonard-de-Noblat, ainsi que les pièces jointes associées au format PDF
Documents du PPRT Titanobel DDT Haute-Vienne Mis à jour le 10 mars 2021Métadonnées :À améliorer(56 %) 59025300Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
Zone d'alea du PPR Inondation de La Briance aval DDT Haute-Vienne Mis à jour le 22 oct. 2020Métadonnées :À améliorer(56 %) 58818400Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l…
Zones reglementées du PPRT Nitro-Bickford DDT Haute-Vienne Mis à jour le 10 mars 2021Métadonnées :À améliorer(56 %) 58721800Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Documents des PPRT de la Haute-Vienne - assemblage départemental DDT Haute-Vienne Mis à jour le 10 mars 2021Métadonnées :À améliorer(56 %) 60530500Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
Zones d'alea des PPRT de la Haute-vienne - assemblage départemental DDT Haute-Vienne Mis à jour le 10 mars 2021Métadonnées :À améliorer(56 %) 61929500Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l…
Éolienne en service en Haute-Vienne DDT Haute-Vienne Mis à jour le 23 déc. 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 57615000L'énergie éolienne est produite à partir de la force du vent, grâce à une éolienne, qui transforme l'énergie mécanique du vent en énergie électrique. Reliée à un générateur, elle est constituée d'un …
PPRN - Lot de données comprenant l'ensemble des couches réglementaires du PPR Inondation de la Vienne II - Aixe/Saillat DDT Haute-Vienne Mis à jour le 26 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 57519400Lot de données comprenant l'ensemble des couches réglementaires conformes au standard COVADIS des risques inondation de La Vienne II - Aixe / Saillat ainsi que les pièces jointes associées au format …
