n_terrain_gens_voyage_s_087 DDT Haute-Vienne Mis à jour le 21 sept. 2021Métadonnées :À améliorer(44 %) 78024000n\_terrain\_gens\_voyage\_s\_087
Entité linéaire à l'origine du risque du PPR Inondation de la Vienne - Saint-Leonard-de-Noblat DDT Haute-Vienne Mis à jour le 22 oct. 2020Métadonnées :À améliorer(56 %) 77121800L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographiq…
Entité linéaire à l'origine du risque du PPR Inondation de la Roselle DDT Haute-Vienne Mis à jour le 22 oct. 2020Métadonnées :À améliorer(56 %) 76419700L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographiq…
Zone régglementée du PPR Inondation de la Vienne - Saint-Leonard-de-Noblat DDT Haute-Vienne Mis à jour le 22 oct. 2020Métadonnées :À améliorer(56 %) 81838600Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Enjeu surfacique du PPR Inondation du Vincou/Gartempe DDT Haute-Vienne Mis à jour le 22 oct. 2020Métadonnées :À améliorer(56 %) 79220400De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
Périmètre du PPR Inondation de la Vienne- Saint-Léonard-de-noblat DDT Haute-Vienne Mis à jour le 23 nov. 2020Métadonnées :À améliorer(56 %) 75632200Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Zone d'alea du PPR Inondation de l'Aurence DDT Haute-Vienne Mis à jour le 22 oct. 2020Métadonnées :À améliorer(56 %) 75424100Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l…
Zone réglementée du PPR Inondation de l'Auzette DDT Haute-Vienne Mis à jour le 22 oct. 2020Métadonnées :À améliorer(56 %) 78233000Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Zones reglementées du PPRT Primagaz DDT Haute-Vienne Mis à jour le 10 mars 2021Métadonnées :À améliorer(56 %) 71227900Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Zone réglementée du PPR Inondation de la Vienne - Eymoutiers DDT Haute-Vienne Mis à jour le 22 oct. 2020Métadonnées :À améliorer(56 %) 73242600Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Zones réglementées des PPRT de la Haute-Vienne - assemblage départemental DDT Haute-Vienne Mis à jour le 10 mars 2021Métadonnées :À améliorer(56 %) 73129100Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à u…
Assiettes linéaires liées aux servitudes au voisinage d’une ligne électrique aérienne ou souterraine. DDT Haute-Vienne Mis à jour le 30 juin 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 69417100Les servitudes de catégorie I4 concernent les servitudes au voisinage d’une ligne électrique aérienne ou souterraine. Il s'agit de deux catégories de servitudes instituées par la loi du 15 juin 1906 …
Périmètre du PPR Inondation de la Vienne - Eymoutiers DDT Haute-Vienne Mis à jour le 23 nov. 2020Métadonnées :À améliorer(56 %) 68927400Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Documents du PPRT Primagaz DDT Haute-Vienne Mis à jour le 10 mars 2021Métadonnées :À améliorer(56 %) 68722600Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
PPRT - Lot de données comprenant l'ensemble des couches réglementaires du PPRT Nitro-Bickford DDT Haute-Vienne Mis à jour le 26 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 66419900Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515-15 et suiv.) : les zones exposées aux risques. A la différence des PPR naturels, les PPRT ne compor…
PPRN - Lot de données comprenant l'ensemble des couches réglementaires du PPR Inondation de la Roselle DDT Haute-Vienne Mis à jour le 26 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(44 %) 66226600Lot de données comprenant l'ensemble des couches réglementaires conformes au standard COVADIS des risques inondation de La Roselle, ainsi que les pièces jointes associées au format PDF
PPRN - Lot de données comprenant l'ensemble des couches réglementaires du PPR Inondation de l'Aurence DDT Haute-Vienne Mis à jour le 26 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(44 %) 65827900Lot de données comprenant l'ensemble des couches réglementaires conformes au standard COVADIS des risques inondation de La Briance - Aval, ainsi que les pièces jointes associées au format PDF
PPRN - Lot de données comprenant l'ensemble des couches réglementaires du PPR inondation de Briance aval DDT Haute-Vienne Mis à jour le 22 oct. 2020Métadonnées :À améliorer(44 %) 65132000Lot de données comprenant l'ensemble des couches réglementaires conformes au standard COVADIS des risques inondation de Briance - Aval, ainsi que les pièces jointes associées au format PDF
Zone réglementée du PPR Inondation de la Vienne II - Aixe/Saillat DDT Haute-Vienne Mis à jour le 22 oct. 2020Métadonnées :À améliorer(56 %) 67833800Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
SUP_087 - Lot des servitudes d'utilité publique de la Haute-Vienne DDT Haute-Vienne Mis à jour le 26 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 64953300Les servitudes d'utilité publique (SUP) sont des limitations administratives au droit de propriété instituées au bénéfice des personnes publiques (État, collectivité locales, établissements publics),…
